‹ Traité théorique et pratique de droit canonique (volume 2)Chapitre 131 sur 391 · I>1 DR< HT ( \N« INIQUE. 15 I · texte numérisé non relu

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sacratce)^ patrimoine dii CHRIST (patrimonium Christi). Il est hors de doute qu'en principe, c'est à Dieu »eul qu'appartient le domaine de toutes choses créées ; et, en ce qui concerne les biens de l'Eglisi bien Dieu, c'est bien JÉSUS-CHRIST, sou Chef souverain, qui en est le itable propriétaire,

Ainsi Jésus-Christ, et par lui l'Eglise, son corps mystique, doit considéré comme le seul sujet propriétaire des biens ecclésiastiques, biens sont en réalité les choses de Dieu. Toutefois, d'après le timent de plusieurs canonistes, ces appellations ne doivent pas être prises à la rigueur. Elles signifient seulement que les biens ecclésiastiques ont pour destination le service de DlEU et, qu'à ce titre, ils ne peuvent être employés à des usages profanes. Or cette destination sacrée n'empêche pas que le domaine de ces biens n'appartienne à l'Eglise, qui en use comme en étant le légitime propriétaire. C'est ainsi que, du sentiment unanime des théologiens et des canonistes, le Pape, comme représentant du pouvoir suprême dans l'Eglise, peut disposer et user des biens ecclésiastiques selon qu'il le juge utile à l'intérêt emmun de la société chrétienne.

2647. — III. Le domaine particulier des biens ecclésiastiques appartient aux diverses Eglises particulières, dans ce sens que chacune d'elles est propriétaire des biens qu'elle a acquis, en sorte que chaque Institut religieux, église, monastère, etc., est considéré comme personne habile à posséder des biens. Mais ce droit de propriété attribué à chaque institut n'est pas illimité ;.il est pour ainsi dire partagé entre les Eglises particulières et l'Eglise universelle. La raison en est que les Eglises particulières sont dépendantes de l'Eglise universelle, et, à ce titre, leurs biens sont soumis au pouvoir du Chef suprême.

2648. — Il suit de là : i° que le sujet ou propriétaire immédiat et prochain du domaine ecclésiastique est l'institut local qui a l'usage de

lomaine, et que le sujet éloigné et médiat est l'Eglise universelle, qui, par l'intermédiaire de cet institut local, possède ces biens.

2°Oue l'administration des biens ecclésiastiques appartient au Pape, comme l'a déclaré Pie IX : Jura Sanctœ Sedis ad omîtes catholicos pertinent \

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