‹ Traité théorique et pratique de droit canonique (volume 2)Chapitre 137 sur 391 · I. — DES DIMES ET DES PRÉMICES · texte numérisé non relu

I. — DES DIMES ET DES PRÉMICES

2671. — Dans les premiers siècles, il n'existait pas de véritables

I. Greg. X, Concil. Lugdun. C. 2, De Rcb. eccks, non alienand. — 2. Bulle du 9 avril 1802.— Cf. Const. Apostoliae Sedis, 20 nov. 1869.

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bénéfices ou revenus fixes pour le clergé. Les ressources temporelles de l'Eglise consistaient alors dans les offrandes volontaires des fidèles, qui offraient le pain, le vin, l'encens et l'huile pour le saint sacrifice, ils

> ajo :it dans la suite les prémices des moissons, qu'on offrait à

Dieu, suivant l'usage des Hébreux". C'est avec ces dons qu'on pourvoyait aux frais du culte, à la subsistance du clerCfé et au soulagement des pauvres et des étrangers. I -a distribution s'en faisait sous la surveillance des évêques. Plus tard, lorsque l'Egliseeut acquis des biens

tonds, elle constitua des émoluments aux offices ecclésiastiques et leur attribua même des immeubles qu'on appela bénéfices. Il en est parlé pour la première fois dans les conciles d'Agde, d'Orléans et de Mayence, au I X1' siècle.

i. Dîmes.

2672. Les Dîmes (decimœ) consistent dans une portion des fruits due à Dii.r en reconnaissance de son domaine universel, et à ses ministres pour leur subsistance temporelle. Elles sont appelées ainsi, non parce qu'elles étaient ou devaient être le dixième des fruits, mais parce que ce droit avait été introduit à l'instar de la loi mosaïque, laquelle les avait fixées au dixième en faveur des Lévites.Considérées par rapport à leur destination, les dîmes sont aussi anciennes que la religion, puisqu'elles remontent à la législation du peuple de DlEU. Leur institution est fondée sur ce principe du droit divin proclamé par saint Paul, que $ ceux qui servent à l'autel participent aux oblations de faute], » et « que ceux qui annoncent l'Evangile vivent de l'Evangile '. » L'Eglise fixa la dîme non au dixième mais à une moindre portion des fruits, réglée par la coutume. Elle en fit un précepte et déclara que le paiement dc>. dîmes était une dette envers DlEU 2. Le concile de Trente exhorta tous et chacun en particulier à secourir libéralement, des biens que DlEU leur a départis, leurs évoques et leurs curés ayant des églises d'un faible revenu ; il déclara que ceux qui refusent de payer les dîmes ravissent le bien d'autrui.

2673. — On distinguait plusieurs sortes de dîmes : i° les dîmes personnelles, qu'on percevait sur le travail et l'industrie des fidèles, comme du négoce, de la milice, des arts et des métiers ; 20 les dîmes prédiales ou réelles, qu'on prélevait sur les fruits de la terre, comme le blé, le vin, le bois, etc. ; 30 les dîmes mixtes, qui provenaient à la fois de la nature et de l'industrie, comme la laine et le lait. Tous les revenus de la terre et de l'industrie étaient soumis aux dîmes pour toute personne, à moins qu'elle nen fût exempte par un titre légitime 3.

2674- — Le système des dîmes, sa perception et les décimateurs ont été vivement critiqués et odieusement calomniés par les ennemis de l'Eglise. Cependant ce mode d'impôt, par lequel il était pourvu à l'entretien du culte et de ses ministres, n'offrait rien d'insolite ni de contraire à la justice, et il était moins onéreux que les impôts directs, indirects et charges fiscales de toute nature et toujours croissants qui nt non seulement sur les riches mais sur les ouvriers et sur les pauvres. Pour en juger équitablement, il importe de remarquer que les

1. I Cor. IX, 7-14- — 2. Conc. Trid. Sess. XXIV, c. XII de Réf. — 3. Cap. Non est. C. rarte. — C. A noèis, de Decimis.

it — n.

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