Quêtes et Droits d'Etole

2683. — L'usage des quêtes remonte au berceau du christianisme. Cette coutume existait chez les juifs, comme nous le voyons au Livre de l'Exode. La tribu de Lévi n'avait pas d'autres ressources que la distribution des offrandes et des quêtes qui se faisaient dans le tabernacle, et plus tard dans le temple de Jérusalem. Les apôtres continuèrent cet usage pour les mêmes raisons. Saint Paul recueillait dans

voyages des aumônes pour les pauvres de Jérusalem et pour les besoins de l'Eglise naissante. Les premiers chrétiens se cotisaient, dit Mgr Affre, pour subvenir aux frais du Sacrifice, pour nourrir les clercs,

veuves et les orphelins. Cet usage s'est perpétué dans l'Eglise. C'est par ce moyen qu'elle a toujours subvenu aux besoins du clergé et du culte. Le gouvernement français a lui-même reconnu ce caractère ecclésiastique des offrandes et des quêtes. Les Fabriques, rétablies en vertu de la loi du 18 germinal an X, avaient pour mission d'administrer le produit des quêtes, des collectes et des aumônes autorisées. En conséquence, les quêtes sont légitimes et sont, en vertu de leur destination, des biens ecclésiastiques ; or les évêques ont le droit d'administrer les biens ecclésiastiques ; ils ont donc le droit d'administrer les quêtes.

2684. — En droit, les quêtes faites dans une église appartiennent à la Fabrique ; mais on doit excepter les quêtes ordonnées par les évêques p air différents besoins de l'Eglise. Il en est de même du produit des troncs de l'église. Tout ce qui est déposé dans le tronc destiné à recueilir les dons faits à l'église appartient à la Fabrique. Quant aux troncs placés dans une église et qui ont pour destination de recevoir les offrandes affectées aux pauvres ou à une confrérie ou à toute œuvre pie qui ne relève pas de l'administration fabricienne, leur produit doit être consacré à l'œuvre en faveur de laquelle ils ont été établis.

Les oblations faites à l'autel, telles que celles de Xoffrande, appartiennent au curé ; mais ce qui est donné à l'église appartient à la fabrique. Telle est la règle générale. Quoique les oblations faites à l'autel appartiennent de droit au curé, il faut tenir compte de la volonté présumée des donateurs, à moins qu'il n'y ait un titre légitime et une possession immémoriale contraire. Et même quand la volonté des donateurs parait clairement exprimée, elle doit prévaloir. Car chacun peut mettre à sa libéralité telle ou telle condition, et l'appliquer comme il veut. C'est ainsi, par exemple, que ce qu'on dépose dans un tronc doit être attribué à l'usage pour lequel ce tronc est destiné 2.

1. Journal des Fabriques, T. 5, p. 205. - 2. Ferraris, Ibid. nos 582-594.

2685. — Conformément à ces règles générales, les oblations qui sont faites à l'autel, à moins qu'elles n'aient reçu de celui qui les a faites une destination particulière, appartiennent au curé, alors même qu'un autre prêtre aurait rempli dans l'église paroissiale les fonctions sacrées à l'occasion desquelles ces oblations sont faites.

Il y a toutefois certains droits qui reviennent aux autres prêtres, par exemple, les offrandes faites à un prêtre en particulier, celles faites a l'occasion d'un service personnel, tel que celui d'assistance ou de présence aux obsèques d'un défunt, ou toute autre offrande qui n'est die à aucun autre titre mais que le donataire déclare expressément vouloir donner au prêtre qui remplit une fonction sacrée.

26860 — Toutes les offrandes faites dans une église, soit dans la nef par les quêtes, soit dans les troncs, soit sans distinction spéciale,, appartiennent à la Fabrique de l'église. En outre, la Fabrique a droit à une certaine part des oblations faites pour les obsèques des défunts et pour les mariages,

Les offrandes faites dans les lieux de pèlerinage doivent recevoir généralement la destination que leur ont assignée les donateurs. L'administration de ces offrandes appartient au curé \

2687. ~~ L'évêque peut-il disposer des offrandes et honoraires attribués au curé ou à la Fabrique ? En règle générale, l'évêque n'a aucun droit sur les oblations faites soit au curé soit à la Fabrique 2. Cependant, il peut, en certains cas, distraire des oblations appartenant au curé ce qui est nécessaire pour subvenir à l'entretien des vicaires ou autres prêtres auxiliaires dont la paroisse a besoin. Le concile de Trente confère ce droit aux évêques, et les autorise même à obliger les curés qui ne peuvent seuls administrer leur paroisse, à s'adjoindre autant de prêtres qu'il en est besoin pour l'administration des sacrements et la célébration du culte divin.

2688. — Les évêques peuvent également prélever sur les revenus de l'église paroissiale le sixième des revenus des bancs ou des chaises, quand il y a une juste cause, par exemple, pour subvenir à l'entretien des prêtres infirmes ou âgés. Le concile de Latran leur attribue la faculté de demander aux curés un subside de charité pour tous les cas où il s'agit de pourvoir aux besoins d'églises pauvres ou à d'autres besoins urgents 3. C'est en vertu de ce droit que, dans le diocèse de Paris, on distrait des oblations provenant des funérailles une certaine partie dont le produit sert à pourvoir aux besoins des paroisses pauvres 4.