Réduction des Fondations

2694. — Il y a lieu de réduire les charges d'une fondation dans quelques cas, lorsque, par suite d'un événement quelconque, la dotation est détruite en tout ou en partie sans espoir de recouvrement. La

raison en est que les conditions du contrat netant plus remplies, l'obligation cesse. Ainsi, par exemple, si les fonds assignés par le fondateur pour les services demandés ne sont plus suffisants à les rétribuer, on peut réclamer la réduction. Cette demande n'a jamais éprouvé de refus dans le cas où les fonds dépéris rapportent moins de revenus qu'ils n'en rapportaient auparavant, ou bien dans le cas où la somme annuelle léguée, quoique toujours la même, a diminué de valeur. La réduction est légitime dans ces cas, car le service des fondations doit conserver sa proportion primitive avec la dotation déterminée par le fondateur ; il doit être réduit lorsque les revenus sont diminués, ou lorsque la taxe des honoraires est augmentée ; il doit cesser absolument, lorsque la dotation est perdue sans espérance de recouvrement ; on doit même observer, en réduisant une fondation , dit l'abbé de Boyer, qu'elle doit laisser au titulaire un bénéfice proportionné à celui que lui donnait la fondation lors de son premier établissement.

2695. — 1 n'y a pas lieu à réduction d'une fondation lorsque les

revenus n'en sont diminués que par la négli

des maro>uilliers ou

d'un titulaire dans le recouvrement des rentes. Les marguillïers doivent justifier que la fondation dont ils veulent faire réduire le service n'e^t pas appauvrie par leur fait. C'est la décision de Benoît XIV \

2696. — Les évêques n'ont pas, jure proprio, le pouvoir de réduire les charges des fondations. La raison en est qu'une fondation revêt le caractère d'un contrat obligatoire, et que l'évêque l'ayant acceptée, il ne peut lui appartenir d'en changer les dispositions. C'est en vain qu'on invoquerait l'autorité du concile de Trente en faveur du sentiment contraire. Le concile de Trente a accordé aux évêques la faculté de réduire les fondations faites antérieurement au concile, mais non celles qui seraient faites postérieurement 2. Quand donc une église ou une fabrique juge qu'il y a lieu de réduire les charges d'une fondation postérieure au concile de Trente, elle doit s'adresser au Saint-Siège. Urbain VIII s'exprime en termes formels sur ce point : « districte prohibet ne Episcopi reducant onera missarum, sed pro /lis omnibus reducendis ad Apostolicam Sedem 3... »

Quant à la remise des messes imposées par une fondation qui n'auraient pas été acquittées, le pape l'accorde quelquefois pour des raisons graves, en dispensant des obligations qui n'ont pas été remplies dans le passé.