Division des Bénéfices

2705. — Les bénéfices sont: 1° majeurs ou mineurs. Les bénéfices majeurs sont ceux auxquels sont annexées la charge d'âmes et la juridiction extérieure. Tels sont le Pontificat, le Patriarcat, l'Archiépiscopat, l'Episcopat, la dignité abbatiale avec la juridiction quasi épisco-

1. (an. Quatuor, c. 12, q. 2. —2. Bérardi, Comm.m. Lib. III Décret. Dissert. I, c 1.

pal, et le Cardinalat à raison du titre. Tous les autres bénéfices sont dite mineurs.

2° Les bénéfices sont doubles ou simples. Le bénéfice simple est celui qui ne comprend aucune administration ni sur le peuple ni sur le clergé. Tels sont les bénéfices dont les titulaires ne sont tenus qu'à quelques prières ou à dire des messes ou à aider à chanter au chœur. Tels sont encore les canonicats qui ne sont pas dignités, les chapelles, les chapellenies, et, généralement, tous les bénéfices qui n'ont ni juridiction ni administration.

Les bénéfices doubles sont ceux qui sont chargés de quelque administration ou juridiction. Tels sont les dignités, les personnats et les offices. Les premières dignités des chapitres ont ordinairement la juridiction correctionnelle.

3° Ils sont séculiers ou réguliers selon l'état des personnes pour lesquelles ils sont fondés ou auxquelles ils sont affectés. Les bénéfices séculiers sont ceux qui doivent être possédés par des clercs séculiers, c'est-à-dire qui ne sont soumis à aucun régulier et qui, par conséquent, doivent être possédés par des clercs séculiers ou clercsqui ne sont soumis à aucune règle monastique ; les bénéfices réguliers sont ceux qui sont destinés à l'entretien des Religieux ou pour le gouvernement des monastères. Les bénéfices séculiers doivent être conférés aux clercs séculiers, et les bénéfices réguliers aux Réguliers, suivant la maxime : Sœcidaria sœcularibtts, regjdaria regidaribus. Il y a toutefois quelques exceptions à cette règle : i° s'il ne se trouve pas de réguliers pour posséder un bénéfice régulier *; 2° si le Pape confère en commende un bénéfice régulier à un clerc séculier, ou s'il confère des bénéfices réguliers à des clercs séculiers, à la charge pour ceux-ci de faire profession religieuse. Mais ce droit est réservé au Pape, et en aucun cas un Patron ne pourrait le réclamer à son profit.

Dans le cas où il y a doute si le bénéfice est régulier ou séculier, on doit s'en rapporter à l'intention des fondateurs et à la coutume.

4° Ils sont incompatibles ou compatibles. Dans les commencements de leur établissement, les bénéfices étaient tous incompatibles ; mais dans la discipline présente de l'Eglise il y a des bénéfices incompatibles et des bénéfices compatibles. Les premiers sont ceux dont deux ne peuvent être possédés simultanément par la même personne : tels sont les bénéfices à charge d'âmes. Comme ces bénéfices requièrent une résidence personnelle, il en résulte qu'on ne peut en posséder deux à la fois. Ainsi les Archevêchés, les Evêchés, les cures, les vicairies perpétuelles, les bénéfices qui,sans être à charge d'âmes,obligent néanmoins à une résidence personnelle. Tels sont encore les canonicats, les dignités et personnats des Eglises cathédrales,et même les chapelles qui peuvent par leur titre de fondation ou par quelque statut ou par une ancienne coutume exiger la résidence en un certain lieu, sont des bénéfices incompatibles 2. Il en est de même des bénéfices qui sont du même genre, qui sont institués pour une même fin, qui ont les mêmes charges, ou l'obligation de faire l'office ou service divin à la même heure ; et,

I. C. Inter quatuor, de religiosis doniibus. — 2. Cap. Quia in tant uni j G. De niu/ta, de prœbend. et dign.