‹ Traité théorique et pratique de droit canonique (volume 2)Chapitre 148 sur 391 · DE DR( HT < \.\( >NIQ1 E · texte numérisé non relu

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i, des bénéfices qui obligent à des fonctions dont on ne peut bien s'acquitter quand on en possède deux simultanément,

I is chapellenies séculières fondées dans la même église nesont pas cela incompatibles, à moins que le titre de fondation ne spécifie leur incompatibilité.

I .es bénéfices compatibles sont les bénéfices simples qui nesont pas à charge d'âmes, qui ne requièrent point la résidence et auxquels il n'y a ni fonction ni juridiction attachées mais seulement l'obligation personnelle de réciter le Bréviaire. Une même personne, lorsqu'un seul de ces bénéfices ne suffît pas à son honnête entretien, en peut posséder plusieurs sans dispense. Telles sont les chapelles et chapellenies qui ne requièrent point résidence.

5" Ils sont consistoriaux et non consistoriaux. Les bénéfices consistoriaux sont ceux que le Pape confère dans le Consistoire. Tels sont les Ëvêchés et les Archevêchés. Quant aux abbayes, le pape y pourvoit soit en consistoire soit par la Daterie.

Les bénéfices non consistoriaux sont ceux auxquels le Pape ne pourvoit que par la Daterie, et ceux que l'Evéque confère proprio jure.

6° Ils sont électifs, col/atifs ou de patronage.

L'Kvèque est sans doute le collateur ordinaire des bénéfices de son diocèse, car c'est à lui qu'il appartient de pourvoir au service du culte divin. Tous ceux qui en dehors du supérieur ecclésiastique, le Pape ou l'évêque, confèrent des bénéfices, ne le font que par grâce, en vertu d'un privilège ou par un induit du Pape. C'est à raison de privilèges de ce genre que les bénéfices ne sont pas tous collatifs mais qu'il y en a qui sont électifs et d'autres qui sont de patronage.

Les bénéfices électifs sont ceux auxquels on pourvoit par voie d'élection ; mais l'élection doit être confirmée par le supérieur ecclésiastique. 1 .es bénéfices collatifs sont conférés par le supérieur ecclésiastique sans qu'il y ait eu auparavant ni élection ni nomination ou présentation par un Patron. Les bénéfices dits de patronage sont ceux auxquels il est pourvu par la nomination ou la présentation d'un sujet par le patron, qui présente un clerc de son choix.

Celui-ci est présenté au supérieur ecclésiastique, lequel, après avoir agréé le sujet présenté, lui confère le bénéfice et lui donne alors l'institution canonique.

Cette collation est appelée collation forcée ou nécessaire, parce que le collateur est obligé de l'accorder, si toutefois le clerc présenté offre les qualités requises.

7° Ils sont en titre ou en commende.

Les bénéfices en titre sont ceux qui sont conférés à un clerc séculier ou à un Religieux pour toujours, avec la faculté cïen faire les fonctions et de jouir de tous les droits et revenus pendant sa vie. Le bénéfice en commende est un bénéfice régulier conféré à un séculier pour en jouir perpétuellement comme il jouirait d'un bénéfice séculier. La commende est un vrai et légitime titre ; et celui qui en est pourvu peut le résigner et le permuter contre un autre bénéfice.

Le Pape seul peut mettre les bénéfices réguliers en commende.

8,J Considérés au point de vue de leur durée, les bénéfices se divisent en bénéfices titulaires et manuels. Un bénéfice titulaire est conféré à

perpétuité, de telle sorte qu'il ne saurait être enlevé sans une cause exprimée par le droit ; le bénéfice manuel est au contraire révocable à la volonté du supérieur. Dans le cas de doute, les bénéfices séculiers sont présumés titulaires ; mais les bénéfices réguliers sont supposés être manuels, à cause du vœu d'obéissance.

Il ne répugne aucunement à la nature d'un bénéfice qu'il soit révocable ou que son titulaire soit amovible en vertu même de la fondation de son bénéfice, ou qu'il le devienne en vertu de la coutume ou d'un privilège du Pape. Néanmoins, les bénéfices manuels conférés aux clercs séculiers pour un temps indéterminé ne peuvent être convenablement enlevés à ceux-ci sans une juste cause, car toute révocation faite sans motif est censée déraisonnable et irrégulière \

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