‹ Traité théorique et pratique de droit canonique (volume 2)Chapitre 171 sur 391 · DE LA RÉVOCATION · texte numérisé non relu

DE LA RÉVOCATION

2792- — Un supérieur peut priver un ecclésiastique de son office de deux manières : i° par une privation juridique ou la déposition, c'est-àdire par une sentence juridique déclarant un ecclésiastique privé de son office ; 2° par la révocation ou par une destitution simple, en vertu de laquelle, extrajudiciairement et sans sentence prononcée, le supérieur enlève l'office à un ecclésiastique sans être tenu de rendre compte de sa détermination, en sorte que, aussitôt après notification reçue de la décision du supérieur, l'ecclésiastique ainsi destitué doit s'abstenir de l'exercice de son office. Il est manifeste qu'il n'y a que les offices amovibles qui peuvent être soumis à ce mode de simple révocation. Quant aux offices inamovibles, leurs titulaires ne peuvent généralement être

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