C. Lu et, 18, de Prcebend. in

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destitués ou révoqués que par une sentence judiciaire-. Ainsi les ques ne peuvent généralement être privés de leur office que par un jugement canonique: - Si quis episcopus in reatum altquem incurrerit, a duodecim episcopis audiatur '. •• Nous avons dit généralement^ car, comme les Gallicans eux-mêmes le reconnaissaient avec Bossuet, il n'est rien que ne puisse le Pape lorsque la nécessité ou une évidente utilité de l'Eglise le demande, lu il Tant qu'il en suit ainsi ; autre ment, il ne serait pas suffisamment pourvu aux besoins de l'Eglise, et la plénitude de puissance que les conciles attribuent au Pape serait inefficace. Aussi Benoît XIV enseigne que, du consentement de tous les catholiques, la juridiction des évêques peut être limitée par l'autorité et l'ordre du Pape, et qu'elle peut même, pour une cause légitime, leur être enlevée tout entière. Le concordat conclu en 1S01 entre Pie Vil et la France nous en offre \w\ témoignage déjà mentionné. Pie Vil supprima tout les évêchés de France et demanda à tous les 1 ques leur démission. Quelques-uns refusèrent, mais le pape passa outre, et c'est par cet acte d'autorité, qui ne dépassait pas les limites de son plein pouvoir, qu'il pourvut au rétablissement du culte en France.

2793. — Autrefois tous les bénéfices étaient tellement perpétuels, qu'une fois légitimement acquis, les titulaires ne pouvaient en être dépossédés que par une sentence juridique. En France principalement, tous les titres de bénéfices étaient réputés inamovibles. Il n'y avait d'exception que pour les réguliers, qui pouvaient être révoqués par leurs supérieurs.

Vujourd'hui, en France au moins, ceux-là seuls sont inamovibles qui sont curés en titre, c'est-à-dire les curés proprement dits et les chanoines, lui conséquence, dans le cas où un curé en titre ou un chanoine se rendrait coupable d'un délit ou crime contre lequel les canons prononcent la peine de la privation de l'office, le coupable ne pourrait être destitué que par une sentence rendue conformément aux conditions essentielles d'un jugement juridique.

30 II wen est pas de même des curés amovibles dits succursalistes : ils sont amovibles ad un ta m episcopi. L'évêque peut les priver de leur office sans avoir besoin de recourir à une information juridique, mais, quant à la pratique, les Evêques ne sont pas dispensés de s'inspirer de l'esprit de la discipline de l'Eglise; ils doivent user modérément de leur pouvoir discrétionnaire envers les curés amovibles,et seulement pour des raisons de nécessité ou d'utilité, et après avoir mûrement pesé les motifs de leur détermination, comme nous l'avons dit ailleurs <J2+ et 925 .

2794. — On ne doit pas confondre la révocabilité ai nutum avec l'amovibilité. Celle-ci est sans doute peu conforme a la discipline du concile de 'fiente en ce qui concerne les bénéfices à charge d'âmes, mais elle n'est point absolument contraire aux canons ; elle doit être respectée tant que le Saint-Siège jugera cà propos de la tolérer ; mais la

•cabilité adnutum est contraire aux canons et engendre de nombreux et graves inconvénients. Dans sa réponse à l'Evêque de Liège, déjà mentionnée ailleurs, la Sacrée-Congrégation déclare que l'Ordinaire ne doit user du privilège de la révocabilité que rarement, modérément ^ paternel-