Le Promoteur

2844. — Le Promoteur est le procureur fiscal de l'Officialité. On ne lui donnait pas autrefois d'autre nom, mais on a jugé dans la suite qu'il convenait de l'appeler plutôt promoteur, a promovendo, parce qu'il est l'œil de l'évêque dans le diocèse pour y découvrir les désordres et les abus qui peuvent s'y commettre. Le Promoteur est la partie publique dans le tribunal contentieux ; c'est lui qui informe d'office contre les ecclésiastiques délinquants.

L'institution des Promoteurs est fort ancienne. Ils ont été établis pour faire toutes les réquisitions qui intéressent l'ordre et l'intérêt publics ; pour maintenir les droits, libertés et immunités de l'Eglise, et pour informer contre tous les délits commis par les clercs. Aussi l'office du Promoteur est-il l'un des plus importants de la cour épiscopale, à raison de son étendue et de la nature même de ses attributions. On conçoit de là que la négligence d'un Promoteur dans l'exercice de ses fonctions aurait de graves résultats, attendu que les désordres qui pourraient se produire dans le clergé et dans le diocèse resteraient impunis ; les canons seraient violés et le salut des âmes compromis. On doit donc nommer à cet office un ecclésiastique d'un caractère ferme et prudent, versé dans la science du droit, incapable de se laisser intimider par les menaces ou la crainte de soulever contre lui l'animadversion des délinquants, et assez clairvoyant pour se mettre en garde contre les entreprises des calomniateurs du clergé. Le Promoteur doit également défendre devant le juge les intérêts de l'Eglise dans toutes les causes qui ont rapport au bien temporel, aux prérogatives et autres droits du hsc ecclésiastique.

2845* — L'évêque ne pourrait sans de graves inconvénients s'abstenir de constituer un Promoteur fiscal. La raison en est qu'à son défaut, toutes les formalités qu'on a coutume de suivre dans le jugement des causes criminelles ne pourraient être observées. Le droit romain exige que, dans ces sortes de causes, le Promoteur comparaisse dans tous les actes qui se font contre l'accusé, sous peine de nullité de la sentence portée contre lui. Il en est autrement pour les actes extra-judiciaires ; l'intervention du Promoteur n'est pas requise.

2846. — Toutes les cours ecclésiastiques, épiscopales, archiépiscopales, primatiales, patriarcales, même le concile provincial, doivent avoir leur Promoteur. Les métropoles ont deux Promoteurs, l'un pour l'officialité ordinaire, l'autre pour l'officialité métropolitaine. Le Promoteur est nommé par l'évêque et il est révocable ad nutum episcopi.