La Dénonciation évangélique

2920. — Cette dénonciation tend directement à l'amendement et à la correction du coupable. Elle est faite au Supérieur, considéré, non comme juge et vengeur, mais comme père et pasteur, non pour qu'il châtie, mais pour qu'il ramène au droit chemin celui qui s'en est écarté.

I. Ch. Qtialiter et quando, — 2. Suarez, Tract, de Charit. Disp. 8.

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tte dénonciation ne peul servir de base à aucune action judiciaire, ni donner lieu à une peine vindicatif

2921. 1 -1 dénonoîatiofi évangélique a pour objel toutes les fautes et délits, même occultes, nuisibles à leur auteur seulemenl '. Mars pour qu'il y ait lieu de dénoncer, il faut : r° que la faute ne soit pas complètement passée ni suffisamment répan qu'on ait une connaissance

taine de l'existence du délit. On ne dort pas dénoncer un délit douteux, et dans le cas où le bien publie exigerait la dénonciation d'une faute douteuse, il faudrait la dénoncer comme douteuse,

2922. — L'obligation de faire la dénonciation évangélique est fondée sur le droit naturel ; elle est clairement prescrite dans l'Evangile par Jésus-Christ •'. Cette obligation regarde tous les hommes, lors même

qu'ils seraient juridiquement incapables d'accuser, ou qu'ils auraient promis le silence. La dénonciation évangélique doit être faite chaque fois qu'elle est nécessaire ou très utile à l'amendement du coupable, et qu'on peut la faire sans inconvénient. Autrement elle serait inutile et même illicite ; elle ne serait qu'une diffamation sans but légitime. Conformément au texte évangélique mentionné plus haut, on ne doit pas, sans un motif greeve, en venir à la dénonciation axant d'avoir engagé deux fois le coupable à se corriger, une première fois en secret, et une seconde fois en présence de un ou deux témoins. Nous avons dit sans motif grave, car il y a des cas où l'on peut dénoncer immédiatement sans monition fraternelle préalable. Pour déterminer ces cas, il importe de tenir' compte des distinctions suivantes : une faute est occulte ou publique, nuisible, ou à son seul auteur, ou au bien public, ou au bien d'un particulier.

i° Quand la faute est publique, on peut faire une correction publique devant ceux qui en ont été témoins : Peccantes coram omnibus aiguë ut et ctcteri timorem Jiabeant \ On peut aussi la dénoncer au supérieur, sauf la double monition secrète préalable 4.

2° Si la faute est occulte et nuisible à son seul auteur, on peut omettre la monition préalable lorsqu'on prévoit qu'elle sera inutile au délinquant et nuisible à celui qui la fait. S'il y a espérance que le coupable se corrigera, on doit la faire. On peut supposer que la monition sera inutile quand le délinquant pèche par pure malice, avec calcul et intention, ou fréquemment et avec facilité, et qu'il paraît considérer la loi comme non-avenue.

3° On doit omettre la correction fraternelle quand il s'agit d'un religieux dont la Règle ordonne la dénonciation sans monition préalable.

4° Quand la faute occulte est nuisible au bien public ou au bien d'un tiers, et qu'on n'a pas la certitude morale que la monition évangélique suffira pour prévenir la faute ou la faire réparer, on doit en venir immédiatement à la dénonciation fraternelle. Et si celle-ci ne suffit pas, on doit recourir à la dénonciation judiciaire.

2923. — Le précepte de la dénonciation évangélique et, par suite, de la correction fraternelle qui doit la précéder, étant un précepte positif, n'oblige que dans certains cas donnés.

1. Suarez, IbU. Disp. 8. — Matth. c. XVIII. — 2. Queiuaimoiiim, XXV, de Jurcjurando. — 3. I Tim. V. — 4. Suarez, llnd.

D'abord, en ce qui concerne la correction fraternelle, il faut qu'elle soit opportune et qu'on ait l'espoir probable qu'elle ne sera pas sans utilité. S'il s'agit de personnes qu'on ne connaît pas, on est dispensé de la faire. En règle générale, le précepte de la correction fraternelle oblige surtout les supérieurs vis-à-vis des inférieurs. Un inférieur ne peut être obligé de faire la correction charitable à son supérieur ; il peut presque toujours le dénoncer immédiatement.

2924. — On est dispensé de l'obligation de la correction fraternelle et de la dénonciation évangélique quand on a la crainte fondée d'un mal qui pourrait en résulter. On excepte cependant le cas où il s'agirait d'empêcher un dommage considérable plus grave que l'inconvénient qui en résujterait pour l'auteur de la correction.

2925. — ire question. Pourrait-on faire une dénonciation évangélique quand on a des raisons plausibles de croire que le juge ou le supérieur s'en servira pour procéder à une peine vindicative contre la persomie dénoncée ?

On ne le peut pas. Le but de la dénonciation évangélique est l'amendement et non la punition du coupable. Si le supérieur s'en servait pour châtier au lieu de corriger simplement le coupable, il la détournerait de sa fin et violerait les canons. Or il n'est jamais permis de coopérer à une injustice. Par conséquent, celui qui aurait des raisons plausibles de croire que le supérieur se servira de la dénonciation évangélique pour procéder au châtiment du coupable est tenu de s'abstenir, afin de ne pas s'exposer à coopérer à une injustice.

2926. — 2me question. Comment doit se conduire le supérieur qui a reçu une dénonciation évangélique ?

i° Si la faute dénoncée est publique, le supérieur n'est pas tenu au secret ; il peut adresser publiquement des réprimandes au délinquant. Peccantes coram omnibus argue ". La réputation du délinquant ne sera pas lésée, puisque la faute est publique. Le supérieur peut même ordonner au dénonciateur évangélique de procéder à une dénonciation judiciaire, ou il peut procéder d'office à une enquête judiciaire spéciale, pourvu toutefois qu'il ne soit fait aucune mention de la dénonciation évangélique dans le procès.

2° Si la faute est occulte et nuisible à son seul auteur, le supérieur est obligé de se conformer dans la manière de réprimander le délinquant à ce que demande le dénonciateur, et d'observer le secret en tout pour ne pas blesser la réputation du délinquant. S'il agissait autrement, il ne serait plus un père qui corrige, dit Reiffenstuel, mais un traître injuste qui diffame, nec paternus corrector sed injustus proditor esset 2. Encore moins pourrait-il se fonder sur cette dénonciation pour faire une enquête judiciaire et instruire un procès ou infliger une peine vindicative 3. Cependant, si le délinquant ne tient pas compte des réprimandes du supérieur, celui-ci peut lui infliger des peines, des pénitences salutaires, par exemple, des exercices spirituels dans une maison religieuse, mais il ne peut pas infliger des censures ni aucune peine vindicative 4.

2927- — 3° Si la faute est occulte et nuisible à un tiers, le supérieur

1. Tim. V. — 2, Jtis. eau. univ. Lib. V, tit. I, n° 74. — 3. Suarez, Ibid. n° 18. - 4. Gaudentius a Januâ, De visilatione Prœtaforum.

DE DROIT l \N« INIQ1 i .

doit s'en tenir à une réprimande paternelle lorsqu'il peut acquérir la certitude morale qu'elle suffira pour remédier au mal, prévenir la faute mi faire réparer le délit commis. S'il n'a pas cette certitude, le cai plus embarrassant Comme il s'agit d'une faute occulte dans le sens rigoureux du mot, qui nepeut être prouvéeen aucune façon, il ne reste plus au supérieur qu'à épier le délinquant pour découvrir dos indices ou des prouves de son délit ; puis, s'il y a lieu, à procéder à une enquête spéciale, afin de punir le coupable et de sauvegarder les droits de la partie lés<