‹ Traité théorique et pratique de droit canonique (volume 2)Chapitre 215 sur 391 · Reiffenstuel, Ibid. L. V, Tit. 1, nos · texte numérisé non relu

Reiffenstuel, Ibid. L. V, Tit. 1, nos

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ultes proprement dit i le délit occulte eau erait un

préjudice temporel ou spirituel aminci il serait difficile de remédier autrement que par l'intervention du supérieur *. Si le délit est quasi-

ulte, « 'eî ; à-dire connu dedeux ou trois personnes seulement/ omrne, dans ce cas, la réputation «lu coupable est en< ore entière dans le public, n'est pas permis de révéler au juge cette faute quasi-occulte, bien qu'elle puisseêtre preux ée juridiquement.] -essius ne craint pas d'affirmer que, sur ce point, la pratique contraire est un abus que l'usage et la coutume ne sauraient justifier '. Ainsi le juge ne peut jamais inten comme juge que sur des délits publics, de quitus fama existit

2953. — III. D'une enquête générale paternelle, on ne peut jamais passer à une enquête spéciale sur le coupable dans le but de lui infliger une peine canonique. On doit se borner a une correction paternelle.

2954. — Dans l'enquête générale judiciaire, le juge ne peut pas instruire un procès contre le coupable lorsque le délit est occulte \ Si la faute est quasi -occulte et peut être prouvée par deux ou trois

oins, certains canonistes disent que le juge peut procéder à une enquête spéciale contre le coupable : c'est l'opinion de Lessius4. D'autres

k canonistes prétendent le contraire, par la raison, disent-ils, qu'il n'est pas permis de recevoir aucune déposition judiciaire contre une personne non diffamée. L'opinion des premiers nous paraît plus probable, et elle est plus commune. Quand la faute est manifeste, alors même qu'elle aurait été révélée au juge dans une enquête paternelle ou judiciaire, le juge peut et doit toujours passer à une enquête spéciale ntre le coupable et le châtier selon les canons.

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