A qui appartient-il de porter des Censures

3041. — Le pouvoir de porter des censures est de droit divin immédiat, et vient directement de Jésus-Christ \ Et comme Jksus-Chkist n'a accordé à son Eglise aucun pouvoir inutile, on doit dire également que le droit d'user de ce pouvoir est de droit divin, ou au moins conforme au droit divin. La raison en est qu'en conférant ce pouvoir à son Eglise, JÉSUS-CHRIST a voulu qu'elle en usât lorsque la nécessité ou l'utilité (,\c^ fidèles l'exigeraient.

3042. — Quant à l'exercice même de ce pouvoir, il est de droit humain ou ecclésiastique, car il n'y a pas de censure qui ait été directement in se instituée par JÉSUS-CHRIST.

Les censures ne peuvent être portées que par ceux qui ont juridiction au for extérieur. Personne, le Pape ou le Concile général exceptés, ne peut instituer une nouvelle espèce de censure. Les censures existantes peuvent donc être portées par ceux qui ont juridiction au for extérieur, mais à certaines conditions déterminées.

1. Si autan Ecclesiam non andicrit, sit tibi sicut ethnicus et publicanus. Matih. XVIII, 17. — Voir Suaruz, De C.nsutis ; Stremler, D - Peines ecclésiastiques, Scct. II, c. 1.

Le Pape seul ou un Concile général peut porter des censures pour toute l'Eglise \ La raison en est que le Pape seul ou le Concile général a juridiction sur toute l'Eglise. Les Congrégations des Cardinaux, comme celle du Concile, celle des Evêques et Réguliers, celle du Saint Office, etc., peuvent porter des censures dans le cercle de leurs attributions. Chaque évêque peut porter des censures dans son diocèse 2. Pendant la vacance du siège épiscopal, ce pouvoir est dévolu au Chapitre ou au vicaire capitulaire. Le vicaire général peut aussi porter des censures sans aucun mandat spécial 3. Peuvent également porter des censures : les Légats dans le territoire de leur Légation 4 ; les Prélats réguliers et séculiers ayant juridiction au for extérieur 5 ; les Abbés, les supérieurs généraux, provinciaux, locaux des Réguliers contre leurs subordonnés 6 ; les Conciles provinciaux dans les limites de la province ; les chapitres généraux des Réguliers pour tout l'Ordre qu'ils représentent, les chapitres provinciaux pour la province 7.

Les Abbesses, à moins d'un privilège spécial, ne sauraient porter de véritables censures, parce qu'elles sont incapables de juridiction ecclésiastique. Toutefois, le Droit peut ordonner aux clercs qui dépendent de leur autorité de leur obéir sous peine de censure 8.

Ceux qui n'ont que la juridiction au for intérieur, comme les curés et les confesseurs, ne sauraient porter de censures.

Ceux qui ont juridiction au for extérieur ne sauraient censurer les personnes exemptes. Cependant, en vertu de la constitution Inscrutabilis Dei de Grégoire XV, un évêque peut procéder par voie de censure contre les Réguliers exempts qu'il trouve désobéissants en ce qui regarde l'administration du sacrement de Pénitence et la prédication 9.