Pour quelles causes peut-on porter une Censure

3043. — Pour qu'une censure soit légitime, il ne suffit pas que celui qui la porte en ait le pouvoir, il faut de plus une cause juste et raisonnable, un délit vraiment digne de censure. Plusieurs conditions sont requises à cet effet :

i° Une désobéissance formelle à une loi ecclésiastique, et la contumace dans cette désobéissance. On entend par contumace un refus obstiné, réfléchi et coupable d'obéir à une loi clairement connue ou à un précepte formel et personnellement intimé par un supérieur légitime.

2° Il faut que cette faute soit extérieure. L'immense majorité des canonistes enseigne comme certain que l'on ne saurait porter de censures pour une faute purement intérieure I0. Ces canonistes s'appuient sur ce principe : Ecclesia de internis non judicat, et sur cet autre : Cogitationis pœnam neminem pati ab fiomine, sed a Deo ".

3° La faute doit être consommée et complète en son genre, à moins que le droit ne déclare explicitement qu'il applique la censure à la simple tentative.

1. C. Conquerente, 16, de offic. ordinar. — 2. Ibid. — 3. C. Venerabilibus, 7, de sententiâ excomm. in 6°. — 4. C. Novit. 7, de offic. Legati. — C. Cum medicinalis, f, de sent, excom. in 6°. — 5. Suarez, de Censuris, disput. 2, sect. 2. — 6. Ibid. — 7. Suarez, Ibid., disput. 2, sect. 2. — 8. Résolut. S. Congr. in Tullens. 28 julii 1730. — 9. Résolut. S. Congreg.Concilii in Angelopolitana, 14 maii 1648. — 10. Suarez, deCensuris, dist. 4, sect. 2, n° 9. — il. Glossa, ad canonem, 14, dist. 1.

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L'équité naturelle exige que la censure soit proportionnée à la faute, autrement elle serait injuste ; mais la <liiïi< ulté est de bien déterminer en quoi consiste cette proportion. De l'avis des canonistes les plus distingués, l'excommunication majeure, la suspense ou l'interdit même partiel ci ait nia sententiâ ne peuvent être infligés validemenl que pour une faute très grave, dételle sorte qu'une telle censure sérail nulle et sans effet lorsque la faute est légère. Si la faute, sans être très grave, est simplement grave, la censure serait valide mais imprudente, illicite et injuste, parce qu'elle manquerait de cette proportion exacte qu'exigent les canons et, en particulier, le Concile de Trente. Sess. XXV, cap. 3.) Benoît XIV ' réprouve hautement la facilité avec laquelle certains évêques de son temps recouraient aux censures ecclésiastiques. Il exige dans leur usage une grande discrétion, et il invite les évêques à ne pas les prodiguer à tout propos, mais à n'en user qu'avec réserve et une grande circonspection : ni parce cl magnâ cumeircu inspection • c en su ras infligeren t.

Tes règles, dictées par la sagesse et la prudence, ont surtout leur application quand il s'agit de censures latte senientiœ, car ces censures, qui sont encourues au for de la conscience ipso facto sans qu'il intervienne aucune sentence du juge, ont toujours été regardées comme beaucoup plus sévères et plus graves que les autres.

Le chancelier Gerson se plaignait amèrement de ce que,de son temps, on recourait aux censures latœ sentent 'iw dans des cas où il n'y avait pas même lieu de prononcer une censure comminatoire.