La Sentence

3057. — La sentence portant censure doit toujours être remise par écrit dans l'intervalle d'un mois à la personne censurée s, sous peine d'injustice et d'illicite de la sentence. Le juge qui néglige cette formalité encourt ipso facto la suspense ab ingressa Ecclesia pour un mois.

3058. — Les censures portées ab homine, sententia speciali, et per modum pœnœ vindicative?, participent aux propriétés des peines vindicatives ; elles n'exigent aucune monition préalable. Toutefois, on ne peut les infliger au coupable sans observer les formalités prescrites lorsqu'il s'agit d'une véritable peine vindicative. On doit, par conséquent, le citer, écouter sa défense et le convaincre juridiquement. L'omission d'un seul point essentiel de la procédure invalide la sentence. Il faut excepter : i° le cas où la faute est tellement notoire et flagrante qu'il serait impossible de l'excuser. Mais ce cas est très rare, et, dans la pratique, on constate toujours juridiquement l'existence du délit même notoire ; 2° on excepte aussi le cas d'une suspense portée extrajudiciairement ou ex informatâ conscientiâ.

3059. — L'excommunication ne peut jamais être infligée />£/' modum pœnœ vindicativœ, mais elle doit toujours l'être per modum censura.

1. Conc. Trid. ss. 25, c. 3, de Réf. — 2. C. Quia péri ctdosiim, 4. De Sent. Excomm. in 6°. 3. Ibid. — 4. C. Trid. ss. 13, de Réf. — 5. C. Cum Medicinaîis, de Sent. Excomm. nes 1,-6.

Par conséquent, elle exige toujours la monition canonique préalable dans tous les cas où elle n'est pas encourue ipso facto. On excepte le cas où la faute et la contumace sont tellement notoires que toute monition est devenue inutile \ La suspense et l'interdit peuvent seuls être infligés per modum pœnœ vindicativœ post delictum.