VI. —CESSATION ET ABSOLUTION DES CENSURES

Les censures peuvent cesser de deux manières : par l'abrogation de la loi qui les a portées ou par l'absolution.

3071- — I. Les censures portées par le Droit ou par un supérieur particulier, soit latœ soit ferendœ sententiœ, sont de véritables lois pénales. Elles sont donc soumises, en ce qui regarde leur cessation et abrogation, à la condition des lois auxquelles elles sont annexées, et elles peuvent être abrogées comme toutes les autres lois par un acte formel du législateur, ou par une coutume contraire légitime, ou, enfin, tomber en désuétude.

3072 — Lorsqu'un supérieur fait un précepte spécial ou général, sous peine de censure, cette censure ainsi que le précepte cessent à la mort de son auteur, ou bien quand il perd sa juridiction. L'inférieur peut alors impunément transgresser le précepte sans encourir la censure s. Il n'y a même plus de transgression, puisque le précepte a cessé. La révocation du précepte par le supérieur produit le même effet. Néanmoins, si la censure avait été encourue avant la cessation du précepte, elle continuerait à subsister pour celui qui l'a encourue, jusqu'à ce qu'elle ait été levée par l'absolution. Il en est de même des censures a jure, lesquelles, une fois encourues, ne cessent que par la révocation de la loi.

3®73- — Ce que nous venons de dire n'est pas applicable au précepte légal qui aurait été juridiquement intimé par le juge ecclésiastique après la triple monition préalable. Ce précepte dure, même après la mort du juge, avec la censure y annexée, parce qu'il a la force d'une sentence judiciaire .qui n'est pas détruite par la mort subséquente de celui qui l'a rendue.

1 C. Veniens, 1, De eo qui furtive ordines suscepit. — 2. C. Si celebret, 10. — 3. Barbosa, Collect. doct.'v\ c. Si celebret, 10.— 4. C. Clerici, 3.-5. Fagnan, Comvi. in C. A nobis, n"s 50, 52, 53-

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3074. — II. Les censurés une fois encourues, ne peuvent cesser que l'absolution. L'amendement du coupable atteint d'une censure ne suffit pas pour faire cesser cette censure. Cet amendement est seulement la condition, et la condition rigoureuse pour demander L'absolution, et un motif juste qui permet au supérieur de L'accorder. Aussi le Pape a-t-il condamné la proposition qui affirme que l'amendement suffit pour faire cesser la censure ' : Quod forum consàentiœ... tjusque contumaciâ cessante^ cessant censura. D'où l'on peut conclure qu'une censure véritablement encourue ne saurait cesser, même au for de la conscience, par le seul amendement du coupable, mais qu'il faut de plus l'absolution.

Une censure encourue ne cesse pas non plus à la mort de celui qui en a été frappé ; et il n'est pas plus permis de communiquer avec un excommunié non toléré, après sa mort que pendant sa vie*. Mais celui qui meurt avec la contrition parfaite sans avoir pu être absous de ses censures, est absous devant DlKU, bien qu'il ne le soit pas devant l'Eglise.