VII. — QUI PEUT ABSOUDRE DES CENSURES

3075- — En règle générale, une censure ne peut être levée que par celui qui l'a portée, ou par son supérieur, ou par son successseur, ou par son délégué. Mais pour résoudre cette question dans des termes plus précis, il faut distinguer entre les censures portées a jure et celles portées ab homine ; entre l'absolution au for intérieur et l'absolution au for extérieur.

3076. — Toute censure portée par le Droit est réservée ou non réservée. Si la censure est réservée, l'absolution en l'un et l'autre for ne pourra être donnée que par celui à qui le Droit attribue la réserve, ou par son successeur, ou par son délégué, ou par son supérieur de plein droit 3. Un métropolitain ne peut absoudre d'une censure réservée à l'évêque, parce qu'il n'est pas son supérieur pleno jure ; le Pape a seul ce pouvoir. Mais s'il y a appel d'une censure au métropolitain, et que la censure soit vraiment injuste, le métropolitain peut lever la censure sans renvoyer l'appelant à l'évêque. Quand l'évêque refuse injustement l'absolution, le métropolitain peut la donner lui-même \ Ces règles s'appliquent à toutes les censures ab homine, per legem stabilem, ou per prœceptum.

3077. — A l'article de la mort, toute réserve cesse et tout prêtre peut absoudre, mais on doit exiger du malade la promesse de se présenter au supérieur légitime, s'il revient à la santé, pour recevoir une correction salutaire, et il y est tenu, sous peine de retomber dans les censures encourues. Cette obligation n'existe que pour le cas d'excommunication majeure encourue pour mauvais traitements infligés à un clerc.

3078. — Les évêques peuvent absoudre de l'excommunication dite du canon : les femmes, les impubères, les vieillards et les malades. Us peuvent également absoudre de toutes les autres censures encourues paires mêmes personnes. C'est dans ce sens qu'il faut entendre la règle :

1. C Cum desidera,, 15, de sent, excomm. — 2. Suarez, Ibid.y disp. 7, sect. 7. — 3. C. trs 29, de sent, excom. — 4. C. Ad reprimendiun, 8, de ofric. jud. ordin.

Casus papalis, superveniente legitimo impedimento Papam adeundi, fit casus episcopalis.

3079. — La réserve d'une censure au Pape impose à celui qui l'a encourue l'obligation de se présenter personnellement au Pontife pour se faire absoudre. Celui qui se trouve dans l'impossibilité physique ou morale de faire le voyage de Rome, ne pourrait être absous qu'autant que le Pape consentirait, pour ce cas, à déléguer son pouvoir ou à faire cesser la réserve. Dans tous les cas d'une impossibilité physique, le Droit accorde à l'évêque le pouvoir d'absoudre de la censure réservée au Pape, comme nous l'avons dit pour les infirmes, les impubères, les vieillards, les pauvres et les femmes. L'évêque peut même, dans ces cas, déléguer son pouvoir à d'autres x. S'il arrivait que la personne censurée ne pût pas aller trouver l'évêque ou son délégué, elle pourrait se faire absoudre par son confesseur 2.

Enfin, quiconque est atteint d'une censure réservée au Saint-Siège peut s'adresser à tout confesseur qui a reçu la faculté d'en absoudre, et se trouve ainsi dispensé de recourir personnellement au Pape.

3080. — En recourant à la Sacrée Pénitencerie on obtient facilement, outre l'absolution, la dispense de faire le voyage de Rome, et on coupe court à toutes les incertitudes. Un moyen plus simple encore est de recourir à un confesseur muni du pouvoir d'absoudre des censures réservées au Pape.

La faculté d'absoudre des sentences papales, que la Sacrée Pénitencerie accorde aux confesseurs, n'est que pour le for intérieur et ne comprend que les délits occultes. Si le délit est public, et qu'il soit besoin d'une absolution au for extérieur, il faut recourir à la S. C. du Concile ou à celle des Evêques et Réguliers. Le pouvoir d'absoudre, accordé par la Sacrée Pénitencerie ou par une autre voie, ne comprend pas les cas de la Bulle In Cœna, ainsi que l'a déclaré Benoît XIV dans la Bulle Convocatis. De même encore, lorsque le Pape accorde aux confesseurs dans la Bulle du Jubilé le pouvoir d'absoudre des censures réservées, cette concession ne comprend pas le pouvoir d'absoudre de l'hérésie, ainsi que l'a déclaré Alexandre VII dans son décret du 15 mars 1656.

3081. — Celui qui peut absoudre d'une censure réservée au Pape peut aussi par là même absoudre du péché auquel elle est annexée, car le péché n'est réservé qu'à cause de la censure. Le droit excepte deux péchés qui sont réservés directement au Pape, abstraction faite de toute censure. Ces péchés sont : la fausse accusation de sollicitation contre un confesseur innocent, et l'acceptation de présents notables par des religieux ou par des religieuses. Pour ce dernier cas, la faute du donateur et celle du donataire sont réservées directement au Pape.

3082. — Le concile de Trente accorde aux évêques le pouvoir d'absoudre leurs diocésains de toutes les censures provenant de délits occultes et non encore déduits au for contentieux, excepté cependant le cas d'homicide volontaire ; mais ils ne peuvent exercer ce pouvoir en dehors du tribunal de la pénitence. Le Concile semble avoir donné aussi aux évêques le pouvoir d'absoudre de l'hérésie occulte. La Bulle Iîî Cœnâ Domini paraît avoir révoqué ce pouvoir, car toutes les cen-

1. C. His quitus, 30, de ofrîc. jud. ordin. — 2. Reiffenstuel. Liv. V, Titr. I.

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sures portées par cette Bulle, même celles provenant d'un délit oc< ulte, sont réservées au Pape. Lorsque l'hérésie n'est pas occulte, l'évêque peut, en qualité d'inquisiteur-né de son diocèse, absoudre le coupable au for extérieur après une rétractation convenable. Cette absolution vaut également pour le for intérieur.

Quant aux censures portées parle droit, et non soumises à la réserve, tout prêtre approuvé peut en absoudre au for intérieur-; mais au for rieur, c'est le supérieur immédiat qui ;i la juridiction contentieuse, comme l'Evêque ou l'Abbé. — Un évêque peut erver l'absolution

d'une censure portée par le droit et non réservée. Une telle réserve serait valide, mais elle serait souvent illicite et contraire à l'esprit des canons '. Une censure portée ab homme, per sententiam specialem, est toujours réservée à sou auteur. L'absolution d'une telle censure ne peut être donnée que par lui, ou son successeur, on son délégué, ou son supérieur de plein droit. Cette règle doit être observée, même lorsque la personne censurée quitterait le lieu soumis à la juridiction de celui qui l'a censurée, parce que cette censure s'attache à la personne et la suit 'partout.

3083 — L'auteur d'une censure perd le pouvoir d'en absoudre lorsqu'il a perdu sa juridiction, ou bien lorsque le pape a fait cette censure sienne en la confirmant, ou bien encore si le Droit la réserve au pape.

Tout juge délégué proprement dit ayant reçu le pouvoir de connaître des censures, peut aussi en absoudre les personnes censurées par lui ou par celui dont il tient sa délégation. Si un prêtre croit prudemment, avec une certitude morale, avoir le pouvoir d'absoudre des censures réservées au Saint-Siège, quoiqu'il ne l'ait pas en réalité, l'absolution qu'il donnerait serait valide. Dans l'intérêt des fidèles, l'Eglise supplée pour ce cas au défaut de juridiction de ce prêtre, à raison de sa bonne foi, de l'erreur commune et du titre coloré. Toute absolution donnée au for extérieur vaut également au for intérieur. Il n'est donc pas nécessaire de la réitérer avant l'absolution sacramentelle des péchés. Mais l'absolution donnée au for intérieur dans le tribunal de la Pénitence, tout en déliant de la censure devant Dieu, est cependant sans valeur quant à ses effets au for extérieur si la censure est notoire. L'absolution donnée au for intérieur suffit au contraire pour les censures occultes; elle délie de la censure devant l'Eglise et devant Dieu. L'absolution d'une censure obtenue sur un faux exposé est nulle \ Quiconque passe un an entier sans demander l'absolution d'une censure notoire qu'il a encourue, devient suspect d'hérésie et peut être regardé comme tel.

3084 — Le Droit ne prescrit aucune formule particulière pour l'absolution des censures. Tout ce qui est requis, c'est que la volonté de celui qui ab>out soit clairement manifestée. L'absolution peut être donnée de vive voix, ou par écrit en l'absence de celui qui est absous.

Les conditions requises de la part de celui qui absout sont qu'il en ait véritablement le pouvoir et qu'il soit libre de toute crainte et de toute coaction ; de la part de celui qui est absous, il est requis, sous peine d'illicite, qu'il demande l'absolution et qu'il satisfasse autant qu'il le peut. Dans le cas où il n'aurait pas satisfait, la partie lésée aurait le

I. Kagnan, Comm- in C. Nuper. De Sent, excomm. — 2. C. Ex parte, 5, De Offic. judicis ordin.

droit d'interjeter appel et de faire révoquer l'absolution ainsi donnée.

3085. — Un supérieur ne peut, sans se rendre coupable d'une grave injustice, refuser l'absolution à celui qui se désiste de sa contumace et qui satisfait à tout ce qu'on exige de lui. Si, dans ce cas, il y avait appel au métropolitain, celui-ci devrait accorder l'absolution.

3086. — Il y a quatre manières diverses d'absoudre d'une censure. La première et la plus ordinaire, c'est l'absolution simple et sans condition ; la seconde est l'absolution conditionnelle, qui est nulle si la condition ne se vérifie pas. La troisième manière est celle qu'on appelle ad cautelam. L'absolution ad cautelam est, comme son nom l'indique, celle que l'on donne par précaution dans le cas de doute, soit sur l'existence de la censure, soit sur sa validité. On la donne aussi dans le cas d'une censure manifestement nulle. La quatrième espèce d'absolution est l'absolution ad reincidentiam. Elle est ainsi appelée parce que la censure dont elle délivre revit si la condition sous laquelle elle a été donnée ne s'accomplit pas, ou bien si la fin pour laquelle elle a été donnée est obtenue. Ainsi le confesseur absout un pénitent d'une censure réservée, à condition qu'il se présentera au supérieur à qui elle est réservée dès qu'il le pourra. Si cette condition n'est pas remplie, la censure revit. Ainsi encore un excommunié est absous à l'effet de pouvoir rendre témoignage en justice ; une fois le témoignage rendu, la censure revit.