La Déposition

3139- — !• Pris dans son sens le plus large, le mot déposition désigne la déposition proprement dite et la dégradation; mais prise- dans sa signification propre , la déposition est une peine ecclésiastique par laquelle un clerc est dépouillé pour toujours du droit d'exercer les fonctions de son Ordre, de son bénéfice et de son office. Cette peine ne concerne que les clercs soit séculiers soit réguliers. Elle est perpétuelle et entraîne l'incapacité d'obtenir aucun autre office, bénéfice ou dignité, tandis que la privation laisse subsister l'habileté à d'autres bénéfices ou offices. Elle diffère de la suspense, qui laisse subsister le titre et la possession du bénéfice et de l'office, et ne prive que de l'exercice des droits qui en découlent. La déposition, au contraire, prive du titre et de la possession du bénéfice et de l'office.

II. Il y a deux sortes de déposition : la déposition totale, qui prive de tout ordre, de tout office et dignité, et la déposition partielle, qui ne prive que de l'ordre, ou du bénéfice, ou de l'office.

3140 — La déposition totale prive à perpétuité du titre et de la possession du bénéfice ainsi que du droit d'exercer les saints Ordres ; de plus, elle entraîne l'infamie et l'inhabileté à d'autres bénéfices ou offices ecclésiastiques. Comme c'est une peine très grave, on doit toujours l'interpréter dans le sens strict et rigoureux. Ainsi celui qui est déposé de son bénéfice ne l'est pas pour cela de l'Ordre ou de l'office. Cependant la déposition de l'Ordre ou de l'office entraîne indirectement la perte du bénéfice qui y est annexé, car le bénéfice n'est donné que pour l'office. La déposition ab ordi?ie rend simplement illicite les actes d'ordre, car le pouvoir d'ordre une fois reçu est inamissible, et les actes qui en dépendent ne sauraient jamais être frappés d'invalidité. Néanmoins, la déposition rend invalide les actes de juridiction, laquelle est amissible. L'évêque peut rétablir dans leur état primitif les clercs déposés, quand ils ont donné des signes non équivoques de pénitence sincère, pourvu toutefois que la faute n'ait pas été atroce ; mais il n'est pas obligé d'accorder cette réhabilitation. Pendant la vacance du siège, le vicaire capitulaire a le même pouvoir \

III. La déposition proprement dite ne s'inflige plus, dans le droit nouveau, que pour des crimes très graves, soit en eux-mêmes, soit à raison du scandale qu'ils causent, comme par exemple l'homicide volontaire et prémédité, l'adultère, la fornication notoire et réitérée, le concubinage public, la simonie notoire, et, enfin, le scandale d'une conduite déréglée et incorrigible 2. L'appréciation de ces diverses causes est laissée à la prudence du juge.