La Dégradation

3I41- — La dégradation est une peine ecclésiastique par laquelle un clerc, à cause d'un crime atroce, ou bien à cause d'une conduite déréglée et incorrigible, est privé de tout ordre, dignité et bénéfice par une sentence solennelle du juge, et rentre dans la classe des laïques en perdant tout privilège clérical. Il y a deux sortes de dégradation : l'une verbale ou sententielle, l'autre réelle ou solennelle. Elles diffèrent entre

1. Bened. XIV, de Syn. diœc. 1. 9, c. 6, n° 3. — 2. Barbosa, Ibid.t allegat.no, n° 10.

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elles comme différent le commencement et le complément d'une même chose, comme la sentence simple et sa mise à exécution. La dégradation verbale ne prive pas ipso facto des privilèges de la cléricature ; la réelle seule en prive et requiert le caractère épiscopal de la part de celui qui l'exécute, parce qu'elle est assimilée à un a< te de l'Ordre. La dégradation ne tombe que sur l'Ordre ; quand il s'agit de bénéfice ou d'office, on n'emploie que la déposition. Dans tous les cas où le Droit parle de la dégradation sans faire mention de son exécution réel! solennelle, on doit toujours l'entendre de la déposition \

3142. La dégradation réelle est la dernière des peines que l'Eglise inflige. Le juge ecclésiastique ne peut porter cette peine que dan- les cas clairement spécifiés par les canons. Or le Droit prescrit la dégradation réelle pour les crimes suivants : l'hérésie et l'apostasie notoin contumaces; la falsification des Lettres apostoliques ; l'outrage et la calomnie contre Pévêque OU les embûches tendues à sa vie; l'assassinat d'un clerc ; la sodomie repétée et notoire; la célébration de la messe, l'audition de la confession sacramentelle par un clerc non prêtre ; le vol sacrilège de la Sainte Eucharistie ; enfin, l'incorrigibilité manifeste dans quelque crime 3.

L'incorrigibilité dans les crimes autres que ceux que nous venons d'énumérer, doit être constatée judiciairement ; et avant d'en venir à la dégradation, il faut suivre l'ordre des peines intermédiaires indiquées par les canons.