De la Révocation des Curés

3145. — Les dispositions du droit, que nous venons d'exposer au sujet des peines dont l'Eglise frappe les clercs coupables en général, s'appliquent à toutes les dignités ecclésiastiques. Il n'y a d'exception

1. Bened. XIV, de Synod. diœc, 1. IX, c. VI, n"s 4 et 5. — 2. Stremler, Jbid., p. 39. — 3. Concil. NicLun. C. Degradalio, de Pœnis, in 6.

que pour le Pape. En ce qui regarde les évêques, ils ne relèvent que du jugement du Siège Apostolique, les. causes épiscopales étant considérées comme causes majeures.

Les curés inamovibles et les curés amovibles sont soumis aux peines vindicatives de la dégradation, de la déposition et de la privation du bénéfice, comme à la peine de la suspense. Il y a même des cas où l'évêque peut procéder avec plus de rigueur contre les curés que contre les autres clercs, par exemple, s'il s'agit de la loi de la résidence. S'il s'agit de clercs qui n'ont pas charge d'âmes, l'évêque est obligé de faire précéder la sentence portant privation du bénéfice, des censures et de la suppression des fruits, parce que le droit le requiert ainsi, tandis que, s'il s'agit d'un curé, le seul fait dûment établi de sa nonrésidence permet à l'évêque de prononcer contre lui la sentence de la privation du bénéfice.

3146. — Il semblerait que la révocation des curés amovibles ou succursalistes n'exigerait pas de l'évêque qu'il observât les formes judiciaires, et qu'il pourrait, pour des motifs justes et bien fondés,agir contre eux extrajudiciairement, ex informata co?iscientia. Cependant, l'équité naturelle, le droit divin et le droit canonique nous paraissent défendre à un évêque de déposer des curés succursalistes, c'est-à-dire de leur enlever leur paroisse sans leur en donner une autre, à moins d'avoir procédé contre ces curés selon les formes judiciaires.

3147- — Bien plus, l'équité naturelle et le droit canonique ne permettent à un évêque de transférer un curé d'une paroisse Lnportante à une autre moindre que pour de très graves motifs ; et la raison en est qu'une translation de ce genre infligerait au curé une note d'infamie,ou,. tout au moins, le diminuerait dans l'estime de l'opinion. Nous ajouterons même que le droit commun ne permet pas aux évêques de révoquer et de changer à leur gré les curés amovibles. La réponse de Grégoire XVI, en 1845, à l'évêque de Liège, s'adresse à toutes les provinces ecclésiastiques régies d'après le concordat de 1801. Or, comme nous l'avons démontré ailleurs, cette réponse affirme trois principes : i° le droit des évêques relativement au changement des succursalistes d'une paroisse à une autre est limité, et ils ne peuvent opérer ce changement ad nutum ; 2° l'intérêt spirituel des paroisses exige que le ministère pastoral y soit stable et permanent ; 30 les évêques ne peuvent légitimement transférer les curés succursalistes d'une paroisse à une autre que dans des cas rares et pour des motifs de grave utilité ou d 'indispensable nécessité (923-926).

l»l DR( >] I C \\« »M< M r.