ORDINAIRES

3151. — I. Le premier article atteint les clercs engagés dans les Ordres majeurs ou les religieux et les religieuses qui, postérieurement à leurs vœux solennels de chasteté, oseraient contracter mariage ; et aussi ceux qui oseraient contracter mariage avec une des personnes susmentionnées. Un mariage civil suffirait, dit le docteur Avanzini, pour que la censure fût encourue.

IL Le second article punit ceux qui procurent l'avortement suivi d'effet. On ne distingue pas entre le fœtus animé et le fœtus inanimé ; tout avortement pratiqué est atteint ; mais si, nonobstant les moyens

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employés pour procurer l'avortement, il était constant que l'effet doit être attribué à une autre cause accidentelle, la censure ne serait pas encourue, c 1 i t le même canoniste.

III. Le troisième article concerne ceux qui font sciemment usa de Lettres Apostoliques fausses ou qui coopèrent sciemment à i e crime.

ji IV. EXCOMMUNICATIONS NON RÉSERVÉES.

3152. — Il a- premier article concerne ceux qui donnent des ordres ou qui usent de contrainte pour faire accorder la sépulture ecclésiastique aux hérétiques notoires, ou à ceux qui sont excommuniés ou interdits nommément.

II. Le deuxième concerne ceux qui blessent OU intimident inquisiteurs, les témoins qui déposent, et autres ministres du tribunal du Saint Office ; ceux qui dérobent ou brûlent les papiers du dit tribunal, et ceux qui leur portent aide et asssstance.

III. Le troisième concerne ceux qui aliènent ou osent accepter des biens ecclésiastiques sans l'autorisation du Saint-Siège apostolique, conformément à l'Extravagante Atnbitiosœ. Aux termes de la dite Extravagante, l'excommunication n'atteint pas ceux qui sont revêtus de la dignité épiscopale ou abbatiale, contre lesquels d'autres peines sont édictées.

IV. Le quatrième et dernier article a pour objet ceux qui négligent ou qui omettent sciemment de dénoncer dans le délai d'un mois les confesseurs ou prêtres par le fait desquels ils auraient été sollicités ad turpia, dans chacun des cas énoncés par Grégoire XV, Constît. tfntversi ; Benoit XIV, Constit. Sacramentum Pœnitentiœ. Le délai ici indiqué part du jour où la personne sollicitée a connaissance de l'obligation qui lui est imposée. Le mois écoulé, tout confesseur approuvé peut absoudre de l'excommunication encourue, pourvu que le pénitent promette de dénoncer sans retard.