Charges des Fabriques

Les charges de la fabrique sont ordinaires ou extraordinaires.

3379- — I- Les charges ordinaires comprennent les offices divins des dimanches et fêtes, les messes de la semaine et tous les autres offices prescrits par l'autorité ecclésiastique. La fabrique doit fournir : i° tous les objets de consommation nécessaires au culte: pains d'autel et vin de messe pour les prêtres qui, par office ou par convenance, célèbrent ordinairement dans l'église paroissiale; le luminaire, l'huile pour la lampe du Saint-Sacrement, les bougies et tout ce qui concerne 1 éclairage, le chauffage et la propreté de l'église ; 2° les vases sacrés et les vases non sacrés comprenant burettes, encensoir, bénitier, etc. ; 30 les ornements en bon état, au moins de cinq couleurs liturgiques, chape, humerai blanc, dais, etc. ; le linge, comme surplis, aubes, cordons, amicts, purificatoires, manuterges, corporaux et nappes, etc. ; les meubles nécessaires, tels que armoires pour placer les vases et ornements sacrés, livres et registres, une armoire à trois clefs, croix, chandeliers, tabernacles, canons d'autels, livres liturgiques, etc.

3380. — Il faut compter encore au nombre des charges ordinaires le traitement des vicaires et des employés de l'église. La commune n'étant plus obligée de concourir au traitement des vicaires (loi municipale de 1884), la fabrique doit seule le compléter. Le traitement des employés d'église et les honoraires des prédicateurs sont généralement réglés par le conseil de fabrique et payés en son nom. La fabrique est tenue également d'acquitter littéralement les fondations et d'exécuter toutes les conditions imposées par les fondateurs ; elle ne peut ni employer à d'autres fins, ni aliéner les revenus affectés à ces fondations. Le décret de 1809 charge les marguilliers de veiller à leur fidèle exécution.

3381. — II. Impôts. L'église et le clocher ne sont soumis à aucun impôt ; le presbytère et le jardin ne sont pas soumis à l'impôt foncier, mais l'impôt des portes et fenêtres est à la charge du curé. Si la fabrique possède des immeubles, elle paiel'impôt ordinaire et la mainmorte. — Sont à la charge de la fabrique : les registres de fabrique, de paroisse, les feuilles de compte et de budget, les frais de timbre et de correspon-

dance que nécessite l'administration de 1 église ; la réparation des immeubles et du mobilier. Les réparations locatives ou de menu entretien du presbytère sont à la charge du curé. (Décret de 1809, art- 44) 5 les réparations d'entretien, à la charge de la fabrique.

3382. — III. Dépenses extraordinaires. i° Ces dépenses sont les grosses réparations, la reconstruction de l'église, de la sacristie et du presbytère, car ce n'est qu'en cas d'insuffisance de ressources disponibles de la fabrique qu'elles sont obligatoires pour les communes. Mais l'entretien des cimetières, aujourd'hui laïcisés, est à la charge des communes. (Loi du 5 avril 1884 et circul. du ministr. de Tint. 15 mai 1884.) Un arrêt de la chambre civile de la cour de cassation maintient néanmoins cette charge comme incombant à la fabrique, sous prétexte que le § 8 de l'art. 37 du décret de 1809 n'a pas été abrogé.

2° Les dépenses facultatives sont celles qui sont prélevées sur les crédits spéciaux correspondants, ou sur les ressources disponibles après balance de toutes les dépenses obligatoires, et qui ne peuvent tomber à la charge des communes. Ce sont les dépenses de décoration et d'embellissement de l'église, l'achat des vases sacrés, le solde d'une dette. Les dépenses d'embellissement peuvent être faites avec l'approbation de l'évêque. Le curé qui veut faire des réparations ou embellissements à l'église doit prendre l'avis du conseil de fabrique et de l'évêque, alors même qu'il les ferait avec des dons qu'il a reçus personnellement, et du conseil municipal, dans le cas où la réparation toucherait aux murs.

En règle générale, aucune dépense ne peut être faite si elle n'a été portée au budget et approuvée par l'évêque. Un crédit affecté à une dépense déterminée ne peut être employé à une autre dépense.

§ V. — Comptabilité des fabriques.

La comptabilité est l'ensemble de la tenue des livres de comptes d'une administration. La comptabilité d'une fabrique comprend : la formation du budget ; le recouvrement des revenus, le paiement des dépenses et la tenue des livres ou registres durant V exercice. ; enfin, la reddition du compte annuel.