Empêchement d'Honnêteté publique

2410. — L'empêchement d'honnêteté publique provient de deux sources, qui sont les fiançailles et le mariage non consommé. L'empêchement résultant des fiançailles ne s'étend plus, depuis le Concile de Trente, que jusqu'au premier degré de parenté, c'est-à-dire que le fiancé ne peut épouser la mère ou la fille ou la sœur de sa fiancée. Il en est de même de celle-ci, par rapport aux parents de son fiancé. Les fiançailles qui sont nulles, pour quelque cause que ce soit, ne produisent pas l'empêchement. Il en est de même de celles qui ont été faites conditionnellement, quand la condition n'a pas été remplie.

2411. — L'empêchement qui naît du mariage non consommé s'étend, comme celui de la parenté, jusqu'au quatrième degré. Ainsi une femme dont le mariage n'a pas été consommé, soit à cause de l'impuissance de son mari, soit parce qu'il est entré en religion, ne peut épouser aucun parent de son mari jusqu'au quatrième degré. Il en est de même du mari à l'égard des parents de sa femme.

2412. — L'empêchement d'honnêteté publique est perpétuel, et il s'étend aux parents, même illégitimes, mais il ne s'étend pas aux alliés.

Nous devons faire observer que l'empêchement naît des fiançailles privées comme des fiançailles solennelles, pour la validité desquelles la présence du curé n'est pas nécessaire. C'est le sentiment des canonistes de Rome et de l'auteur des Conférences d'Angers 3.

I, Scss. XXIV, c. 5. — 2. //>ù/., n° 816. — 3. Cou/h: sur le mariage, conf. XIII, q. I.