S XII. - DE LA DISPENSE DES EMPÊCHEMENTS

2436. — I. La concession des dispenses d'empêchements de mariage repose sur les principes qui régissent les dispenses en général, déjà exposés, lui vertu de ces principes, le Pape, comme chef suprême de l'Eglise universelle, peut accorder ces dispenses toutes les fois qu'il le juge convenable ;et ce pouvoir, pour ce qui concerne les empêchements dirimants, n'appartient qu'à lui seul. De droit commun, les évêques ne peinent régulièrement en dispenser, dit Benoît XIV1. Nous disons régulièrement ^CdX : i" l'évêque peut dispenser des empêchements prohibants de droit ordinaire, à l'exception pourtant des empêchements qui proviennent, ou du défaut de consentement des parents, ou de la différence de culte entre les catholiques et les hérétiques, ou des fiançailles non résiliées, ou du vœu perpétuel de chasteté, ou du vœu d'entrer en religion.

Quant aux empêchements dirimants, on convient généralement que l'évêque peut en dispenser quand on ne les découvre qu'après que le mariage a été contracté, mais dans les cas réunissant les six conditions suivantes : i° si le mariage est public et l'empêchement occulte ; i le mariage a été célébré avec les solennités prescrites ; 30 si les parties, ou au moins l'une d'elles, ont contracté de bonne foi ; 40 si le mariage a été consommé ; 50 si les époux ne peuvent se séparer sans ndale ou graves inconvénients ; 6° si on ne peut facilement recourir a Rome, à raison du danger d'incontinence, qui existe ordinairement. La raison qui justifie ce pouvoir de dispense accordé à l'évêque repose sur ce principe que la réserve d'une dispense doit cesser lorsqu'elle ne peut être que préjudiciable aux fidèles, pour l'avantage desquels elle a été établie.

j L'évêque pourrait aussi dispenser d'un empêchement occulte provenant d'un commerce illicite ou d'un crime, lorsque le mariage ne peut être différé sans éclat ou sans diffamation, par exemple, si tous les préparatifs du mariage étaient faits2.

L'évêque peut encore dispenser d'un empêchement occulte, lors même que le curé le découvrirait autrement que par la confession. Et, [jour ce cas comme pour le précédent, si le curé n'avait pas lieu d'espérer que sa demande de dispense arrive à l'évêché avant l'heure fixée pour la célébration du mariage, il pourrait procéder à sa célébration. tendant, il serait prudent, pour ces deux cas, d'écrire à la S. Pénitencerie afin d'en obtenir, ad cautelam, la dispense à radicc, si toutefois on la regarde à Rome comme nécessaire.

L'évêque peut, de l'avis de tous, dispenser d'un empêchement douteux, ^oit qu'il s'agisse d'un doute de droit, soit qu'il s'agisse d'un doute de fait.