Art

l'impuissance, p >ur la disparité du culte, pour les vœux solennels, pour

dont te Code ne parle pas ; il en est de même encoft

pour l'ewpêchement canonique qui dérivedes fiançailles et de la parewfeé

spirituelle, puisque- ta toi civile n'eu tient aucun compte. Inversement,

; un empêchement que la loi civile crée et que n'admet pas ta loi

•nique. La loi civile exige, à peine de nullité, le consentement des

parents jusqu'à vingt-cinq ans pour les hommes et vingt-et-un pour les

femmes ; or le Concile de Trente s'est absolument refusé à faire de

cette règle une loi pour l'Eglise. Récemment, le tribunal de la Seine1 a

annulé un mariage pour défaut de consentement des parents, tandis

que le droit canonique n'annule pas le mariage pour ce motif; dans

«ce, la nullité fut bien prononcée par la Cour de Rome, mais pour

un motif différent, l'absence de consentement suffisant chez l'un des

Enfin, la loi civile du divorce permet aux époux qui l'ont obtenu de contracter un nouveau mariage civil, tandis que l'Eglise continue à les (1er omme unis et voit un adultère dans le nouveau mariage.

2450. — Ce qui aggrave encore les inconvénients de ces divergences» que te code civil impose au clergé, sous peine d'amende, l'observation de ses empêchements prohibitifs ; il défend au curé de célébrer le mariage religieux avant le mariage civil, et il rend ainsi impossible le mariage religieux dans tous les cas où, à raison d'un empêchement prohibitif purement civil, défense est faite à l'officier de l'état civil de

brer le mariage. Au contraire, lorsqu'il y a empêchement prohibitif canonique, la loi ne s'oppose pas à la célébration du mariage civil. Il peut donc arriver que deux personnes aient la faculté de faire célébrer leur mariage devant l'officier civil, quoiqu'elles soient dans l'impossibilité de contracter un mariage religieux parce que le curé, à raison de l'empêchement canonique, doit s'y refuser.

2451. — Les inconvénients de cette situation peuvent sans doute disparaître dans la pratique,car aujourd'hui l'Eglise accordeassez facilement la dispense clés empêchements prohibitifs. Mais ce n'est pas là une

ition normale de la difficulté. Le conflit entre les deux législations demeure, et il est des plus graves, au moins en matière d'empêchements dirimant^. Le seul moyen d'y mettre fin serait de faire du droit canonique qui régit le mariage la loi de l'Etat. On rentrerait ainsi dans la

que et dans le droit. Dès qu'il n'y a, comme nous l'avons établi, d'autre mariage valable que le mariage célébré devant le prêtre, il s'ensuit que ce mariage n'est possible que si on trouve réunies les conditions requises par l'Église, c'est-à-dire si l'on observe la législation du pouvoir spirituel \ qui seul a le droit et la mission de régir le mariage et d'en déterminer les conditions.