‹ Traité théorique et pratique de droit canoniqueChapitre 102 sur 445 · III. — QUEL EST LE PROPRE EVÊQUE PAR RAPPORT · texte numérisé non relu

III. — QUEL EST LE PROPRE EVÊQUE PAR RAPPORT

A L'ORDINAND?

405. — I. La règle et la volonté de l'Eglise sont que tout candidat aux ordres soit ordonné par son propre évêque pour tous les ordres, et même pour la tonsure. L'évêque ne peut donc ordonner licitement que les ordinands soumis à sa juridiction. D'où il suit que le ministre légitime de l'ordination est l'évêque propre de l'ordinand ou tout autre évêque délégué par lui '.

jo Le Pape est l'évêque propre relativement à tous les ordinands, à raison de son titre de Pasteur universel et de Pontife souverain. Il est, à ces deux titres, le ministre ordinaire dans tous les diocèses.

2° Les évêques sont les ministres ordinaires de l'ordination dans leurs diocèses respectifs, en ce sens que la juridiction de chaque évêque est limitée par la circonscription du diocèse qui lui est assigné, et qu'il ne peut y ordonner que les sujets soumis à sa juridiction. Il suit de là qu'un évêque qui n'a pas de diocèse à gouverner ne peut conférer les ordres sans l'autorisation de l'évêque propre.

30 les ministres extraordinaires de l'ordre sont ceux qui ont reçu du Pape le pouvoir de conférer certains ordres inférieurs. Ainsi le Pape peut déléguer un simple prêtre pour conférer le sous-diaconat, à plus forte raison les ordres mineurs et la tonsure. Aujourd'hui, il est bien rare que le Pape délègue à un prêtre le pouvoir de conférer le sous-diaconat.

406. — II. Un évêque peut devenir le propre évêque de ceux qui se présentent à lui pour être ordonnés, de quatre manières différentes : 1° à raison de l'origine de l'ordinand ; 2° à raison de son domicile ; 3° à raison d'un séjour de trois ans dans le diocèse de l'évêque ; 4° à raison d'un bénéfice qu'il y possède.

1° A raison de V origine de Vordinand, Un évêque peut ordonner tous ceux qui sont nés dans son diocèse. Quant à ceux qui n'y seraient nés qu'à l'occasion d'un voyage ou d'un séjour temporaire de leurs parents, qui n'y ont pas leur domicile de droit, il ne peut les ordonner, car il n'est pas leur évêque propre par rapport à leur ordination.

2° A raison du domicile. L'évêque propre est celui du diocèse dans lequel l'ordinand a fixé sa résidence ciim aniino perinanendi, quand même il n'y serait pas né, et qu'il y habiterait depuis peu de temps ^

30 A raison d'un séjour de tfois ans au sei'vice de l évêque. Ainsi l'ordinand qui a passé trois années consécutives et entières au service d'un évêque, peut être ordonné par lui alors même que l'ordinand ne serait pas de son diocèse, mais à la condition toutefois que l'évêque le pourvoira d'un bénéfice dans le délai d'un mois après son ordination.

40 A raison du bénéfice. Lorsque le sujet a un bénéfice dans un diocèse et que ce bénéfice est suffisant pour son entretien, l'évêque de ce diocèse est considéré comme son évêque propre par rapport à l'ordination.

407- — Le ministre légitime de l'ordination par rapport aux réguliers I. Concil. TriJ. Sess. XXIII de Réf. 68. — 2. Innocent XII. Spccula'.ores.

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est révoque dans le diocèse diKiuel leur monastère est situé. Les Rép^uliers so:U dispensés de recourir à l'év-êque du diocèse où ils sont nés,

>ir ils ont cessé de leur appartenir par le fait de leur profession reli-

ieusc.

408. — Le droit prononce contre l'évéque qui ordonne sans dimis-

oire un sujet étrani^er à son diocèse la peine de la suspense de la

oUation des ordres pendant un an, et contre le sujet ainsi ordonné la

-uspense des fonctions de l'ordre Cju'il a reçu, jusqu'à ce que son

vcque propre juy,e à i)ropos de le relever de la suspense encourue .

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