Renonciation. Translation et Déposition des évoques

605 I. Il i)ciit anJNcr cju'il soit ncccssairc ou très utile aLi bien de

rK^lisc cl'oblit^or un évcquc à se démettre de son siège ou de le transférer à un autre siège, ou bien encore de recevoir sa démission ou même de le déposer. Il doit donc exister dans l'église un pouvoir investi du droit d'enle\ er à un éxèque sa juridiction épiscopale. Ce droit ne peut appartenir qu'à celui qui a le droit d'instituer les évêques, car un inférieur n'a ni cjualité ni autorité pour changer ce que le supérieur a statué. C'est un principe du Droit que la destitution d'un Magi.strat appartient au pouxoir cjui l'a xn^ùtué : hujiis est (ùstituere ciij'us est institiiere. Or, le Pape seul possédant le pouvoir d'instituer les évêques, il s'ensuit qu'il a seul aussi autorité pour les transférer, accepter leur démission, et même les déposer. Nous aurons l'occasion d'exposer en son lieu les règles du Droit sur les translations, renonciations et dépositions en général. Nous n'ajouterons ici que quelques dispositions cîi ce qui concerne les évêques.

606. — La résignation, renonciation ou démission d'un évêciue, faite spontanément, n'est légitime et réelle que lorsqu'elle a été acceptée par le pape. La raison en est qu'il n'appartient qu'au chef suprême de l'Eglise de briser le lien qui unit un évêque à son diocèse. C'est le pape qui a uni l'évêque à l'Eglise particulière dont il lui a confié le gouvernement ; c'est également au pape seul qu'il appartient de dissoudre l'union qu'il a formée. Par conséquent, le lien qui unit l'évêque à son Eglise ne peut être rompu que par le pape.

607. — II. Le pape, étant de droit divin le juge ordinaire des évêques, peut prononcer contre eux une sentence de déposition. Autrefois les évêques étaient jugés par le Concile de leur province. Toutefois, la sentence du Concile n'était définitive qu'autant que le pape l'avait confirmée. Depuis le concile de Trente, les causes criminelles graves contre les évêques sont réservées au Saint-Siège.

608. — III. Le pape, peut aussi destituer un évêque non coupable, même malgré lui , lorsque l'intérêt de l'Eglise l'exige. S'il arrive, par exemple, qu'à raison de circonstances particulières, une Église se trouve menacée dans ses intérêts spirituels, et qu'il n'y ait aucun autre moyen de remédier au mal que le départ ou la démission de l'év^^que, le paj^e peut incontestablement obliger cet évêque à se démettre de son siège. Tel serait le cas où, soit le clergé, soit la population d'un diocèse, manifesterait une hostilité marquée et .opiniâtre contre son évêque, et. qu'il n'y aurait pas lieu d'esjjérer que les esprits se calmeraient. En pareil cas, l'évêque ne peut administrer utilement son diocèse, et doit offrir spontanément sa démission, car le bien public ne doit jamais être sacrifié à un intérêt particulier.

609. — Mais si l'évêque, qui, dans le cas précité, n'a commi.s aucun délit, refuse de se démettre, pourra-t-il y être contraint ? Oui, assurément. Le Pape, dans ce cas, peut obliger cet évêque à résigner ses I"onctions. et, s'il s'y refuse, le déposer, car le Pape peut dans l'ordre spirituel tout ce qui est nécessaire pour conserver l'unité de l'I^.glise, procurer le salut des âmes et rétablir la paix quand elle est troublée.

Si l'on objecte qu'il paraît injuste de punir un évêque qui n'a commis aucun délit, nous répondrons qu'il y a une règle de Droit qui suffit à résoudre cette objection : Personne ne doit être puni, lorsqu'il est innocent, à moins qti il n'existe une cause qui légitime la punition; « sine culpâ, nisi subsit causa non aliquis puniendus '. » Par conséquent, dans le cas où l'intérêt d'un diocèse ou des Eglises particulières d'une nation réclamerait la destitution d'un évêque, soit même de tous les évêques de cette nation, le Pape pourrait destituer ces évêques, et ceux-ci n'auraient pas le droit de refuser de se démettre. C'est ainsi que, dans l'intérêt des Eglises de P>ance et pour mettre fin au schisme constitutionnel, le Pape Pie VII n'hésita pas à recourir à ce moyen extraordinaire et réclama la démission des évêques de France, en raison des graves intérêts qui étaient en cause -.

3. Pouvoir de créer des évêques titulaires et des coadjuteurs.

610. — L On comprend sous le nom d'évêques Titulaires di^'à prêtres qui ont reçu la consécration épiscopale sans attribution de la juridiction sur un territoire quelconque. Tels sont les évêques désignés sous la dénomination d'évêques inpartibus Infideliuni , ainsi appelés parce qu'ils portent le titre de l'une des églises dont le territoire est placé sous le joug des Infidèles. Léon XIII a supprimé cette dénomination. La création de ces évêques par le Pape perpétue le souvenir de ces anciennes églises, et le droit de les nommer ne lui a jamais été contesté.

Les évêques titulaires ne sont pas un hors d'œuvre dans l'Eglise. Le Pape leur confie des fonctions qui sont plus convenablement exercées par. des personnes revêtues du caractère épisopal qu'elles ne sauraient l'être par de simples prêtres. En outre, ils sont employés en qualité de coadjuteurs des évêques qui ne peuvent plus suffire par eux-mêmes à toutes les obligations de la charge épiscopale. Le droit ne s'oppose pas à ce qu'un évêque titulaire exerce les fonctions de vicaire général de l'évêque diocésain.

611. — II. Evêques coadjuteurs. L'origine des évêques coadjuteurs remonte aux premiers siècles. Nous en avons un exemple dans l'évêque Valère qui fut le coadjuteur de saint Augustin dans l'Eglise d'Hippone. Ils sont institués pour prêter aide et assistance à des évêques diocésains affaiblis par l'âge et que l'Eglise de veut pas affliger en les enlevant à leur diocèse 3. Us sont de deux sortes : les uns sont ad tempus, en ce sens qu'ils exercent leurs fonctions de coadjuteur jusqu'à la mort de l'évêque diocésain ; les autres sont ad perpetuum ou avec future succession, en ce sens, qu'après la mort de l'évêque diocésain, les évêques coadjuteurs sont revêtus du caractère épiscopal avec le titre d'une Eglise îu partibiis Infideliuni,

612. — La juridiction et l'autorité du coadjuteur comprend toutes les fonctions épiscopales que l'évêque diocésain ne peut remplir. Si l'évêque diocésain est tombé en enfance, le coadjuteur a le plein pouvoir d'administrer le diocèse.

■ I. s. Thom. II, II. Quœst. 108, art. 4. — 2. Nous devons faire observer qu'en France, rereciion ou la division d'un diocèse ne saurait être faite sans l'autorisation du gouvernement. (Voir aux appendices.) — 3. Innocent III. Cap. V. De Ckrico ccqroiaute.

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