‹ Traité théorique et pratique de droit canoniqueChapitre 157 sur 445 · VII. — DES PRÉLATS INFÉRIEURS · texte numérisé non relu

VII. — DES PRÉLATS INFÉRIEURS

710- — Les Prélats inférieurs qui ont rang dans la hiérarchie de juridiction comme auxiliaires du Pape sont : les Vicaires apostoliques, qu'il ne faut pas confondre ax'ec ceux dont nous avons parlé plus haut ; les Préfets apostoliques, et les Prélats ou Abbés.

7II- — L Vicaires apostoliques. On désigne sous ce nom les Prélats

I. Bouix, Ibideui. — P.ened. XIV, cnnstit. Afo^tolicniii. — Id^Vix de Syiiod.^ L, II, c. lo.

députés par le Saint-Siège pour gouverner un certain territoire au spirituel et au nom du Souverain Pontife, soit un diocèse dont le siège est vicarial, soit un pays de mission. Il y a entre levicaire apostolique et l'évêque cette différence, que 1 episcopat ayant été institué par JÉSUS- Christ, le Pape ne gouverne pas l'Eglise sans les évêques. Tout évêque diocésain préposé à une Eglise la gouverne en son propre nom. Telle est la règle générale. Toutefois, le gouvernement de certaines Eglises est, en des cas particuliers, confié à un Prélat inférieur qui n'est pas l'évêque propre de cette Eglise. Ce Prélat est appelé Vicaire apostolique.

712. — Les pays de ^mission sont régis par des Vicaires apostoliques et par des Préfets apostoliques. Les Vicaires apostoliques proprement dits sont généralement revêtus du caractère épiscopal et portent le titre d'une ancienne Eglise in partibus infidelium.

713- ~ II. Les Préfets apostoliques sont de simples prêtres. Leurs pouvoirs ne diffèrent pas de ceux des vicaires apostoliques,mais comme ils ne sont pas évêques, ils n'ont pas les pouvoirs attachés à l'ordre épiscopal.

714. — III. Les Vicaires et les Préfets apostoliques sont institués de deux manières. Si le sujet présenté est à Rome ou en Italie, ou s'il en est éloigné, et qu'il se trouve à Rome deux personnes dignes de foi ■ qui soient à même de rendre témoignage sur sa conduite et ses qua- il lités, on procède aux informations. Si les témoins font défaut, on s'en tient au jugement de la S. C. de la Propagande, qui soumet sa décision au Pape.

715- — Le Vicaire apostolique reçoit intégralement l'autorité pasto- j raie. Outre la juridiction ordinaire qu'un évêque exerce dans son diocèse, il reçoit d'autres pouvoirs spéciaux qui lui sont nécessaires à raison de son éloignement de Rome.

Il est ordonné à tous les vicaires apostoliques de se choisir ui vicaire général. Dans le cas de mort du vicaire apostolique, le vicaire général gouverne en qualité de délégué du Saint-Siège jusqu'à la prise de possession du successeur.

716. — IV. Vicaires apostoliques administrateurs d^un diocèse. On désigne sous ce titre le vicaire délégué par le Saint-Siège pour gouverner un diocèse, soit pendant la vacance du siège, soit même du vivant de l'évêque du diocèse.

T^'^horà, pendant la vacayice du siège. Si l'on prévoit que la vacance sera longue, et, en général, s'il y a un motif grave de donner immédiatement un administrateur au diocèse, le Pape nomme à cette fin un vicaire apostolique. Celui-ci reçoit sa mission par un bref du Pape ou de la S. C. des évêques et réguliers.

Les pouvoirs du vicaire apostolique administrateur sont les mêgics que ceux du vicaire capitulaire sede vacante ; il a la juridiction ordinaire de l'évêque défunt ou démissionnaire. En outre, le Saint-Siège accorde au vicaire apostolique des pouvoirs particuliers qui sont déterminés dans la commission qu'il reçoit.

717. — En second lieu, dans certaines circonstances, le Pape délègue un vicaire apostolique pour administrer un diocèse dont le siège n'est

l)K DROIT TANONIOL i:.

pas vacant, par exemple, lorsque l'évèque est empêché pour des causes graves d'administrer son diocèse, soit qu'il n'y ait aucune faute de sa part, soit qu'il \- ait lieu de lui eniexer l'administration de son l^L;lise pour cause d'indi»j^nité.

L'exercice de la juridiction appartient au \ icaire apostolique ainsi déléi^ué, car, dans ce cas, la juridicti(^n et l'administration du diocèse sont enlevés à révct|ue.

718. — V. rrtlats réguliers et Abbcs. — Les Prélats inférieurs aux éN'êcpies peuxent être considérés, soit au [)oint de vue des personnes, soit à celui de l'exemption de la juridiction épiscopale.

I" Considérés au point de vue des personnes, les J*rélats sont séculiers ou réi;uliers.

Les Prélats réguliers sont appelés Abbés, mot qui signifie Père, et ils sont désignés sous ce nom parce qu'ils gouvernent un monastère.

Les supérieur*; de monastères sont de plusieurs sortes. On distingue : i*^ les supérieurs gcncnnix, qui gouvernent un ordre religieux ; 2^* les >\x]^^x\ç:\\xs> provinciaux, qui gouvernent les monastères de l'ordre situés dans une province ; 3° les supérieurs locaux, qui sont à la tête d'un seul monastère.

Les Abbés séculiers sont ceux qui possèdent un bénéfice ecclésiastique avec le titre d'Abbé. Les uns possèdent la juridiction ; les autres possèdent la dignité sans la juridiction ; d'autres, enfin, sont dits commendataires, parce qu'ils possèdent le bénéfice sans l'office.

2'> Considérés au point de vue de l'exemption, les prélats sont de trois sortes : i" ceux qui sont à la tête d'un certain genre de personnes \ivant dans l'enceinte d'une église ou d'un monastère. Tels sont les Abbés réguliers ou séculiers immédiatement soumis au Souverain Pontife. Ils exercent sur leur clergé soit séculier soit régulier, la juridiction qui leur est accordée par les règles de leur ordre ou par un privilège apostolique ; 2" ceux qui sont appelés Prélats dans le diocèse (Prœlati îH (liœcei>i), parce qu'ils sont à la tête du clergé et du peuple habitant un territoire ou un lieu déterminé. Or ce territoire fait partie du diocèse de l'évèque, et c'est pour cela que ces Prélats n'ont pas un territoire séparé de la circonscription diocésaine; 3'' les Prélats qui sont désignés ^ous le titre de Prœlati ;?/^///>^j-, c'est-à-dire, qui n'appartiennent à aucun diocèse, parce qu'ils ont pour ainsi dire comme un diocèse séparé dont ils sont les Ordinaires.

719 — Les Prélats réguliers exercent un double pou\oir : l'un iin/^cratif^ l'autre Aç^ juridiction.

V Le pouvoir impératif qu'ils exercent sur les sujets de leur ordre est celui d'un père sur .ses enfants, d'un maître sur ses serviteurs, c'està-dire le pouvoir de commander à leurs sujets réguliers tout ce qui est conforme aux règles de leur ordre. Ce droit a sa racine dans le vœu d'obéissance.

20 Quant au pouvoir de juridiction, les Prélats réguliers le tiennent de l'Egli.se. Ce pouvoir diffère du premier en ce qu'il est spirituel et public.

720. — Les Abbés exempts ont la juridiction quasi épiscopale, un monastère constituant une sorte de diocèse ; ils sont d'ailleurs assimilés

l>roil 15. — I.

par le droit aux Ordinaires. Cependant ils ne peuvent pas convoquer de synode, ni établir un concours pour les cures paroissiales, ni accorder des lettres dimissoriales aux clercs séculiers.

721. — Les Abbés exempts, quoique non revêtus du caractère épiscopal, jouissent néanmoins de certains pouvoirs qui appartiennent à l'ordre épiscopal. En Orient, plusieurs Prélats réguliers, quoique simples prêtres, confèrent les ordres mineurs à leurs religieux, donnent la bénédiction solennelle, et portent les insignes épiscopaux.

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