‹ Traité théorique et pratique de droit canoniqueChapitre 160 sur 445 · II. — DE L'INSTITUTION CANONIQUE DES ÉVÊQUES · texte numérisé non relu

II. — DE L'INSTITUTION CANONIQUE DES ÉVÊQUES

738 — I. l'^n général, l'institution canonique est le nom que l'on donne aux différents actes qui concourent à établir un clerc en jouissance et en exercice des fonctions et des revenus d'un bénéfice ou d'un office. En ce qui concerne l'institution canonique des évêques, nous avons dit qu'ils ne pouvaient être institués que par l'autorité du Souverain-Pontife. Nous n'avons donc qu'à exposer ici l'i r1isrn)lint^ observée dans l'Eglise en cette matière.

739 — ^^- Trois actes principaux concourent à l'institution canonique d'un évêque : Xclection,\2L confirmation Q.\.\di consécration. L'élection

I. Lib. II, cap. 13. — 2. Concile provincial de Lyon (1850), titre X.

désigne le sujet ; la confirmation confère au sujet élu la juridiction ou la mission ; par la consécration, il reçoit le pouvoir d'ordre.

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