Règles et forme de l'élection

755- — l'Cs rc;i;les de l'élection concernent, soit les qualités du sujet, soit la forme de l'élection.

756. — I. Nous n'a\ons pas à parler ici des différentes qualités morales tjue saint Paul exige des évêques dans sa Lettre à Timothée, mais seulement de celles dont le défaut peut vicier l'élection et la rendre même quelque fois nulle. Ces qualités sont toutes celles qui sont requises du diacre pour être élevé à l'ordre du presbytérat : i" le sujet présenté ne doit être atteint d'aucune des irrégularités qui excluent des ordres ; 2^ il doit avoir trente ans accomplis ; y^ être né de légitime mariage. Le Pape n'accorde que très difficilement les dispenses de défaut de naissance. Celles qu'on aurait obtenues pour d'autres ordres ou dignités ne suffiraient pas ; 4P on ne peut promouvoir à l'épiscopat un ecclésiastique qui serait entré dans les ordres sacrés moins de six mois auparavant ' ; 5° le sujet présenté doit être docteur ou licencié en Théologie ou en Droit canon "^ ; 6" il doit être ecclésiastique et jouir d'une réputation sans reproche ; 7° s'il est religieux, il ne peut être promu à 1 épiscopat sans le consentement de ses supérieurs \ Benoît XIV exige de plus que le sujet n'ait pas sollicité la dignité épiscopale \

757. — IL Les conditions requises quant à la forme de l'élection sont les suivantes :

i*^ Si l'élection dépend du Chapitre, elle doit être faite dans le délai de trois mois. Passé ce délai, l'élection est dévolue au Supérieur. Le nombre des électeurs est subordonné à celui des chanoines qui doivent, veulent et peuvent assister à l'élection. On peut procéder à l'élection de trois manières, par inspiration, par compromis ou par la forme ordinaire du scrutin secret. L'élection par le vote du scrutin consiste à recueillir les suffrages des électeurs, puis à faire le dépouillement des votes. Celui qui a recueilli la majorité des voix est déclaré élu. Toutefois, l'élection n'est valable que lorsque l'élu a manifesté son consentement. Ce consentement doit être donné ou refusé dans le délai d'un mois à partir de l'élection.

L'élection est quelquefois suivie d'une demande C]ue le Chapitre adresse au Pape pour le prier de dis])cnser l'élu d'un empêchement canonique qui rendrait l'élection nulle s'il n'en avait obtenu dispense.

I. Concil. Trid. Sess. XXII, ch. 2, (/£ Kef. — 2. IbiJ. — 3. C. Nullus religiosus, de elcctione in 6°. — 4. Bullar. § 6.