Confirmation des évêques

758- — I. La confirmation est un décret émané du supérieur légitime et compétent, par lequel le sujet élu est approuvé et constitué Pasteur d'une Église vacante.

759- — La confirmation d'un sujet élu à un évêché est absolument nécessaire, car c'est par elle seule cjue l'élu reçoit la juridiction et qu'il devient le pasteur légitime de l'Église vacante ; il est de foi, en effet, que ceux qui n'ont été ni ordonnés ni envoyés par la puissance ecclésiastique et canonique ne sont pas des ministres légitimes \ D'où il suit qu'un sujet élu ou nommé évêque, qui ne serait pas confirmé par le Pape, n'aurait pas la juridiction épiscopale et ne serait pas un légitime pasteur.

760. — II. En conséquence, un sujet présenté parle pouvoir séculier ou élu par le Chapitre, mais non confirmé, ne jouit d'aucune juridiction sur le diocèse pour lequel il a été présenté ou élu ; il ne peut administrer ce diocèse ni par lui-même ni par un délégué ; il ne peut y remplir ni les fonctions d'économe ni celles de vicaire capitulaire. Les canons le lui défendent et déclarent nulle l'élection ou la nomination de celui qui contreviendrait à cette défense \ Alors même que le sujet nommé serait élu vicaire capitulaire par le Chapitre, il ne pourrait administrer le diocèse, et la connivence frauduleuse du Chapitre ne légitimerait pas l'intrusion.

761. — Dans l'ancienne discipline, les Papes n'exerçaient pas personnellement le droit de confirmation des évêques. De leur consentement, il était exercé par le supérieur immédiat, c'est-à-dire par le métropolitain ; mais celui-ci ne confirmait les évêques qu'en vertu d'un privilège émané de la Primauté et au nom du Pape, vice B. Pétri. Plus tard, cette pratique ayant donné lieu à des abus, les Papes ramenèrent à eux le pouvoir de confirmer les évêques.

762. — III. La confirmation de l'évêque nommé ou élu est précédée d'une enquête ou information sur la forme de l'élection et les mérites du sujet. Les évêqnes d'Italie subissent un examen devant le Souverain-Pontife. En dehors de la Cour romaine et de l'Italie, il est procédé aux informations sur le sujet nommé devant le nonce apostolique ou devant tout autre délégué du Saint-Siège. L'affaire est ensuite examinée à Rome, et le cardinal rapporteur de la cause fait connaître sa décision en Consistoire : c'est ce qu'on appelle préconisation. Dans un autre Consistoire, le cardinal demande que le Pape, dûment renseigné sur les qualités de l'élu et assuré qu'il remplit les conditions requises, l'élève à l'épiscopat ; enfin, après avoir consulté les cardinaux, le Pape rend le décret de confirmation. L'expédition de la Bulle de confirmation suit la préconisation.

763. — L'évêque confirmé, quoique non encore consacré, peut accomplir tous les actes de la juridiction épiscopale dans son diocèse, sauf ceux qui exigent les pouvoirs de l'ordre épiscopal. Toutefois, la prudence lui conseille de s'abstenir de tout acte de juridiction avant qu'il ait reçu les Lettres pontificales ou la Bulle de confirmation, et