CHAPITRE XV

De la Juridiction collégiale et en particulier du Collège des cardinaux.

1058. — I. La juridiction collégiale est exercée à différents degrés et de plusieurs manières : 1° par les collèges ecclésiastiques institués par le Pape pour l'assister dans le gouvernement général de l'Eglise universelle. Ces collèges constituent ce qu'on appelle la curie ou la cour romaine (curia romana) ; 2° par les collèges ecclésiastiques qui exercent également, mais dans la circonscription diocésaine seulement, une certaine juridiction épiscopale. Ces collèges sont les chapitres cathédraux et métropolitains.

1059- — II. La juridiction conciliaire est exercée à différents degrés par les assemblées d'évêques canoniquement réunis pour traiter des choses de la foi, des mœurs et de la discipline ecclésiastique. Ces assemblées sont appelées Conciles, qui sont généraux ou particuliers selon qu'ils représentent l'Eglise universelle ou qu'ils ne représentent qu'une ou quelques provinces ecclésiastiques. Les conciles généraux exercent une juridiction universelle et souveraine sur les questions de foi, de mœurs et de discipline, et leurs décrets font loi pour" toute l'Eglise. Les conciles particuliers exercent une juridiction limitée qui ne dépasse pas la circonscription de la province ou des provinces représentées par leurs évêques.

1060. — Ces différents organes de la juridiction collégiale et conciliaire occupent une place importante dans l'histoire du Droit et dans l'administration de l'Eglise universelle et des Eglises particulières.

1061. — Il y a, entre les collèges ecclésiastiques dont il est question ici et les conciles, cette différence, que les premiers exercent la juridiction d'une manière permanente, tandis que les seconds ne l'exercent que d'une manière intermittente, selon que. le droit ou les besoins de l'Eglise l'exigent.

1062. Los (liwMs organes do la juridiction collc<^ialc et conciliaire participent à des dei^rés déterminés au pouvoir lé<(islatif de l'Kp^lise et à son ti^ouverneinent soit «général soit particulier, comme nous le verrons dans la suite. Nous devons donc exposer ici les disjjositions du Drcjitcjui déterminent leurs attributions respectives et leur autorité canonique. Nous traiterons d'abord des différents organes de la juridiction collégiale, et,cn second lieu, de la juridiction conciliaire, dans l'ordre suivant : i'^ de la cour romaine et du Sacré- Collège des cardinaux en particulier ; 2^ des tribunaux de la cour romaine ; 3*' des congré^^ations romaines proprement dites et de leurs attributions ; 4» des tribunaux de <^râce et, d'expédition ; 5" des cha])itres cathédraux et métropolitains ; 6^ des conciles généraux, des conciles particuliers et du synode diocésain '.