CHAPITRE XVIL
Des Congrégations romaines proprement dites,
11 16. — I. Le moyen le plus ordinaire dont le pape se sert aujourd'hui pour la connaissance des causes et l'expédition des affaires ecclésiastiques est celui des Sacrées Congrégations des cardinaux. Ces congrégations ont été substituées presque en tous points aux anciens Consistoires et aux divers tribunaux ecclésiastiques dont nous venons de parler : elles forment le système moderne de l'administration générale de l'Eglise ; c'est par elles que le Pape gouverne l'Eglise, et ces congrégations sont comme autant d'organes de ses volontés, car elles agissent en son nom et sous son autorité. Il importe donc de connaître ces diverses congrégations et les affaires dont elles s'occupent.
1117. — II. On désigne sous le nom de Congrégations de Cardinaux^
les clitïérents tribunaux ou bureaux de cardinaux, institués parle Pape avec attributions spéciales pour chacun d'eux sur tout ce (jui se rapporte à la connaissance et à l'expédition de certaines affaires ou causes cju'ils sont chargés de juger.
11 18. — Les congrégations sont oydi)iaires ou extraordinaires. Les {)remièressont à l'état stable et permanent, tandis que les congrégations extraordinaires sont établies pour traiter certaines affaires particulières et sont dissoutes lorsque ces affaires sont expédiées.
Au point de vue de la juridiction, certaines congrégations sont établies pour un diocèse particulier, tandis que les autres regardent ri^glise universelle. Nous ne traiterons ici que des congrégations ordinaires et dont la juridiction s'étend à toute l'Kglise.
1119. — IIL L'origine et l'organisation des congrégations proprement dites date du XVl^ siècle. Le nombre des cardinaux faisant partie de chaque congrégation est déterminé par le Pape. Le droit exige qu'il y en ait au moins trois pour la validité de la sentence rendue. C'est le cardinal Préfet qui convoque la réunion, dirige les séances et expédie avec le secrétaire les affaires de peu d'importance. Le secrétaire, qui est un prélat, distribue les documents et les rapports, collige les décisions prises, les communique, obtient les induits et publie les décrets. Les consulteurs sont nommés à vie par le Pape.
1120. — Le mode de procéder employé par les Congrégations n'est pas celui des tribunaux. Dans les affaires contentieuses, on accepte le rapport de l'évoque ; les parties exposent leurs raisons ; les pièces sont communiquées aux cardinaux et aux parties qui sont en cause. Les allégations et les réponses sont transcrites ; les procureurs exposent le fait ; les avocats produisent les dispositions du droit relatives à la cause. Lorsque le jugement a été rendu, les parties peuvent demander une nouvelle audience. La sentence rendue, elle est transmise à l'évêque pour être exécutée.
1121. — Dans les affaires non contentieuses qui se rapportent à l'administration et aux dispenses, les agents présentent leur requête; la congrégation, quand il s'agit d'une affaire grave, ne prend une décision qu'après avoir consulté l'évêque.
1122. — Quand il s'agit de l'interprétation des lois, le rapport est distribué, et les consulteurs sont interrogés. La congrégation ne se prononce qu'après avoir pris l'avis du Pape. Dans les causes criminelles, s'il s'agit de causes graves, celles-ci sont jugées en première instance. Quant à toutes les autres causes qui sont dévolues par un appel légitime dans le délai de dix jours, le procès qui a été envoyé par l'évêque est résumé par le juge rapporteur, et communiqué à l'accusé et au Procureur. Les témoins sont entendus en dehors du tribunal. Si, par suite de négligence, l'acte d'appel n'a pas été signifié dans le délai voulu, la sentence épiscopale est mise à exécution.
1123. — IV. Considérées au point de vue des causes et des affaires qui sont de leur compétence, les congrégations se rapportent, les unes à la foi, les autres à la discipline. Les congrégations qui se rapportent à la foi sont les congrégations du Saint-Office, de l'Index et de la
Propagande ; celles qui se rapportent à la discipline sont les congrégations du Concile de Trente, des Evêques et Réguliers, des Indulgences, de l'Immunité, des Affaires extraordinaires de l'Eglise, de l'Examen des évêques, et des Etudes.
