VIII. — DES BÉNÉFICIERS DU CHAPITRE ET DES COADJUTEURS

1229. — I. On désigne sous le nom de Bénéficiers du chapitre ceux qui, sans lui appartenir de droit comme chanoines, lui appartiennent cependant de fait, parce qu'ils sont tenus de chanter l'office au chœ^ur et de prendre part à l'office divin à différents titres. Tels sont : 1° ceux

I. Ferraris, Ibidem. Art. V, n° 59. — 2. Sess. XXIII, ch. 18. — 3. S. C. des Rites, 4 août

1664. — 4. InstitîU. 19, § 9, n" 64.

l)K DKoir CANONIQUE. T,^y

tjiii sont tic service pendant une semaine à tour de rôle ( Hebdomadarii), comme les chantres ; 2^' ceux cjui ne jouissent pas d'une j^rébende entière mais seulement d'une part de prébende { Portio)iarii)^ et sont tenus néanmoins à la résidence, à l'assistance au chceur et à l'office, au même titre que les chanoines, mais n'ont pas voix au chapitre.

1230. — II. Le chanoine qui est empêché de remplir son office, ou à qui il ne convient pas de le remplir, peut quelquefois obtenir du pape de se faire suppléer. Le suppléant est appelé coadjuteur. Ferraris dit c}u'on ne peut donner un coadjuteur à un chanoine que sur sa demande, ou de son plein consentement '.

1231. — Le coadjuteur a-t-il le droit d'assister aux délibérations du chapitre? Bouix le nie d'abord dans son Traité De capitiilis, {)uis, dans le cours du même Traité, il affirme que le coadjuteur a voix au chapitre en l'absence du chanoine qu'il supj^lée. La question a peu d'importance, surtout en France, où les coadjuteurs de chanoines sont très rares, si toutefois il en existe.

fj IX. — DES CHANOINES SURNUMÉRAIRES ET HONORAIRES.

1232. — I. On distingue trois sortes de chanoines surnuméraires : i^' ceux cjui ont été créés par le pape avec expectative, c'est-à-dire à qui le pape a conféré le premier canonicat qui vaquera ; 2" ceux qui sont nommés en dehors du nombre déterminé des membres du chapitre, par suite de la création d'une prébende ; 3° ceux qui, sans prébende et sans expectative, sont créés uniquement ad Iwnorem. Ces derniers sont appelés chanoines honoraires.

"^^33' — Il n'est plus question aujourd'hui des chanoines avec expectative, depuis que le Concile de Trente a aboli les expectatives. Quant cà ceux qui sont nommés chanoines par suite de la création d'une prébende, ils font réellement partie du chapitre et jouissent de tous les droits et j^rérogatives afférents aux autres chanoines.

1234. — IL Kn est-il de même des chanoines ad honorem ou honoraires ?

Les chanoines ad Jionorein ou honoraires sont des chanoines qui jouissent de l'honneur attaché au titre de cJianoine, Ils n'ont aucune obligation particulière à remplir, et leur nombre est, en fait sinon en droit, illimité dans chaque diocèse. Les évêques peuvent même donner ce titre honorifique à des prêtres des diocèses étrangers au leur, et ils peuvent donner également à quelques-uns de leurs collègues dans l'épiscopat le titre de chanoine d'honneur de leur cathédrale.

1235. — III. L'évêque a-t-il besoin du consentement du chapitre pour créer des chanoines honoraires ? Bouix l'affirme et fonde son affirmation sur une réponse de la S. C. du Concile in Fulginatensi'' : <( Episcopuin non posse in sua ecclesia creare canonicos et supernuvierarios absque capituli consensu et canonicoriun. » Mais il ne nous paraît pas que cette décision s'applique aux chanoines honoraires, car dans une autre cause {in Goritiensi), la S. C. du Concile a répondu que le consentement du chapitre n'était pas requis : « Non requiri consensuni

I. Instit. 19, § 9, n" 64. — 2. 26 février 1639. Droit 22. — I.

capituli. » On pourrait conclure de là qu'on doit s'en tenir aux différents statuts ou coutumes des lieux. Du reste, Bouix convient que le chapitre est supposé avoir donné son consentement dès qu'il a reçu dans les stalles du chœur les chanoines honoraires, nommés par l'évêque et les a inscrits dans son Index.

1236. — Nous ferons observer toutefois que l'évêque ne doit créer des chanoines honoraires que pour de justes causes, et se régler, quant au nombre, sur celui des chanoines titulaires, afin d'éviter, par la nomination d'un nombre exagéré de chanoines honoraires d'altérer et de diminuer le prestige attaché à la dignité du chapitre.

Le Saint-Siège a pourvu à ce qu'on ne créât pas plus de vingt chanoines honoraires dans les cathédrales nouvellement érigées, et les statuts capitulaires qu'il a récemment approuvés portent cette restriction. Il n'a m.ême accordé que dix chanoines honoraires à une cathédrale érigée dans ces derniers temps \ Il est notoire, cependant, que, dans la plupart des diocèses de France les chanoines honoraires sont beaucoup plus nombreux que les chanoines titulaires, et que la proportion fixée par le Saint-Siège n'y est pas observée. Il y a des chapitres qui, quoique composés de huit chanoines titulaires seulement, comptent plus de trente et même quarante chanoines honoraires, dont plusieurs sont étrangers au diocèse.

1237. — Les chanoines honoraires ne prennent pas part aux assemblées capitulaires. Cependant ils ont, comme les bénéficiers du chapitre, le droit d'être entendus quand il s'agit de leurs intérêts communset de ceux du chapitre ou des leurs propres, par exemple, si le chapitre voulait restreindre leurs droits.

1238. — Les chanoines honoraires ne sont pas révocables au gré de l'évêque. Ils ne peuvent être dépouillés de leur titre qu'à la suite d'une instruction juridique et d'une sentence prononcée judiciairement ^

1239. — Les prérogatives des chanoines honoraires se réduisent à occuper une stalle dans le chœur et à porter les insignes canoniaux; ils ne sont pas du nombre des personnes constituées en dignité ou en personnat, pouvant être déléguées par le Saint-Siège. Ils ont le droit de préséance sur les curés qui ne sont pas chanoines.

1240. — ■■ Un rescrit récent du 21 janvier 1894, et communiqué par le secrétariat des Brefs, semble restreindre le droit des évêques relativement à la nomination des chanoines honoraires, et en même temps les prérogatives de ceux-ci. Voici les dispositions de ce rescrit :

1241. — 1° Pour nommer un chanoine honoraire en dehors du diocèse, l'évêque doit obtenir, outre l'agrément de son chapitre, celui de l'Ordinaire du diocèse auquel appartient l'ecclésiastique qu'il veut nommer chanoine. Il est également tenu de faire connaître à l'Ordinaire du diocèse étranger quels sont les privilèges que confère cette nomination ;

2° Le nombre des chanoines étrangers au diocèse ne doit pas atteindre le tiers du nombre des chanoines assignés par les constitu-

I. Praleciiones Jur. can. S. Sulpitii. — 2. S. C, Il sept. 1847.

tiotis pontificales à chacune basilique, métropole, cathédrale ou collégiale ;

3" I.cs chanoines honoraires d'une basilicjue mineure ou d'une é<^lise collégiale de Rome ne peuvent user de leurs insignes et de leurs privilèges que dans la basilique ou collégiale, ou dans les églises dites filles de ces basilicjues, et où les chanoines titulaires jouissent de leurs droits. Les chanoines honoraires d'une cathédrale, d'une collégiale, d'une basilicjue mineure, en dehors de Rome, peuvent seulement user de leurs insignes et privilèges dans le diocèse où ils sont nommés ;

4^ Ce décret a un effet rétroactif pour les chanoines nommés juscju'à ce jour.

124.2 — Ces dispositions sont conformes au droit commun. En droit strict, le surplis est l'habit de chœur des chanoines. C'est en vertu d'induits spéciaux qu'ils sont autorisés à porter certains insignes. On doit donc tenir compte de la teneur des induits accordés à diverses époques par les Souverains-Pontifes, relativement aux chanoines et à leurs privilèges. Ainsi un Bref du 18 février 1864 accorde aux chanoines d'Angouléme le droit de porter leurs insignes dans toutes les églises du diocèse, même lorsqu'ils s'y trouvent ut singiili. Quant au port de ces insignes, les chanoines honoraires ont toujours été assimilés aux chanoines titulaires. Le 2 août de la même année, l'évêque de Périgueux consulta le Saint-Siège sur la question suivante : Les chanoines titulaires ou honoraires peuvent-ils porter le rochet et la mosette dans toutes les églises du diocèse où ils vont prêcher ou simplement assister à une cérémonie ? Le Saint-Siège répondit : « On ne doit rien innover. » C'était dire équivalemment que la coutume qu'ont les chanoines de porter le rochet et la mosette dans toutes les églises du diocèse est tolérée. Cette interprétation est conforme à la réponse de la S. C. à l'évêque de Périgueux.

1243. — Enfin, en 1886, Mgr Cirot de la Ville, chanoine honoraire de la basilique de Lorette, et ancien doyen de la Faculté de théologie de Bordeaux, consulta le Saint-Siège au sujet de l'usage des droits et privilèges accordés par plusieurs Papes, à différentes époques, et plus récemment encore par Léon XIII aux membres du chapitre de Lorette. Le Souverain-Pontife a répondu à la requête du docte et vénéré prélat par un induit dont voici la traduction textuelle, publiée par les Annales catholiques du 18 mars 1886 :

« Le pape Léon XIII pour perpétuelle mémoire.

<L Les prières qui Nous ont été adressées de la part de nos chers Fils les chanoines de la basilique de Lorette, Nous représentaient que, par Nos lettres données le 1 1 juillet 1882, Nous avions accordé au chapitre de cet illustre sanctuaire certains privilèges et insignes, à cette condition cependant qu'on n'en usât que dans les limites du diocèse de Lorette. Maintenant, ces mêmes chanoines désirent vivement qu'il leur soit loisible, avec Notre permission, d'user de ces distinctions même en dehors du diocèse de Lorette.

« Nous donc, voulant, en conséquence, exaucer ces vœux, autant qu'il Nous est possible dans le Seigneur, Nous absolvons et Nous voulons que l'on regarde comme absous tous et chacun de ceux que Nos lettres

favorisent, de toute sentence d'excommunication, d'interdit et autres sentences, censures et peines capitulaires portées contre eux, de quelque manière ou pour quelque motif qu'elles aient été portées, s'ils en avaient par hasard encouru quelqu'une, et dans la force de Notre pouvoir apostolique, Nous accordons, en vertu des présentes, aux chanoines composant aujourd'hui ou dans l'avenir le chapitre de la basilique de Lorette, à tous et chacun de pouvoir licitement porter toujours le chapeau orné de cordons et de glands violets, les bas et le camail de même couleur, même en dehors du diocèse de Lorette, excepté cependant à perpétuité dans Notre bonne ville de Rome et les lieux où se trouve la cour pontificale et où se tient un concile général.

« En accordant ces faveurs. Nous voulons que Nos présentes lettres soient stables, valides et efficaces, qu'elles doivent obtenir leurs effets pleins et entiers, et qu'elles devront pleinement bénéficier à ceux qu'elles concernent ou qu'elles pourront concerner, en tout et toujours, et les juges ordinaires et délégués devront juger et définir dans ce sens, et on doit regarder comme nul et sans effet tout ce qui serait attenté contrairement aux présentes lettres par qui que ce soit et de quelque autorité qu'il jouisse, sciemment ou par ignorance, nonobstant les constitutions et ordonnances apostoliques et toutes autres dispositions, contraires quelles qu'elles soient.

« Donné à Rome, sous l'anneau du Pêcheur, le 22 avril 1885, la septième de Notre Pontificat. (Cardinal Chigi). »

Il en est de même pour les insignes portés par les mêmes chanoines dans leurs fonctions sacrées. Ils en font usage en vertu de plusieurs induits des Souverains-Pontifes, qui les leur ont accordés et qui ont même ajouté aux induits primitifs le privilège de la mitre et de la Prélature (Familiarss et commensales perpetui S. S. P. P. ^).

Ces privilèges honorifiques, et autres analogues, accordés aux chaj^itres des Basiliques apostoliques et à certains chapitres métropolitains, sont basés sur des motifs très légitimes. Outre qu'ils relèvent le prestige des chapitres,ils témoignent de l'importance que le Saint-Siège attache à leur prééminence, et en s'associant, avec l'approbation du Siège apostolique, des membres honoraires jouissant des mêmes privilèges, ces chapitres honorent, aux yeux du peuple et du clergé, les prêtres qui se sont distingués par leur science, par leurs vertus et leur zèle pour la défense de la foi et le salut des âmes. Toutefois, ce louable but ne saurait être obtenu qu'autant que les évêques et les chapitres accordent le titre de chanoine ad honorem à des sujets méritants et dignes, d'une science et d'une vertu éminentes.

1244. — Les chanoines honoraires ainsi que les chanoines titulaires n'ont pas le droit de porter leurs insignes quand ils administrent les sacrements ; ils ne doivent les porter que lorsqu'ils prêchent dans leur église ". Cependant la coutume contraire semble avoir prévalu en France et même ailleurs. Les chanoines honoraires, comme les chanoines titulaires, portent leurs insignes dans quelque diocèse que ce soit toutes les fois qu'ils sont autorisés à y prêcher.

I. Bulle de Léon X, 15 14, confirmée par Clément VIII, 1598, et par Pie VII, 1S03. — 2. S. C. des R. 12 nov. 1831.