I. Des obligations des chanoines envers l'évêque

1249. — L jo Le Chapitre doit à l'évêque l'honneur et l'obéissance :

I. Sess. XXII, c. 3. XXIV, c. 12. — 2. Pnclediones S. Sulpiiii^ n« 383.

l'honneur, au chœur, au chapitre, dans les processions et dans toutes les actions publiques. La préséance appartient partout à 1 evêque '.

1250. — 2° Les chanoines doivent assister l'évêque célébrant pontificalement dans l'Eglise cathédrale, par eux-mêmes et non par d'autres. Ils doivent également assister l'évêque célébrant pontificalement dans toute autre église de la ville où il a son siège, mais, pour ce cas, trois chanoines seulement sont obligés d'assister l'évêque ^ Les chanoines sont dispensés d'assister l'évêque célébrant pontificalement en dehors de la ville épiscopale.

1251. — 3° Les chanoines doivent accompagner l'évêque lorsqu'il se rend à l'église cathédrale pour y célébrer pontificalement, et de même, à son retour au palais épiscopal ^.

1252. — 40 Lorsque l'évêque célèbre pontificalement, le chapitre doit lui fournir les ornements sacrés de l'église cathédrale, sans que l'évêque soit tenu d'y pourvoir lui-même.

1253. — En retour, il est plusieurs ornements sacrés de l'évêque qui, à sa mort, reviennent au chapitre. On peut en voir le détail dans le Traité de CapiUilis de Bouix 1 H faut excepter les anneaux, croix pectorales et tous autres objets ou meubles qui ont été acquis par l'évêque défunt sur les revenus de biens non ecclésiastiques, ou qui n'ont pas été donnés à l'Eglise. Tous les objets acquis par l'évêque sur les revenus de la pension qui lui était payée par le gouvernement doivent être considérés comme biens ecclésiastiques. Les héritiers de l'évêque ne pourraient en conscience se les approprier, quoique la loi civile les leur attribue ^

1254. — L'évêque peut s'adjoindre pour son service une ou deux dignités ou deux chanoines du chapitre soit cathédral soit collégial, ou deux bénéficiers, à l'exception toutefois du pénitencier, du coadjuteur et de ceux qui ont charge d'âmes. Quant aux autres, il peut les obliger, même sous peine de censure, à se mettre à son service ; mais il ne saurait en employer plus de deux ^.

1255- — Les chanoines attachés au service de l'évêque ont droit aux revenus de leur prébende, alors même qu'ils n'assisteraient pas au chœur, mais ils n'ont pas droit aux distributions quotidiennes, à moins qu'ils ne soient envoyés en mission à Rome par l'évêque, ou qu'ils ne l'accompagnent lorsqu'il s'y rend lui-même \

1256. — L'évêque a le droit de convoquer le chapitre et d'assister à la séance, pourvu que le sujet des délibérations soit étranger aux intérêts de l'évêque ou des siens. En tout cas, l'évêque n'a pas le droit de voter lorsqu'il assiste à l'assemblée capitulaire. Si, dans le cours des délibérations, il arrive qu'on traite d'une affaire qui touche aux intérêts de l'évêque, celui-ci, ou tel autre qui le remplace, doit se retirer et laisser les chanoines délibérer en toute liberté ^.

1257. — Le vicaire général qui est chanoine, peut assister au chapitre, prendre part aux délibérations, et il a, comme tous les autres cha-

I. Concil. Trid. Sess. XXV, c. 6. — 2. S. C. R. 13 juillet 1658. — 3. Cœrentomulc Ef^isc. L. I, c. 15. — 4, P. 283. — 5. Pie IX, Lettres Apost. Cu7n ilhai phtrimi, i*""" janvier 1S47. — 6. AJ Aîcdientiam, Tit. 4, L. 3. Décret. — 7. Bened. XIV. Inst. 107. — 8. Ferraris, Vo Capitiihim^ n^ 20.

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noinos, le droit i\c suflVa^c. Dans le cas où il s'agit d'une affaire con- -cernant le diocèse, et pour laquelle l'avis ou le consentement du chapitre est requis, le \icaire i^énéral a le droit de le convoquer ; il peut même inter\enir dans les délibérations, lors(|ue ce droit lui est acquis, soit par la coutume, soit par les statuts capitulaires '.

1258. — L'Evêquc et le vicaire général ont incontestablement le droit de réunir le chapitre lorsqu'ils jugent à propos de se faire présenter les Registres contenant les procès-verbaux ou résolutions relatives aux affaires particulières des chanoines. La raison en est que l'évéque a le droit de veiller à ce que le cha]:)itre ne prenne aucune résolution contraire au Droit -.

1259. — II. Le chapitre doit obéissance à l'Evéque. En règle générale, les chanoines sont tenus, en tant qu'ecclésiastiques, à observer les lois et règlements établis j^ar l'évéque. Quant au chapitre, il doit se soumettre à toutes les prescriptions épiscopales qui obligent chaque chanoine en particulier, car l'évêque a juridiction sur ses diocésains considérés non seulement en particulier mais collectivement. En outre, le chapitre est soumis au jugement de l'Evéque, à raison du caractère ecclésiastique de ses membres, de leur office et de leur bénéfice.

1260. — Toutefois, l'obéissance due à l'F^vêque par le chapitre est limitée par les canons. Ainsi l'Evéque ne peut exiger du chapitre des services qui ne sont pas exprimés par le Droit. Mais dans le cas où il y a doute sur la légitimité d'une prescription de l'Evéque, la présomption est en faveur de la légitimité de cette prescription.