I. Ibidem^ n

elles sont justifiées p.ir (les Induits tiui les légitiment. Le Saint Siè<^e, consulté plusieurs fois à ce sujet, a exjM'inié par ror<^ane de la Conc^régation du Concile le rei^ret de xoir les chapitres déro^^er au Droit commun '.

1271. — Les chanoines ne sont i)as seulement oblii^és d'assister au ch(eur, mais ils doivent chanter Toffice, pcr se ipsos psallere, comme l'a déclaré la S. C du Concile, le 17 septembre 1667, in Patavinâ, et ce, nonobstant toute coutume contraire même immémoriale. Cette déclaration s'applique aux chapitres de France, car la S. C. des Rites du 22 mai 1841 à répondu à l'archevêque de Cambrai que le chanoine qui assiste au chœur sans \' prendre part au chant ne satisfait pas à l'obligation, oblioationi non satisfaccre. Toutefois, on satisfait à î'obli- Li^atic^n en récitant l'office divin à haute et intelligible voix.

1272. — IIL Messe conventuelle. La célébration de la messe conventuelle ou messe du chœur fait p'artie de l'office des chanoines. De droit commun, ils sont tenus d'y assister régulièrement chaque jour. Cette messe doit être célébrée pour les bienfaiteurs de l'Eglise. Elle est conventuelle, c'est-à-dire qu'elle est célébrée en présence du chapitre et en son nom par un des chanoines. Elle doit être une messe chantée et non une messe basse, et célébrée chaque jour, parce qu'elle fait partie de l'office canonial et qu'elle en est même la partie principale ; et enfin, elle doit être célébrée à l'intention des bienfaiteurs de l'Eglise. Cette décision est fondée sur plusieurs décisions que Benoît XIV a approuvées. Le même pape condamne l'opinion de ceux qui se persuadent qu'on peut appliquer la messe à un bienfaiteur particulier ou substituer à la messe conventuelle la messe /r^» defunctis ou à d'autres intentions. En France, les chapitres sont dispensés, en vertu d'un Induit, d'appliquer chaque jour la messe conventuelle j^our les bienfaiteurs.

1273. — La messe conventuelle est une messe chantée, et elle doit l'être dès qu'il y a un nombre suffisant de ministres ou servants nécessaires à sa célébration ^ La modicité des revenus d'un chapitre n'est pas une raison suffisante pour dispenser de chanter la messe conventuelle, mais c'est un motif suffisant pour demander le privilège de la chanter seulement les jours de fête. En pareil cas, la S. C. ne refuse jamais cette dispense.

1274. — Quant à l'usage suivi en France par les chapitres de ne pas chanter la messe conventuelle : ou ces chapitres sont autorisés à ne célébrer qu'une messe basse, soit par un Induit, soit par des statuts particuliers approuvés par le Saint-Siège, et, dans ces deux cas, ils sont canoniquement dispensés ; mais dans le cas contraire, ils ont besoin d'un Induit. Le Saint-Siège n'approuve pas la coutume en vertu de laquelle les chapitres ne chantent pas tous les jours la messe conventuelle, ni ceux qui n'appliquent pas cette messe pour les bienfaiteurs. C'est ce qui résulte de la réponse de la S. C. du Concile à l'évêque de Versailles : « llhid intérim ciirandmn est ut qucc quotidie celebrattir vîissa conventualis, seinper pro benefactoribus applicetur : hiiic enim oneri omnia capititla subdnntnr 3. »

I. Lequeux, Afanuale compenditim juris canon. T. 2, p. 20. — 2. S. C. K. Gardellini, n'* 3050. — 3. Lequeux, Ibid. n. 582.

Le Concile d'Avignon, 1849, s'exprime dans le même sens pour tous les chapitres qui n'ont pas obtenu une dispense du Saint-Siège.

1275- — IV. Résidence. La résidence s'impose aux chanoines comme une stricte obligation. Leur office étant personnel et devant s'accomplir chaque jour dans la même église, réclame par là même une résidence personnelle et continue. Aussi le Concile de Trente fait-il aux chanoines une obligation rigoureuse et expresse de résider dans les églises auxquelles ils sont attachés : « Obtinentibus in cathedralibus aiit collegiatis canonicattis 7ion liceat, vigore cujtislibet statuti aut consuetiidinis, tdtra très menses ab eisdem Ecclesiis quolibet anno abesse ; salvis 7tihilominus earum constitiitionibus, qiiœ longius servitii teinpiis requirunt \ »

1276. — Comme on le voit dans le texte précité, le Concile accorde aux chanoines trois mois de vacances pour chaque année ; mais il excepte les cas où les statuts auraient restreint le temps des vacances dans des limites plus étroites.

1277. — Les chanoines peuvent être dispensés du chœur et de la résidence pour l'une ou l'autre des trois causes suivantes : 1° la maladie et les infirmités ; 2° les vacances qui sont accordées aux chanoines par le droit ; 3° les offices dont ils peuvent être chargés.

1278. — 1° La maladie ou une infirmité grave dispense de l'assistance au chœur. Les chanoines qui sont atteints d'une extrême vieillesse en sont également dispensés. Dans les cas où il y aurait lieu de douter si l'infirmité d'un chanoine est assez grave pour le dispenser de l'assistance au chœur, on doit s'en rapporter au jugement de l'évêque.

1279- — 2^ Le Concile de Trente défend aux chanoines de s'absenter plus de trois mois dans l'année. Cette absence de trois mois n'est accordée par le Concile que pour de justes motifs. Mais Benoît XIV ^ entend cette restriction dans ce sens que l'exercice continuel et quotidien de l'assistance au chœur est une raison suffisante pour justifier une vacance de trois mois. Les chanoines n'ont donc pas besoin de la permission de l'évêque pour faire une absence qui ne dépasse pas ce terme. Mais ils doivent prendre leurs vacances à tour de rôle, de telle sorte que la célébration de l'office divin ne souffre pas de leur absence. Les trois mois de vacances peuvent être pris sans discontinuité ou partiellement.

1280. — Il est communément admis que si un chanoine s'est absenté pendant l'année pour cause de maladie ou à cause d'un office qui lui a été confié, il peut, indépendamment de ces absences motivées, jouir des trois mois de vacances qui lui sont accordés par le droit. L'évêque peut, dit Ferraris, mais pour une cause légitime, accorder aux chanoines la faculté de s'absenter quatre mois au lieu de trois '-.

1281. — 30 Le droit dispense aussi de l'assistance au chœur les deux chanoines qui sont spécialement au service de l'Evêque ^ Autrefois, il était d'usage que l'évêque employât deux chanoines pour l'aider dans l'administration de l'Eglise. L'évêque peut encore, dans le droit nouveau, s'adjoindre, outre ses deux vicaires généraux, deux chanoines

I. Sess. XXIV, c. 12. — 2. De Syn. — Lib 13, c. 9. — 3. V" Cavomcatus. — 4. C. de CiCteris, 7, de clericis non resid.

jK)ur riulinim'stration du diocèse. Dans ce cas, les deux clianoinos ainsi employés sont dispensés de l'assistance au chœur.

1282. — Le concordat de Léon \ dispensait le chanoine Théologal et le chanoine Pénitencier de l'assistance au chctur ; mais ce concordat n'était en vii^ueur qu'en France, et il y a été abro<^é j^ar le concordat de 1801. De droit commun, les chanoines Théologal et Pénitencier ne sont exemptés de l'assistance au cho ur que les jours où ils remplissent leur office.

1283. — Les chanoines qui enseignent ou qui étudient dans une h^aculté de théoloi^ie sont dispensés de l'assistance au ch(eur pendant cinq ans ^ . Le concile de Trente a renouvelé et confirmé cette dispense '.

Ce privilège j3cut-il s'étendre aux chanoines qui occupent une chaire dans un grand séminaire ? Nous n'oserions l'affirmer. Toutefois, il nous semble qu'il y a, dans l'un et l'autre cas, parité de raisons.

3. Peines encourues par les chanoines absents du chœur ou non résidents.

1284. — I. Le concile de Trente ^ prononce différentes peines contre les chanoines qui manquent à la résidence. La première année, ils sont privés de la moitié des revenus de leur prébende et des revenus attachés à la résidence, même sans monition préalable ; la seconde année, ils sont privés de la totalité de tous leurs revenus ; s'ils persévèrent dans leur contumace, on doit, après trois années, procéder contre eux, en vue de les priver de leur canonicat. La privation du canonicat doit être précédée d'une citation personnelle, à moins que les statuts capitulaires ou synodaux ne déclarent que les non résidents encourent ipso facto la privation de leur canonicat. La sentence portée contre le non résident ne comporte pas d'appel suspensifs Les chanoines non résidents peuvent être soumis par l'évêque à des amendes |:)écuniaires et à toute autre peine déterminée par le Droit.

1285. — Les canonistes font observer que ces peines ne sont encourues que par sentence juridique, et que l'on doit observer les degrés fixés par le concile dans l'indiction des peines. Ainsi les chanoines ne j)euvent être privés de leur prébende que la troisième année et après les monitions exigées par le droit, à moins que les statuts capitulaires n'en décident autrement. Les canonistes français sont d'accord sur ce point avec tous les canonistes étrangers.

1286. — Cette discipline est applicable à la situation faite en France aux chapitres d'après le concordat. Les chanoines qui, sans raison légitime, s'absentent au-delà du temps des vacances qui leur sont accordées, sont tenus à restitution au prorata de leur absence. La raison en est que les chapitres ont été rétablis en France d'après la forme des anciens, comme le déclare la Bulle directive de Pie VII, mentionnée plus haut. Ce sentiment est fondé sur plusieurs déclarations de la S. Pénitencerie, qui supposent qu'il y a obligation de restituer. On peut donc appliquer à la France la répon.se donnée pour les chapitres de la Belgique le 19 janvier 18 19 par la S. Pénitencerie, attendu que ces

I. C. Super spécula. — 2. Sess. V, c. i. — 3. Jbid. — 4. Bened. XIV. Inst. 107.

chapitres sont soumis comme ceux de France à la discipline établie par le concordat de 1801.

1287. — Le chanoine qui se contente d'une assistance purement corporelle au chœur perd également son droit aux fruits de sa prébende. En est-il de même de celui qui ne psalmodie pas ? Benoît XIV l'affirme, et il n'admet d'excuse que pour le cas où il est empêché par ses infirmités ou par l'impuissance de sa voix \

1288. — IL A qui les chanoines non résidents et non dispensés doivent-ils faire la restitution due à raison, soit de l'omission de l'assistance au chœur, soit de l'omission de la résidence ?

Cette restitution de doit pas être faite au gouvernement, qui n'a pas été lésé, puisque les pensions qu'il alloue aux chanoines ne sont qu'une compensation de la dette qu'il a contractée envers l'Église, mais elle doit être faite à l'Église elle-même, car c'est elle qui a été lésée par le chanoine non résident. Ferraris dit que les revenus dont les chanoines non résidents sont privés doivent être donnés à la Fabrique de l'église si celle-ci est pauvre, ou, dans le cas contraire, à un autre lieu pieux. Garcias et Barbosa affirment que la S. C. a résolu la question dans ce sens ^