XII. — DES ASSEMBLÉES CAPITULAIRES

1289. — Les chanoines considérés collectivement forment une même personne morale investie de certaines prérogatives et de certains droits qu'ils exercent en commun dans les assemblées capitulaires ou en dehors de ces assemblées. Nous exposerons d'abord les prérogatives et les droits des chanoines réunis en Chapitre.