I. Mamiale totius Juris canonici. T. 2, n

Droit. 30- — I.

nastère, en tout ce qui concerne la juridiction épiscopale. Sous ce rapport, elles dépendent de leur évêque respectif.

1854 — Mais quant à ce qui regarde l'administration purement économique, on ne saurait admettre que, sous ce rapport, les religieuses qui sont soumises à une supérieure générale puissent dépendre, pour chacune de leurs maisons, de l'évêque du lieu où elle est située ; car, comme nous l'avons dit plus haut, l'administration économique des religieuses n'appartient à l'évêque qu'en vertu d'une coutume ; or une coutume ne peut être observée qu'autant qu'elle est bonne et raisonnable. Tel n'est pas le cas dans la question présente. En effet, qu'il arrive qu'un évêque veuille donner pour supérieure à l'Ordre ou au monastère une religieuse qu'un autre évêque voudrait retenir dans son diocèse ; qu'il veuille qu'on renvoie ou qu'on transfère certaines religieuses, et qu'un autre évêque ou la supérieure générale elle-même s'y refuse, comment, en pareil cas et dans beaucoup d'autres que l'on pourrait citer, serait-il possible de pourvoir à l'unité de gouvernement ? Comment l'ordre religieux pourrait-il même subsister ? On ne saurait donc considérer comme raisonnable la coutume qui fait dépendre le régime économique des maisons soumises à une supérieure générale, de l'autorité de l'évêque dans le diocèse duquel ces maisons sont situées. Il nous paraît que leur régime n'est soumis qu'à la supérieure générale, et, à la rigueur, à l'évêque du diocèse où se trouve la maisonmère de laquelle les autres maisons dépendent, si toutefois il existe une coutu.ne en faveur de cet évêque pour tous les actes d'administration qui ont une grande importance.

1855. — Nous devons faire observer toutefois que l'auteur des Piœlectiones S. Sulpitii ^ émet sur cette même question une opinion différente de la précédente. Dans le cas, dit-il, où une congrégation a des maisons dans plusieurs diocèses, si l'évêque du lieu de la maisonmère est le supérieur général de tout l'Ordre, c'est à lui que l'on doit recourir de toutes les maisons religieuses qui' sont situées dans d'autres diocèses quand on a besoin d'une dispense. Cette assertion nous paraît peu conforme aux principes qui règlent le pouvoir de juridiction, le pouvoir de dispenser appartient à la juridiction ; or, comment peut-on dire qu'un évêque peut exercer un acte de juridiction en dehors de son diocèse, à moins qu'il n'ait obtenu un induit du Souverain-Pontife ? Le P. Gautrelet nous paraît avoir mieux résolu la question.

1856 — Voici sa solution : « Quant à l'évêque reconnu comme le premier supérieur de la congrégation, s'il y en a un qui jouisse de cette autorité, ses pouvoirs dépendent, quant à leur étendue, des règles de la congrégation qui les déterminent, et de l'approbation du Saint-Siège, qui les confirme. Tous les membres de cette congrégation lui sont soumis sous certains rapports, (mais non les couvents établis dans d'autres diocèses, lesquels dépendent des Ordinaires) pour ce qui regarde la direction et le bon ordre ; considéré comme le fondateur, ou du moins comme le premier supérieur de la congrégation, il pourrait faire, d'accord avec les supérieurs mêmes de l'Ordre, des changements accidentels et apporter quelques modifications aux règles.

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» L'ctcndiic de son autorité ne peut être bien dcterminéc.... qu'en présence des circonstances particulières qui varient beaucoup. Ce cju'il )• a de certain, c'est (jue cha(|ue maison jjarticulière reste sous la juridiction de l'évéque diocésain. Ainsi l'a déclaré la S. C. des Cardinaux à l'occasion des religieuses du l^on Pasteur d'Angers, 18 mars 1835. »

l857- — Notons en passant que, dans la i)rati(|ue, le Saint-Siège ne parait pas admettre que l'évéque du lieu où est située la maison (jrincipale soit le supérieur général de la congrégation et qu'il puisse nommer une supérieure générale pour les diocèses étrangers. C'est ce qui résulte d'une lettre de la S. C. du 30 janvier 1861 '. Aussi, dans ces derniers temps, le Saint-Siège a pourvu d'une manière très efficace à l'unité de gouvernement dans les congrégations religieuses de femmes. Il a soumis Xhistitut de i Innnaculée- Conception à la S. C. de la Propagande quant à son gouvernement général ; mais le gouvernement particulier de chaque maison a été laissé au pouvoir des Ordinaires.

Le Saint-Siège a pris des dispositions analogues à l'égard de l'Institut du Bon Pasteur, qui a sa Maison-Mère à Angers. Les constitutions de cet Institut, approuvées par le Saint-Siège, portent les dispositions suivantes : « Cette congrégation sera toujours soumise à la protection, à la correction et au gouvernement d'un des cardinaux de la sainte Eglise romaine ; il aura droit de visite et présidence partout où il se trouvera en personne, et jugera en dernier ressort de toutes les difficultés ou causes concernant la congrégation ^ »

1858. — Sur ce point, notre législation civile est conforme aux règles que nous venons d'exposer. Nous lisons clans une instruction ministérielle au sujet de la loi du 24 mai 1825, art. 8 : « La supérieure générale d'une congrégation conserve une action immédiate sur tous les sujets qui en dépendent. P^Ue a le droit de les placer et de les déplacer; de les transférer d'un établissement dans un autre ; de surveiller le régime intérieur de l'administration. Mais chaque établissement n'en demeure pas moins soumis, dans les choses spirituelles, à Vévêque diocésain. Cette reconnaissance de l'autorité spirituelle des Ordinaires doit toujours être exprimée dans les statuts. »

1859. — Lorsque le Saint-Siège n'a rien statué au sujet d'une congrégation, il convient de laisser à celle-ci la libre administration de ses biens dans toutes les affaires ordinaires qui ne présentent pas de grandes difficultés, la faculté de transférer les religieuses dans une autre maison et de faire librement tout ce qui concerne l'administration d'une congrégation religieuse.