L'Expulsion

1902. — \J expulsion est une peine très grave que le droit canon comj)are à la {)eine capitale. Aussi ne peut-elle être prononcée que jjour des fautes considérables et rcpctées. Nous disons répétées, parce qu'on ne peut expulser que le religieux incorrigible ; or on ne peut regarder comme incorrigible que le religieux qui est retombé dans une faute grave, après a\oir été con\aincu et puni trois fois de crimes considérables, soit qu'il }' ait rechute dans le même péché, soit qu'il s'agisse de cas différents.

1903. — On doit procéder judiciairement contre le coupable et sui\re toutes les règles de la procédure, à moins d'obtenir ]jar un Induit du Saint-Siège de la remplacer par la procédure sommaire.

1904. — La procédure sommaire est appelée dans le droit processus cameralis. Llle diffère de la procédure judiciaire proprement dite, en ce que certaines formalités sont supprimées par l'induit du Saint- Siège. Cependant, les règles essentielles de la procédure judiciaire sont respectées, telles que la citation, la preuve et le droit de défense.

1905- — On remplace quelquefois l'expulsion par la sécularisation loco expulsionis. Ce moyen est employé pour les religieux que leur inconduite expose à être expulsés de l'Ordre. La sécularisation ne peut être prononcée pour ce cas que par le Saint-Siège. Elle se distingue de celle dont nous avons parlé plus haut, en ce qu'elle est accordée in forma gratiosâ, c'est-à-dire, que le Pape dispense par lui-même, et qu'il n'est pas nécessaire de recourir à un évêque pour l'exécution du rescrit. En outre, le religieux ainsi sécularisé ne peut pas rentrer dans l'Ordre sans l'autorisation de la Sacrée Congrégation.

1906. — Tout religieux expulsé sort de l'Institut sans dispense même partielle de ses vœux, qui continuent à l'obliger dans toute leur rigueur, et il pèche en ne les observant j3as. Il demeure inhabile pour toutes les fonctions de l'Ordre et pour la réception des bénéfices. Il encourt en outre, ipso facto, la suspense a divinis.

1907- — Aux règles que nous venons d'exposer sur l'expulsion des religieux il y a des exceptions que nous devons mentionner, et qui sont fondées sur des décrets du Saint-Siège. Ainsi, dans la Compagnie de Jésus, le général renvoie les profès par un simple arrêté administratif, sans suivre les formalités prescrites par les papes Urbain VIII et Innocent XII.