CHAPITRE V

Des organes du pouvoir législatif institués par l'Église.

157- — Outre le Pape et le concile œcuménique, qui exercent le pouvoir suprême dans l'Eglise ; outre les évêques, qui gouvernent les Eglises particulières de droit divin , il existe d'autres organes du pouvoir législatif, non de droit divin mais de droit ecclésiastique. Ces législateurs sont les conciles particuliers, et certaines personnes qui, dans l'Eglise, possèdent la juridiction. Nous nous bornons ici à les mentionner.

158- — I. Les Conciles particuliers. On distingue trois sortes de conciles particuliers : le concile patriarcal, qui comprend les évêques dont les Eglises se trouvent dans la circonscription d'un patriarcat ; le concile national, qui comprend les évêques d'une nation ; le concile provincial, qui comprend les évêques d'une province et qui est présidé par le métropolitain.

159- — Dans chacun de ces conciles, ce n'est pas seulement le patriarche, le primat ou le métropolitain qui, en qualité de président, possède le pouvoir disciplinaire ou législatif, mais ce sont tous les