I. Paris. Lethklleux

Droit. 37

6° Le Pape exprime le vœu que, vu la situation du Saint Siège, le prochain Conclave soit tenu hors d^ Italie.

7° Si cependant les cardinaux décident qu'il se tiendra en Italie ou à Rome même, dès la première atteinte qui serait portée au respect du lieu ou à l'indépendance des personnes — soit par des particuliers, soit par des agents gouvernementaux — le Conclave devra être dissous et transféré hors d^ Italie.

8° Toutes les dispositions des Bulles antérieures auxquelles il n'est pas dérogé expressément, demeurent en vigueur, notamment celles qui concernent la validité de l'acte électoral, défendent toute innovation durant la vacance du Siège, excluent la dévolution de la Juridictiofi pontificale au Sacré Collège, interdisent aux cardinaux de disposer, en quelque manière que ce soit, des droits du Siège apostolique, droits que chacun doit — sous les peines canoniques — éviter de compromettre, même indirectement, par connivence ou dissimulation.

9^ Dans le cas où la mort du Pape surviendrait hors de Rome, le plus ancien des cardinaux présents, et à son défaut, le nonce, ou l'ordinaire du lieu, ou le principal dignitaire ecclésiastique présent, préviendra immédiatement le Cardinal-doyen et les autres membres du Sacré Collège dont il pourra connaître le domicile. Le Doyen prendra aussitôt l'avis du Camerlingue et des trois plus anciens de ses collègues de chaque ordre, ou si le Camerlingue et les Chefs d'ordre ne se trouvent pas présents.de tels autres cardinaux avec lesquels il pourra se mettre en rapport. Il fixera ainsi le lieu de la réunion électorale et en avisera aussitôt tous ses collègues, qui devront se rendre sans retard à son invitation. Le Conclave pourra s'ouvrir dés que la moitié plus un des cardinaux vivants se trouveront réunis.

io° Les dispositions ainsi édictées pour l'élection prochaine demeurent en v'igwQWï pour P élection ultérieure, si elles n'ont pas été abrogées ou modifiées par le Pape suivant,

II® Rien n'est innové en ce qui concerne les conditions traditionnelles de rélectioiî et de la majorité requise, l'ordre des scrutins et la forme des bulletins.

12° Les cardinaux pourront atténuer les prescriptions relatives à la clôture matérielle, mais l'obligation d'observer le secret demeure invariable.

13° En cas de doute sur le sens, la portée ou l'application des dérogations autorisées par la présente Constitution, et pour tout ce qui concerne l'usage des facultés plus larges accordées aux électeurs, la décision appartiendra aux cardinaux délibérants à la majorité absolue des voix.

14° En ce qui regarde \2i promulgation de ces Constitutions, toutes les trois devront être lues dans la première congrégation générale des cardinaux qui sera convoquée aussitôt après la mort du pontife. Mais on pourra se dispenser de la lecture, précédemment ordonnée, dans la congrégation particulière des Chefs d'ordre.

15° En observant les conditions prescrites, il sera loisible aux cardinaux de procéder à V élection dés leur première réunion pléniére, à la condition expresse, toutefois, que la majorité des membres du Sacré Collège soit présente.

16° Les prescriptions des deux Bulles précédentes ne sont valables qu autant qu'elles sont formellement rappelées et sanctionnées par celle-ci, qui constitue ainsi la seule loi définitive.

17° Les cardinaux sont exhortés, en termes pressants, à observer strictement toutes les prescriptions canoniques anciennes et nouvelles, et à procéder à l'élection avec d'autant plus de soin et de célérité que les circonstances sont plus difficiles. Comme ses prédécesseurs Pie IV, Grégoire XV, Clément XII, le pontife exhorte les cardinaux à se dégager, dans cet acte, de toute considération humaine, à ne céder ni à des inclinations de personnes, ni à dts recom-

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manJations de pta'ssances siculilres, et ^ n'avoir d'autre objectif que la gloire de DiKU et le bien de l'Église.

2146. - A toutes ces dispositions organicjues contenues dans les trois Bulles mentionnées, Pie IX ajouta, sous forme de Règlement, (luelqucs prescriptions détaillées pour préciser ( ertains points de la procédure nouvelle. Ce Règlement, composé de trente-deux articles, fut rédigé en statuts par la commission cardi nalice sur les conseils du nouveau Camerlingue, ([ue le Pape avait chargé de pourvoir <i aux éventualités qui peuvent naître au moment de la vacance du Siège apostolique. »

2147. — Il faut le répéter, parce (jue les faits ont été dénaturés par certains organes de la presse allemande et de la presse italienne. Pie IX, en édictant la nouvelle législation du Conclave, est resté dans la tradition de ses prédécesseurs. Avant lui, (irégoire XV avait agi de même par sa Bulle sur le cérémonial du Conclave, Decet /xomaninn Pontifieeni, puis par sa Constitution organique .i^Jerni Patris^ et, à son tour. Clément XIV, par la Bulle Apostolatus ofjicium (4 oct. 1732) et le chirographe additionnel qu'il adressa le 24 septembre suivant aux cardinaux Chefs d'ordre et au Camerlingue. D'ailleurs, tous les canonistes reconnaissent qu'il appartient au Chef de l'Eglise de régler la forme et le cérémonial de l'élection du Pape. \'oici le règlement additionnel aux Bulles de Pie IX sur la législation du Conclave, traduit de l'italien et reproduit par l'auteur de la Législation du Conclave :

RÈGLEMENT A OBSERVER PAR LE SACRE COLLEGE A L'OCCASION DE LA VACANCE DU SIEGE APOSTOLIQUE.

2148. — Les graves conditions dans lesquelles se trouve le Saint-Siège, par suite de l'usurpation des domaines de l'Eglise et de la capitale même du monde catholique, Nous ont inspiré la pensée de pourvoir, autant qu'il est en Nous, à ce que la vacance du Saint-Siège ne porte aucun préjudice à son honneur et à ses intérêts.

A cette fin. Nous avons nommé une commission* composée d'un certain nombre de cardinaux de l'Eglise romaine, en les chargeant de porter leur examen sur divers points relatifs aux éventualités probables qui peuvent naître, au moment de la vacance du Siège apostolique.

Ces points, mûrement examinés par ladite commission sur les bases que nous avions Nous-même prescrites, ont été, par Notre Ordre, rédigés sous la forme du règlement suivant, auquel Nous entendons soumettre l'attitude que nos chers fils, les Cardinaux de la sainte Eglise romaine, devront adopter durant la période de cette vacance.

i'^ L'attitude du Sacré Collège, durant la vacance du Saint-Siège, devra rester celle qui a été observée depuis le jour de l'occupation de Rome. En conséquence, {a) les cardinaux, ni individuellement ni collectivement, ne se mettront en rapport avec les autorités gouvernementales ; ib) ils ne s'habilleront et ne sortiront qu'en forme privée, comme ils l'ont fait jusc[u'ici ; {c) ils ne feront aucune cérémonie en public.

2^ Le Cardinal préfet des Palais apostoliques avisera à temps le Cardinalcamerlingue d'avoir à se rendre au Vatican.

3'' Le Cardinal-camerlingue, aussitôt qu'il aura reçu cet avis, se rendra au palais apostolique pour y faire acte de souveraineté en en prenant possession. Il ne le quittera plus et y accomplira tous les actes de sa charge.

4'^ Le Cardinal-camerlingue, se trouvant être la seule autorité légale, constatera le décès du pontife, et en fera dresser l'acte régulier.

5' L'apposition des scellés aux appartements pontificaux sera faite exclusivement par le Cardinal-camerlingue, tant dans l'intérêt du Saint-Siège que dans

celui de n'importe quel particulier. Toute violation de cette prescription devra être considérée comme un acte de violence contre la liberté du Sacré-Collège et la souveraineté de l'Eglise romaine.

6° Le Camerlingue ne notifiera le décès qu'au Cardinal-vicaire, pour que celui-ci en donne connaissance au peuple de Rome, par la voie d'une communication publique. Le Cardinal-vicaire mentionnera que la notification lui a été faite par l'autorité compétente, c'est-à-dire le Cardinal-camerlingue. Il annoncera en même temps que les funérailles se feront dans la Basilique Vaticane, par les soins du Chapitre de Saint-Pierre.

7° Le Préfet des Palais apostoliques avisera, en même temps, le Cardinaldoyen, pour que celui ci invite ses collègues à se rendre au Vatican.

8° Dans cette invitation qui devra être datée du Palais apostolique, le Cardinal-doyen préviendra les cardinaux qu'ils aient à se rendre au Vatican dans les formes prescrites par l'article I^"" du présent Règlement.

9° Dès le premier moment de la vacance du Saint-Siège, les portes des Palais apostoliques seront aussitôt fermées. Nul n'y entrera qu'avec la permission du Cardinal-camerlingue. Après les noveindiali^ cependant, l'accès extérieur des musées et de la bibliothèque sera rouvert, afin que le public puisse les visiter comme d'habitude, à moins, toutefois, que les adversaires du Saint-Siège ne voulussent profiter de cette concession comme d'un prétexte pour pénétrer dans les autres parties du Vatican.

To° Si aux portes du Vatican se présentaient des personnes armées ou accompagnées de gens armés, dans le dessein d'envahir le palais, les portes ne seront pas ouvertes. On les laisserait plutôt enfoncer par les envahisseurs.

11° S'il se présentait au Vatican quelque envoyé soit du gouvernement, soit du municipe, la garde de service s'enquerra de sa qualité et de ses intentions. La réponse sera référée au Cardinal-camerlingue, qui agira selon les circonstances.

12° Si quelque fonctionnaire de l'ordre politique ou civil désirait parler au Cardinal-doyen ou au Cardinal-camerlingue, ce cardinal s'y prêtera en recevant le fonctionnaire dans un local disposé d'avance à cet effet. Ce local sera séparé des habitations destinées aux cardinaux et disposé en dehors des parties du palais où les cardinaux reçoivent les autres personnes qui ont droit d'être admises en leur présence.

L'accès de ce local devra se trouver du côté extérieur des musées.

Ni le Camerlingue ni aucun de ses collègues ne recevront un personnage qui aurait déclaré venir faire acte de souveraineté, prendre possession d'une partie quelconque du Vatican ou violer en quelque manière que ce soit les droits du Saint-Siège.

13° Si le gouvernement actuel devait offrir ses services et son appui au Sacré Collège, cette offre se ferait ou par écrit ou par une communication orale de la part d'un représentant du gouvernement, s'adressant soit au Cardinal-doyen, soit au Cardinal-camerlingue.

Dans le premier cas, le cardinal s'abstiendra de répondre à cette communication, el adressera, par contre, une note au Corps diplomatique, le priant de faire connaître au gouvernement qui occupe Rome : (a) que le Sacré Collège, fidèle à ses serments, ne peut rien changer à la situation qui lui est léguée par le pontife défunt, situation qu'il doit transmettre intacte à son successeur ;Y^^ qu'en conséquence, il ne peut entrer en relations avec un gouvernement avec lequel le pontife défunt n'entretenait pas de rapports : (c) que d'ailleurs, il n'a aucun besoin de secours dans l'intérieur même du palais apostolique, et que pour le reste, il ne saurait endosser la responsabilité de la tranquillité publique dans une ville qu'il ne gouverne point.

Dans le second cas, si le représentant du gouvernement demandait à parler

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au Camerlingue ou ou Doyen, le cardinal le recevra dans la forme indiquée à l'article 12, el profilera de la circonstance i)our formuler Its mêmes réserves et déclarations i)révues ci-dessus pour réventualilc où il aurait à adtcsser une note au Corps diplomatique.

En aucun cas, un autre membre du Sacré CoUèue ne pourra recevoir ni visites, ni communications de la part des représentants du gouvernement actuel. 11 les renverrait aux cardinaux Clufs d'ordre ou au Camerlingue, afin que, dans ces moments difficiles, soit conservée l'unité û'autorité, d'action et de direction.

14' En cas de violences extérieures, tendant à provoquer des désordres et, par suite, un prétexte de pénétrer dans le Vatican, le Sacré Collège prendra les mesures nécessaires et tn donnera avis au Cofjjs diplomatique, afin cjue l'ordre soit rétabli et la liberté assurée aux Cardinaux.

15° En cas de tentatives pour s'emparer de la bibliothèque, des musées, des archives, ou de telle autre partie du Vatican, on fermera les portes, et si elles devaient être enfoncées, le Camerlingue formulera les protestations nécessaires et en donnera avis au Corps diplomatique, par une note officielle.

16^' Protestation sera faite également, dans le cas où il y aurait quelque tentative pour désarmer les gardes du palais ou les remplacer par les troupes italiennes.

17° Toutes les congrégations cardinalices, tant celles des Chefs d'ordre que les assemblées générales de tout le Sacré Collège, devront se tenir dans l'intérieur du Vatican.

iS*^ Dès leur première congrégation, les cardinaux prendront les mesures nécessaires pour la célébration du Conclave.

19*^ Le Sacré Collège, eu égard aux locaux disponibles et aux frais, qui seront aussi restreints que possible, délibérera sur l'admission des conclavistes, sur le nombre des cérémoniaires, serviteurs et autres personnes à introduire au Conclave.

20° A l'occasion de la prestation des serments habituels, le Sacré Collège renouvellera toutes les protestations faites par le pontife en faveur des droits, lois et biens du Saint-Siège et de l'Eglise, et en donnera communication au Corps diplomatique.

2 1'^ Les communications à faire tant aux représentants pontificaux qu'aux cardinaux qui se trouveront hors de Rome, devront se faire immédiatement par un télégramme qui^ à la suite de l'annonce de l'événement, portera la mention « le reste par lettre ». Après la première congrégation cardinalice, la même communication sera renouvelée par des lettres recommandées, indiquant aux intéressés le lieu et l'époque où il aura été décidé de tenir le Conclave.

22" Dans la première réunion des Chefs d'ordre et du Camerlingue, on expédiera toutes les notifications aux gouvernements, selon l'usage ; c'est-à-dire qu'elles seront adressées à tous les gouvernements, y compris ceux avec lesquels le Saint Siège n'a pas de rapports diplomatiques, soit que ces rapports n'aient jamais existé, soient qu'ils aient été reconnus par le pontife défunt. De cet'ie manière, l'on évitera de faire la communication à tous les souverains qui, actuellement, ne sont pas reconnus par le Saint-Siège.

23" Le Sacré Collège ne devant, aux termes de l'article i*-*'' du présent règlement, rien innover, durant la vacance du Siège apostolique, dans la situation léguée par le pontife défunt, il ne pourra pas admettre de représentants des puissances qui auraient rompu leurs relations avec le Saint-Siège, même si l'une ou l'autre le demandait.

24° Le cadavre du pontife sera revêtu, le plus tôt possible, des habits pontificaux, et porté, en forme privée et par l'escalier intérieur, à Saint-Pierre,dans

la chapelle du Saint-Sacrement, où, après l'absoute, il demeurera exposé sous la surveillance de quatre gardes nobles, la grille demeurant fermée.

250 Pour tous les points qui n'auront pas été réglés autrement par quelque disposition pontificale, en ce qui concerne le lieu et le mode de sépulture, le Sacré-Collège suivra les normes et coutumes traditionnelles, pour autant que les circonstances le permettront. La sépulture aura lieu,les portes fermées, avec l'intervention de tous les cardinaux.

26° Outre les obsèques célébrées publiquement à Saint-Pierre, les cardinaux en célébreront d'autres, en forme privée, à la chapelle Sixtine, avec l'assistance de la prélature et de tous ceux qui ont droit d'intervenir aux chapelles pontitificales et cardinalices.

27° Les actes qui devront être rédigés à l'occasion de la vacance du Saint- Siège seront dressés par un Clerc de la Chambre, fonctionnant en qualité de protonotaire, avec l'assistance du notaire de la Chambre apostolique.

28° Le Camerlingue aura soin de pourvoir à tous les changements rendus nécessaires par les circonstances, en ce qui concerne les diverses branches d'administration qui étaient confiées d'habitude aux Clercs de la Chambre.

290 II prendra les dispositions nécessaires, eu égard aux circonstances, pour pourvoir à la nourriture des cardinaux, dans le palais même du Vatican.

Il veillera de même à ce qu'en cette circonstance, comme en tout ce qui concerne les rapports avec les personnes étrangères au Conclave, soient observées les plus rigoureuses prescriptions touchant les communications prohibées du Conclave avec qui que ce soit.

30° Pour le cas où, dans la première congrégation générale, le Sacré Collège déciderait de célébrer le Conclave hors d'Italie, avis en sera donné aux cardinaux absents de la Curie.

31° En même temps, on leur indiquera le lieu et le jour où ils devront se trouver réunis.

32° Dans ce cas aussi, les cardinaux Chefs d'ordre devront faire part de cette résolution au Corps diplomatique, en l'invitant à suivre le Sacré Collège au lieu de sa réunion. Là, le Sacré Collège adoptera telles mesures et dispositions qu'il jugera utiles et opportunes.

Après avoir pris exacte connaissance de ce Règlement et en avoir pesé mûrement tous les articles. Nous entendons que toutes les prescriptions en soient observées par le Sacré Collège, tant pour la partie qui contient des dispositions nouvelles que pour celle qui concerne les dérogations à des lois et usages qui, dans des conjonctures normales, ont été observées durant la vacance du Saint- Siège.

En conséquence, pour prévenir des maux plus grands, Nous statuons comme loi de la prochaine vacance du Siège apostolique, le présent Règlement, et, les lumières du Saint-Esprit invoquées, dans la plénitude de notre puissance apostolique, Nous l'approuvons, confirmons et sanctionnons, en y apposant notre signature et notre sceau pontifical, et Nous voulons qu'il soit observé, nonobstant toute autre loi, ordonnance ou coutume.

Fait à Rome, au Vatican, le 10 janvier 1878.

Pie pp. IX.

2149. — Au point de vue canonique, le Rlglemeni à.M 10 janvier formule les deux principes qui ont toujours dominé la législation du Conclave : le Sacré Collège, transformé en assemblée électorale et en autorité administrative intérimaire, ne peut remplir que ce double mandat et n'a le droit d'innover en quoi que ce soit dans la politique générale du Saint-Siège. Le Collège des cardinaux doit laisser au futur pontife qui sortira de son sein une situation absolument intacte, telle que l'a léguée le prédécesseur qui vient de s'éteindre.

DE DROIT CANONKJUi:.

Telle est cette remarquable législation, qui constitue une dt-s pages les plus dramatiques- de l'histoire du droit ecclésiasiiciuc. Spé( iale quant aux circonstances qui l'ont provoqu(5e, elle garde néanmoins une valeur permanente et durable. Le A\\i^/<-//ie/i/ du 10 janvier, com])létant les Bulles de 1871, 1874, 1877, demeure comme un témoignage de la haute sagesse qui inspire et dirige la papauté. Il a été observé de point en point au dernier Conclave, et les variantes qu'on a pu noter dans le cérémonial de l'élévation de Léon XIII trouvent leur explication dans ce môme A'ri^leftwnt. Ce document testamentaire de Pie IX, joint à ses trois Bulles sur la matière, reste donc en l'espèce ce que les canonistes appellent le Jus novissinium de l'élection pontifical". Dans ces conditions, que le prochain Conclave se tienne à Rome ou sur un autre point quelconque du plobe, il est certain qu'il se déroulera dans le cadre tracé par les Décrétales que nous venons de résumer. Le droit canonique du Conclave dans les temps modernes est ainsi fixé, et les catholiques n'ont à redouter, à cet égard, aucune surprise. La succession normale et tant de fois séculaire du siège de Rome est assurée, et grâce à la sage prévoyance de Pie IX, elle ne risque aucun atteinte : Persévérât Fetrus et livit in suis successoribvs.