C-^) Demanle, II, n. 51 bis, III

i'; Demanlo, II, n. 51 bis, I: DtMnoloinbe, V, n. 245; Héan, p. 105.

(*) Cass., 11 avril 1820, J. (i., v» cit., n. 275, S., 26. 1. 330. — Cass.,Oaoril 1839, ./. G., lac. cit., S., 39. 1. 502. — Cpr. Cass., 22 août 1861, D., 62. 1. 115, S., 61. 1. .,29. — Cass., 13 juin 1805, 1)., 05. 1. 409, S., 65. 1. 308. — Paris, 21 juin 1883, ./. a., Suppl.. V" cit., n. 120. — Cass., 12 juill. 19(0, D., 1900. 1. 401, S.. 1901. 1. 94. — V. Pand. /'raiii'., v» cit., n. 84 s.

PREUVE PAU TKM(J1.\S J)i: l.A FILIATIO.N MATKR.NKLLE 889

cofista/ifs, c'est- à-(liro établis autrement qtic par la prouve testimoniale, par exemple par l'aveu des adversaires de l'enfant ou par des actes publics. On ne peut demander à les prouver par témoins ('). On a dit cependant que, si les faits allégués par l'enfant sont des faits de possession d'état, la preuve par témoins en devra être admise (^). Nous ne pensons pas que cela soit exact. L'art. 323 pose une règle précise qui ne comporte pas d'exception.

Les faits sur lesquels s'appuie le demandeur, pour être autorisé à prouver par témoins la filiation qu'il réclame, doivent être des faits constants. Tels seraient, par exemple, les soins que la prétendue mère aurait donnés à lenfant ; les circonstances particulières dans lesquelles l'enfant aurait été abandonné ou retrouvé ; les marques distinctives qu'auraient jDortées ses vêtements ; les signes particuliers relevés sur son corps ; sa ressemblance physique avec ceux qu'il prétend être ses auteurs (•^). Les juges apprécieront souverainement si ces faits peuvent être considérés comme constants et si les présomptions ou indices qui en résultent sont assez graves pour déterminer l'admission de la preuve testimoniale.

Le projet exigeait dans tous les cas un commencement de preuve par écrit. Considérée comme trop rigoureuse, cette disposition fut tempérée par l'admission, à titre d'équivalent, des présomptions ou indices dont nous venons déparier (^). Du reste, le système admis par les rédacteurs du code avait <iéjà été proposé par d'Aguessenu ( ') dans l'ancien droit C').