ENFANT CONÇU LT NÉ PENDANT LE MARIA(;E

cas, dont la loi nous donne nne énuniéralion liinilalivc l!n nous conformant à l'ordre même des textes, nous passerons successivement en revue les trois hypothèses suivantes :

l*" Il s'aeit d'un enfant conçu et né pendant le mariage ;

2° L'enfant, con(;u avant la célébration du maria.ee, est né au cours de l'union conjugale ;

3° L'enfant nait après la dissolution du mariage.

SECTION PREMIÈRE

ENFANT CONÇU ET NÉ PENDANT LE MARIA(iE

478. C'est le cas normal. Les art. 312 et 313, qui s'y réfèrent, organisent deux causes de désaveu : 1" l'impossibilité physique de cohabitation entre les époux pendant toute la durée de la période dans laquelle peut se placer la conception de l'enfant ; 2** l'impossibilité morale de cohabitation durant cette même période.

§ I. Impossibilité pJiysiqae de cohabif.afion.

479. Lorsque le mari démontre qu'il lui a été physiquement impossible d'avoir des relations avec sa femme pendant toute la période légale de la conception, il a prouvé, par cela môme et d'une fa(;on certaine, qu'il n'est pas le père do l'enfant que sa femme a mis au monde. Cette impossibilité physique de cohabitation doit avoir existé pendant toute la durée de la 2)ériode où peut se placer, d'après la présomption de la loi, la conception de l'enfant; car celui-ci est autorisé, dans l'intérêt de sa légitimité, à placer sa conception à un moment quelconque de cette période, et il suffit par conséquent que, fut-ce pendant un seul instant de la dite période, il ait été physiquement possible au mari de cohabiter avec sa femme, pour qu'il ne puisse échapper à l'application de la présomption Pater is est (').

(') Cpr. codes civils porluy.iis, .irl. lO.Î; espagnol, aii. 108; ilalicii. arl. 109; néerlandais, arl. 307. — Aux termes du § 1591 du code civil allemand : « L'enfant né après la conclusion du mariage est légitime, lorsque la femme l'a conçu avant ou pendant le mariage et ([ue le maii a cohabité avec la femme à l'époque

404 DE LA PATERNITÉ ET DE LA FILLiTION

Cette cause de désaveu existait en droit romain ('). Admise par notre ancienne jurisj)rudence, elle est consacrée par Tart. 312 C. civ. : « V enfant conçu pendant le mariage a i^our ^^ père le mari. Xéanmoins celui ci pourra désavouer T enfant y » s'il prouve que, pendant le temps quia conru depuis le trois- » centième jusqu'au cent quatre-vingtième jour avant la nais- » sance de cet enfant, il était, soit par cause d'éloignement, » soit par l'effet de quelque accident , dans F impossibilité phy- )) siqiie de cohabiter avec sa femme ».

L'impossibilité physique de cohabitation peut résulter, dit la loi, de Féloignement ou de quelque accident.

480. 1. Uéloignement. 11 faut et il suffit que cet éloigncment soit tel, qu'il soit absolument certain qu'il n'a pu y avoir de rapprochement entre les deux époux. La loi veut qu'il y ait à cet égard une véritable certitude (-). L'impossibilité physique résultant de l'éloignement doit être de même nature que celle qui résulte d'un accident, car le texte embrasse ces deux causes dans une seule et même disposition. La question de savoir si l'éloignement a eu ce caractère est une question de fait que les juges résoudront souverainement suivant les circonstances {^). S'il subsiste un doute sur la possibilité des rapports entre époux, ce doute doit profiter à la légitimité, et le désaveu doit être rejeté.

11 faut, en cette matière, se garder de deux exagérations opposées.

A. Duveyrier a dit, dans son discours au corps législatif (*) :

(le la conception. L'enfanl n'esl pas légilime, lorsque, d'aprcs les circonstances,, il esl évidemment impossible que la femme l'ait conçu des œuvres du mari. 11 y a présomption que le mari a cohabité avec sa femme à l'époque de la conception "..