‹ Traité théorique et pratique de droit commercial-- (volume 3)Chapitre 38 sur 111 · DH.OIT CO.MMKH(;lAl · texte numérisé non relu

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la simple détérioration. Toutefois, ceci n'est point un principe absolu; nous verrons des cas où l'acheteur est chargé des détériorations, le vendeur de la perle, et vice verso.

105. — Maintenant, veut-on savoir pour qui périt ou se détériore la chose vendue et non encore livrée? Qu'on s'assure, dit le jurisconsulte Paul (L. 8, D. , Deperic. et com. reivencL), si la vente a reçu son entière perfection. C'est le moment précis oii commence pour l'acheteur la responsabilité des risques : Necessariosciendum est qi/ando perfecta su emptio ; tune ennn sciemus ciijus periculum su : ?îam, perfecta emptione, periculum ad ejnptorem respiciet. Or la vente elle-même^ à quel moment précis devient-elle parfaite? dès qiHon est convenu de la chose et du prix, si l'on en croit le Code civil, art. 1583. Mais que faut-il pour que cet accord existe, et qu'il existe tel que le contrat soit parfait? Si le Code civil ne s'en explique pas, la loi de Paul nous l'indique en ces termes : Et si id quod venierit appareat, quid, quale, quantum sit, et pretium et pure venit, perfecta est emptio.

Cette loi, dit Faber [Ration., t. 5, p. 383, col. 2), est l'ouvrage d'un grand maître (1) : Est entni hœc le.v earum de numéro quas interprètes ?iostri vulijd magistrales appeU'mt. Il semble impossible, en effet, d'énumérer plus complètement, en moins de mots et avec autant de justesse, tout ce .qu'exige la perfection d'une vente. Une bonne explication de ce texte serait, en quelque sorte, l'anatomie du contrat.

Pour que la vente soit parfaite et l'acheteur chargé

(1$ hegula juris iwtissnna, dit Cujas.

DES ACHATS ETVENTKS. 233

des risques, cinq conditions sont donc requises ; il faut que Ton sache :

Quelle chose est vendue, quid venierit.

La quantité de cette chose, quantum.

Sa qualité, quale su.

Le prix convenu, quantum sit iwetium.

Il faut enfin que la chose soit vendue purement, et pure venit.

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