‹ Traité théorique et pratique de droit commercial-- (volume 3)Chapitre 53 sur 111 · Secùs, lorsqu'il est dit que l'achat sera réputé non · texte numérisé non relu

Secùs, lorsqu'il est dit que l'achat sera réputé non

avenu, si l'essai ne satisfait pas ; alors la condition est résolutoire, et, si la chose périt totalement, elle périt pour l'acheteur ; la raison ; s'il ne s'agit que de détérioration, que la condition fût suspensive ou résolutoire, il est au choix de l'acheteur de laisser la chose ou de la prendre sans diminution du prix; preuve de la justice de cette faculté, qui serait injuste si la condition était casuelle.

153. Du cas où la chose ayant été donnée à l'essai sans conven-

tion sur le prix, Tacheteur sommé de la rendre obtient un délai du juge, et laisse passer ce délai après lequel la chose périt ou se détériore; il doit la perte à titre d^ dommages-intérêts pro arhitrio judicis, et la détérioration à dire d'experts.

154. Troisième principe : si la chose présente est de celles qui

se goûtent, la réserve d'essai se sous-enlend de droit, et la condition e.st présumée suspensive, purement potestative de la part de l'acheteur, à moins qu'il ne résulte de l'usage ou des circonstances que les parties ont entendu contracter une vente pure et simple ; dans quel but le consommateur déguste ; dans quel but le marchand ; en pur droit, quand la chose est présente, la différence du but n'empêche j)as l'applicabilité à la vente commerciale de l'art. 1587 du Code civil; en fait, il est souvent nécessaire de s'en écarter; opinion conforme de M. Trop" long.

155. Quant aux risques depuis la convention jusqu'à la dégus-

tation, trois cas peuvent se présenter : du cas où nul délai n'est fixé; le vendeur ne peut disposer de sa chose qu'il n'ait sommé l'auli c i)artic de déguster, et pourtant il est chargé des risques medii temporis; il en reste même chargé depuis la sommation dont l'elfel se borne à le mettre en droit de disposer librement de sa chose ; pourquoi il en est ainsi.

150. Cette décision n'a pas heu quand l'acluU est fuit sous la

condition résolutoire dont il est parlé numéros 140 et 152; l'acheteur sommé et retardataire est chargé de tout le risque depuis sa mise en demeure ; pourquoi il supporte cette responsabilité et quels droits compétent au vendeur, en cas de simple détérioration ; mais, que la condition soit suspensive ou résolutoire, le goût personne] de l'acheteur qui n'est pas en demeure de déguster, reste arbitre suprême du sort de la vente, alors même que l'achat est commercial ; la raison.

1 57 . Quand la condition est suspensive, le principe fléchit chaque

fois qu'il résulte des circonstances que la dégustation ne devait avoir lieu que pour savoir si les vins étaient loyaux et marchands ; exemple; la perto totale survenue pendente conditione, n'en est pas moins pour le vendeur; raison de cette décision; ce qu'il faut décider quand les vins ne sont que détériorés ; diiîérence à cet égard entre l'achat du consommateur et l'achat commercial; dans ce dernier achat, l'acheteur doit prendre la chose sans diminution du prix.

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