‹ Traité théorique et pratique de droit commercial-- (volume 3)Chapitre 54 sur 111 · Du cas où, en traitant sous la condition snspensive, on · texte numérisé non relu

Du cas où, en traitant sous la condition snspensive, on

est convenu d'un délai pour la dégustation ; le délai expiré, le vendeur reprend deplçino la libre disposition de sa chose; pourquoi il n'est pas besoin de mettre l'acheteur en demeure; 2/i/e?eà pour le vendeur les risques; à l'égard du cas oii l'on a traité sous la condition résolutoire et où l'acheteur est mis en demeure, renvoi au numéro 156.

159. Du cas où l'acheteur renonce au droit de déguster; exemple

dans lequel les circonstances font présumer cette renonciation par suite de laquelle il y a lieu à expertise, en cas de contestation; arrêt de la Cour d'Angers; arrêt confîrmalif de la Cour de cassation ; ces arrêts ont bien jugé; mais ils ne jugent pas quel'art. 1587 du Code civil ne s'apphque point aux ventes commerciales; ils décident seulement que la convention peut y déroger; autre exemple de dérogation.

160. Ce n'est pas renoncer au droit de déguster que d'en con-

fier l'exercice au vendeur lui-même ; alors celui-ci exécute un mandat; conséquences de celle gestion sous le

rapport des risques et de la condition tacite que la marchandise soit loyale et marchande.

161. De la vente des effets mobiliers, proprement dits; la ré-

serve d'essai n'y est jamais sous-entendue quand la chose est présente; lorsque la réserve n'a pas été stipulée, et que la vente est parfaite sous tous autres rapports, tout le risque est pour l'acheteur; exemple; le quid juins sous le rapport des risques, quand la réserve est stipulée avec condition résolutoire; la perle totale est pour l'acheteur, la détérioration pour le vendeur, à moins que l'acheteur ne veuille garder la chose; raison de cette double décision.

162. Le quidjuris lorsque l'acheteur qui veut résoudre l'enga-

gement n'a pas rendu la chose au terme convenu ; dans ce cas, pour lui la perte et la détérioration; il doit les supporter, eût-il été empoché par un cas fortuit; une seule exception.

163. On suivrait les mêmes principes dans le cas, qui doit être

fort rare, où l'acheteur aurait stipulé, sous la condition résolutoire, la vue et l'essai d? denrées sujettes aux variations du cours, pour un temps plus long que celui d'une bourse à l'autre ; exemple.

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