ESCOMPTE

Iiélrnilioii de l'escompte; élémcnls

dont se compose celte opération. V, 3?5. — Quand la louveirlion d'escompte est faite au prnllt de l'acheleur ou du veiuliur'. V, 328. — Qiraïul, à défaut de convenlio}), l'acheteur peut escompter'. V, 321'. — Quaird et en quel cas est nul le pavement fait sous escompte au failli. VI, 318, 319. — V. Priic.

ESSAI (vente a l').

Aux termes de l'art. 1568 du Codecivil, la vente Ji l'essai est présumée faite sous une condition susjiensive polestative de la part de l'aclietiur; mais le Code civil n'exclut pas la vente à l'essai sous condition résolutoire. IV, 304. — Le Code civrl, art. !687, ISSS, fait di'ux catégories des choses achetées sous une réserïe d'essai, celles qu'on est dans l'usage et celles qu'on n'est pas dans l'usage d'éprouver par le sens du goût. IV, 307. — Celle division ne s'adaple pas ciniérement aux allaires de commerce. IV, 308. — Le système du Code ne se jrrstifie que par Ititilité de son but. l'V, 308. — L'art. 1587 ne s'applique à la vente commerciale que quaruî son application est confotme à l'én.uité elàriulérél du cnmiiierce. IV, 309, 322, 338 — Indication des qrratre manières dont, en gérréral, lu marchandise est vendue. IV, 313. — Pr-errrièr-e hypothèse, iiremier principe : Si la chose picsenle, désignée par son espèce sin'ernerrl, n'est pas de celles qui s'aehèicnt au goût, la réserve d'essai ne se sous-enteird jamais. IV, 313. — Deuxième piintipe : Si la réserve e-t stipulée et que la ilinse ait un coins, l'achat eommeicial ist réputé fiit sous une condition sirspeirsive polestalive de la part de l'acheteur, pour l'intervalle d'une hour.se à I autre. lV,31ir. — Troisième priircipe : Si la chose présenle est decelh'S (|ui segnClteiit, la réserve d'essai se sous-eiitend de dioil, et la condition est pr'éîuniée suspensive puremeul polestalive de lu part de l'achetrur, à moins qu il ne résulte de l'usage ou des circonstances que les parties ont eiilendir contracter uire vente pure et simple. IV, 315. — Dans la verrte d'effets mobiliers |iropremetlt dite, la réserve d'essai ir'esl janrais sous-enlendue quand la chose est prései;to IV, 325. — La rése!"\e peut être stipulée sous currditiun susperrsive ou résoluloire. IV, 326. — Deuxième hypothèse : Dans la vente d'une chose présente, déterminée par son espèce et par des qualités spéciajes,

TARI.i: ANAI.VTHjri': DES MATIKIIICS.

l'acliul est présuiiK* fait sous une coiulilion sus|ii.nsivec;i*uclle: ex|ilu\»li.in de ce principe pur des cxiniplrs. IV, ,'Jj1.

— Dans celle uiëiiie livpiillièse, r.ulUil peut uus^i êlre coiilrarlé cxpi'i sh'uicuI suus uncc.indilidii résnlutnire casuelle, négative des quidilés piouiises. IV, 33;'.

— Troisième li)|ioliièse : Lorsque lu rlioso absente doil ôlie expiidiée ù l'uthcicur par le \eiuleur, la réserve d'essai se sons-eiilerid toujours, mais sous la condition i(?solntoire ni'garuede l"eslièce et de la qualité linale et uiarcliaiulc, si l'iii I^e^l convenu que de l'espèce, el<lc la (|ualitù désijînée si l'on a désigné la qualité. IV, 33i. — lixaiiicn de la question de savoir si l'art, 1587 s'applique auj choses qui se !;oùtint, aloisuiéii:e ([u'elks ont été ai hélées cl expédiées sur coium.uule; réfiitatiou du svstf'mede la Cour de (assulion qui tient i'artiriuative. IV, 3o8. — L'art. 4587 est sans application à i'achal sur coiiniiande ilc la chose ahseule. IV, 344. — Le iiiènie iirincipe que l'achelcur destinataire ne i)cul nrbiti; ireim ut refuser la cho-e expédiée s'applique égaleuieut aux eiret> mobiliers propreiuenl dits, IV, 346. — La condition tacilo (|ti'iuiplique le droil d'essai de la chose expédiée devient ure condition suspensive si, par le contrai, le vendeur piend à son eou'pte le transport. IV, 347. — La réserve d'essai avec condition ^uspeusive potesl:>live de la part de l'acheteur n'est point particulière aux choses veu.Ines entre présents ; on la slipnls (luelquefois à l'égard de <lioscs vendues entre abseiilsct devant cire exiiédiées: diiTércace dans l'effil (les deux sti| ula'ious. IV, 3i9, 350. — Oualrièniehjpolhèse : Lorsque la chose est vendue pendant qu'elle voyage, c'est une vente à l'es-ai dont la condition lacile est toujours casuelle; mais elle est suspensive ou résoluloire, suivant que la chose est ou n'est pas liviable il l'heuieuse ariivée du navire. IV, Sâi. — K\plicalion du principe po.r le cas où la condition est résolutoire. IV, 353. — Et pour le cas où la condition est suspensive. IV, !J7. — Itcsumé descoiuliiionsqui se rattachent iiuplieilemenl ou cxp.icitemeut ù la vente à l'essai. IV, 351). — V. Ci)::diiions,