PRÉSOMPTIONS

Les docteurs cm()loient le mot présomption par opposition à ce que l'on appelle preuve faile suivant des formes réffléos; les preuves judiciaire- ne sont, sous un rapport, que des présomptions.

I, 350. Ceriaiucs présomptions snnt qualifiées preuves par la loi; d'aulres retiennent le nom de picsoniptions ; définition de cellrs-ci. I, 352. — Les présomptions sont légales ou morales; les lirésomptions Uvales sont ou /«r,, et de jur^ ou sinipenu-nl.7«/-,s; cummciit se dislinsnent les présomptions y,,,- » et de jure et les presonj|itious jaris. I, 352. — De la péMiiupiion jurm résultant de la manque: milité de la marque comme mesure d'ordre, comme présori.plinn, comme opérant liiraison. I, 355. — De la pré-onipliou de piopriélé résuH^mt de la nian|ue.

I, .'JSS. — Les présoinplinns mordes ou huma nés sont abandonnées atix Itimjères et à la prmlenec du joge ; une seole ne peut tenir lieu de prruve. I, 367. — In.ippli'î.ibililé de l'art. 1373 duCole ciiil à :':;cr,'pt;]iioii |..cile <l'nn mandat non dénié, à moins qin- le (ail dont on l'mdnii i,o soii éMniviqui^. I, ;if)H. Oiiaod le niand II Im-pnêiue est dénié, ranm^-ot eue seule pié-omp'io., snllil à Ja preu.e dn conlral formé ; diflienllé de (iiouier en ce cas s'd y a mandat ou Jie.nmorum su/reptio. 1 ain. — D'i ù vient le désaccord des nuleur-ssur ce que l'on appelle présomption grui'e, pies onipliun prcii-e; l'une et l'antre idée s'impliquent. I, 373 Lorsque, au mode d'exécution jireseril par le mandai, leconunissiounaii e en substitue nu autre qui ne r, usit pas, malgré l'égalité aiiparenle entre les deux nio^'ens il > a pié.uinp;ion qu'il eût uiieux réussi en suiianl ses inslruclious; celte présomption peut céder à la preuve contraire. 1], 3>J9, 400. — V. Preuve.