Tout, dam la loi des faillites, tend à t unité

L'nité de but. Tégalité poiu- tous;

l'nitè de tribunal pour prononcer la déclaration de fftjMile;

t^nité de jour avant lequel le ministère public ne peut agir (V. suprà, n* 49).

l'nilé de la faillite, totum des biens et des dettes ;

Unité de créances par la fusion de toutes en une seule ;

Unité dans la nature des créances, car plus de distinction entre la créance civile et la créance commerciale:

Unité du terme de leur exigibilité, quelque différentes qu'en fussent les échéances :

Unité de syndicat, car, malgré les mots provisoires et définitifs («rt, 46^), il n'y a plus deux espèces de sy ndic5;

Unité de juridiction pour la vérification des créances, et pour le jugement de tout ce qui copcerne la faillite (art. 4*J3. 635} ;

Unité du cpncordat ;

Unité du moment hoi-s duquel un concordat ne peut être signéj ti peine de nullité (art. TiOQ] ;

Unité de l'union ;

Unité de sjiidics pour la liquidation (art. 33^);

plutôt la similitude, entra la faillite et la succession vacante qae, la liquidation terminée, les syndics rendent leur compte en présence du failli (art. 527), comme le curateur rend le sien en présence de Tagent du fisc. Si les biens ont eicédé les dettes, ce qui doit arriver rarement, mais n'est pas impossible, reicéddnt appartient au failli, au cas de faillite, comme il appartient au fisc, au cas de vacance.

Plusieurs auteurs (A'oirv. Denifart. x" Faillile) assimilent la faillite à la succession acceptée sous bénéfice dinTeniaire. Cette assimilation est, à coup sûr. moins exacte que la nôtre; car (disparité notable!) l'hérifier bénéficiaire se représente lui-même, et a la propriété, tandis que le curateur qui personnifie Thcrédité, et le syndic qui personnifie la faillite, ne l'ont pas plus l'un que l'autre.

iSii DROIT COMMIÎRCIAL,

Enfin, 7/nité de juridiction pour prononcer sur l'excusabilité du failli (art. 538).

Tout ce qui, dans la doctrine ou dans la jurisprudence, peut avoir pour elVet de rompre cette u/u'té, contrarie l'esprit de la loi des faillites, et en trouble l'économie.

72. — La masse n'est pas une société, car point de société sans la volonté de s'associer. D'ailleurs, la double fin de toute société commerciale est un bénéfice espéré et le partage de ce bénéfice. La masse, au contraire, est une sorte de communauté [consortium) , forcée , fortuite , ayant pour double fin la diminution de la perte de tous et la contribution de tous, pro modo crediti ciijmque, à la perte commune, présuméecertaine (V. t. 2,n° 6.)

Si donc cette communauté administre par ses syndics dans son propre intérêt, ce n'est pas comme \mprocurator in rem suum, lequel gère sa chose ; mais comme le capitaine d'un navire qui a sombré gère le sauvetage du navire et de la cargaison dans lesquels il a un intérêt.

Toutefois cet être collectif n'en est pas moins capable de contracter des obligations passives et actives.

Ces notions sont si simples, si vraies, qu'une fois co'nçues, elles saisissent l'esprit par leur évidence, rapiunt assensiim. On est donc étonné de ne les avoir pas aperçues tout d'abord, et plus encore de les avoir méconnues. Mais lorsqu'un enseignement, répandu dans une infinité de livres et reçu par les tribunaux, a prévalu {olifinnit), en quelque sorte comme un axiome, avant de le soumettre à une épreuve spéciale, il est bien rare qu'on n'en subisse pas l'influence. On a trop facilement suivi, sur la foi d'une erreur accréditée par un savant jurisconsulte (1), le faux principe que la masse représente le failli.

73. — D'après un tel principe, la faillite et la masse ne seraient qu'une seule et même chose, et c'est de cette

(1) M. Pardessus, qui a écrit le premier sur le Code de commerce de 1807, dans un temps voisin de la promulgation de ce Code, a exercé une influença ùtonnante sur la doctrine' et sur la jurisprudence commerciales.

confusion, erreur capitale, que naissent tant d'autres erreurs. Mais rien ne répugne plus au droit des faillites. Autre chose est la faillite, autre chose la masse; et l'office de l'une est très-différent de l'oflice de l'autre. Celui de la faillite, être fictif, que le syndic personnifie pour la masse, est de payer pro rirthus : celui de la masse, d'administrer par le même syndic, rvputé son mandataire pour la créance collective ; double fiction de la loi, qui a précisément pour objet d'empêcher la confusion.

74. — Penserait-on que la masse est loco decocti, et représente le failli, parce que, à partir du jugement déclaratif de la faillite , aucune action ne peut être intentée ou suivie que contre le syndic (art. 443), comme aucune action ne peut être intentée ou suivie que contre le curateur d'une hérédité vacante, à partir du jugement déclaratif de la vacance? Ce serait une grande erreur. Ce que, dans le sens de l'art. 443, le syndic et le curateur personnifient, ce ne sont pas le failli et le défunt, mais la faillite et l'hérédité jacente, lesquelles en sont les seuls représentants.

En effet, dans la langue du droit, persomiifier est une expre:-sion technique qu'on n'emploie jamais que pour exprimer celui qui a la charge de repréi-enter un être moral, et d'agir pour cet être moral, lequel n'étant qu'une fiction (1) ne peut agir. Or, ce n'est pas le failli qui est un être moral, c'est la faillite.

(I) Le Code ne l'énonce pas, mais il l'implique évidemment. Rarement le mot fiction est écrit dans les lois. Mais elles l'ont des fictions k tout moment.

Notre savant TuuUier en voulait aux fictions (V. son t. 2, n°»92l et 022, et son t. 11, n" lô). « La tiction, s'écrie-t-il, est indigne de u la majesté du législateur... La lui ne feint rien, elle n'a pas be-

« soin de feindre : elle commande On a peine à concevoir que

.1 tant de jurisconsultes (romaùi!:) d'un grand mérite, soient allés « s'embarrasser dans cette fausse et inutile doctrine des fictions, « comme si le législateur en avait besoin pour être juste. »

L'auteur du Droit dans ses ma.rimes répond (p. SO et 81) :

«La loi ne ment dans renonciation que pourêtre plus vraie dans « la disposition.

» Les fictions.existent de fait et de droit.

Au contraire, représenter se dit clans diverses acceptions. Par exemple, le mandataire représente le mandant, mais pas avec le même elTet qu'un légataire ilhiversel représente le testateur, et le fils majeur, son père dont il s'est fait héritier pur et simple. Il ne le représente pas non plus comme le cessionnaire d'une cl'éance repi'éseritë le cédant, ni de la même manière qu'un créailcier, sdii propre débiteur dont il exerce les âvo\\.& jure et niotiiproprio. Néanmoins, en ces deux derniers setis, représenter quelqu'un, c'est être personnellement à sa place , mais seulement quant aux droits cédés oli exercés^ et dans la limite des devoirs corrélatifs : Ccssionaritis siœcedit in locum et univcrsiim jus redcntis, mmderriqxte in omnibus et per omnia reprresental (Casatieg., Disc. 178, n'* 8).

75. — Avec ces simples notions, il est facile de distinguer (et, sous plus d'un rapport, rien n'impocte plus) quand une action est intentée dans la faillite, contre là faillite, ou cGhtré là masse.

Une action est intentée dans la faillite, non , comme M. Renouard le dit : « lorsqu'elle a pour but de faire iil- <i troduire parmi les créanciers qui composent la masse, « celui qui l'intente et qui prétend avoir des droits contre « le failli que la masse représente (1); » mais quand cette

« Elles remplissent la législation et la science

« Elles existent de droit à titre de nécessités intellectuelles, de « nécessités de langage, de nécessités de législation et de doctrine.

« Il vaut mieux que l'esprit humsin consacre à l'étude de la Action de droit tout ce qu'il perdrait en vains efforts pour la bannir.

(1 L'objet commun des fictions les réconcilie bientôt avec la vé- « rite. L'idée de convention, d'avertissement, d'utilité commune, « est ce qui la distingue du mensonge.

CI Inflnitut' propeinoditm fictiones jure ciriU introchictœ sunt, opiimo « consitio, ut j>ir eus fcrveniaiur ud jiistum et cFquum, non dispàri u arte à nautiià quà aveni tenduniadportum.

u Ainsi, pour emprunter le langage élégant de Haufeserre, la loi (1 ne jjrend le chemin de laliction que pour arriver plus sûrement H et plus vite au sanctuaire de cette justice qui est sa vérité à elle, « comme le navigateur habile se sert des vents contraires pour i( gagner le port dont ils semblent le repousser. »

(1) Voici le principe erroné de M, Pardessus, qui se réjiroduit

DE \.k FAILLITE. ISJ

action se rapport c à V administration intérieure de la faillite, par exemple, lorsqu'elle est la suite de débats élevés à raison de créances commerciales, soit entre deux créanciers admis au j)assif, dont l'un veut être prél'éré à l'autre, soit entre la masse et un créancier individuel qui se dit préférable à la mas?e; ou bien aussi quand elle est formée par le failli lui-même, admis comme partie intervenante (art. 443, in fine), v. (j., à proposer des nullités tontre les poursuites tendantes à son expropriation.

Une action est intentée contre la failiite, et poursuivie contre elle seule, quand la demande de celui qui, se prétendant créancier pour quelque cause que ce soit , ou se disant propriétaire d'une chose qu'il réclame, soutient devoir y entrer, ou n'y devoir pas être compiis, est contestée, soit par un créancier porté au bilan ou vérifié, soit par les syndics ou par le failli lui-même, autorisé comme il est dit en l'article précité.

Pri?nd fronte, on serait tenté de croire que cette actioH procède en même temps contre la masse et contre la faillite; car, s'il est de l'intérêt du failli de devoir moins que plus, et d'avoir plus d'actif que moins, il iniporte également aux créanciers que' le passif de la faillite ne soit pas augmenté, l'actif diminué, et, par suite, le dividende alfaibli. Leur intérêt étant donc identiquement le même que celui de la faillite et du failli '^1), pourquoi l'action

jusqufi sous la plume du savant magistrat, rapporteur de la loi de ISSS.Tant il est difficile de secouer le joug d'un premier enseignement!

(1) Malgré tous nos efforts, nous n'avons jamais pu comprendre un arrêt de la Cour de cassation du 4 janvier 1847 (Dali., p. 47, 1, 13(1), rendu sous la présidence de M IVsIe, et où il est dit : «Attendu « que la masse des créanciers d'une faillite est tout à la i'c;isro(/«H<- « muse et l'adversaire du failli ; que, comme ayant-cause, elle est « subslitiu'e à tousses droits (:irt. Hfili C. civ.); que, lonime adveru saire du failli, la masse défend, contre les actes émanés de lui, sa « saisine légale, et le gage commun des créanciers (art. 1 107), etc.»

C'est comme si l'on disait: l'art. 116(i du Code Napoléon permet aux créanciers d'exercer les droits de leur débiteur; donc ils sont ses ayants-cause! La seule conclusion- est celle-ci : donc ils le deviendront s'ils le veulent (V. infrà, n" 7o). D'un autie côté, de ce que l'art. 1167 permet aux créanciers d'attaquer en leurnom personnel les actes faits par leur débiteur en fraude de leurs droits, s'ensuit-jl né-

ne se poursuivrait-elle pas aussi bien contre la masse que contre la faillite?

Cela peut un instant paraître spécieux, mais ce n'est qu'un paralogisme qui consiste à supposerqu'une demande procède toujours contre quiconque a intérêt à ce que le demandeur succombe. Mais, jamais une action n'est donnée que contre celui qui doit ou qui répond , et la masse ne doit rien , ni ne répond de rien. Seulement , selon que la faillite gagnera ou perdra le procès, le chiffre du dividende sera stationnaire ou moindre.

L'aclion dont il s'agit ici est dirigée et se poursuit contre la faillite en présence de la masse (\m , selon les circonstances et la manière dont le syndic se sera expédié, pourra n'être pas recevable dans une tierce opposition, si le jugement avait, dès le principe, ou si depuis il a acquis l'autorité de la chose jugée (1).

Au contraire, l'action est intentée contre la masse et ne se poursuit ni dans la faillite , ni contre la faillite , quand elle a pour but l'exécution d'engagements contractés par la masse elle-même, en vue de son intérêt collectif. Tel serait le cas oîi elle aurait emprunté de Pierre une somme de 10,000 fr. pour retirer des effets dont le débiteur commun avait nanti le Mont-de-Piété, ou i)Our continuer une entreprise dont il avait commencé l'exécution. Pierre, n'ayant fait aucun contrat, aucune négociation avec le failli, n'est ni ne peut être créancier du failli. Il n'a donc

cessairemenf qu'ils soient ses advenaires ? Assurément non. La preuve, c'est que, par exemple et sauf le cas de collusion, s'il s'agit d'une tierce opposition, elle ne doit pas être formée contre le débiteur, mais seulement contre celui au profit duquel Is débiteur a été condamné.

Y a-t-il eu collusion , c'est un cas de banqueroute frauduleuse, qui regarde les tribunaux criminels.

Si la masse pouvait être l'adversaire du failli, est-ce que la loi aurait permis que le syndic qui personnifie la faillite, laquelle représente le failli, eût aussi représenté, comme mandataire, la masse, créancier collectif?

(1) V. cependant au Journal du Palais, et dans l'ordre de sa date, un arrêt de la Cour de cassation jugeant que celui qui a eu connaissance de l'affaire principale n'est pas pour cela non recevable à former tierce opposition au jugement intervenu.

m; i.A KAii.i.rn:. iw;j

nulle nclion ni vini/rf la piillilc, ([iii l'cpriVoiilr !o l'ailii. ni (Idiis lu l'dillilc, dont riidiiiinislriilioii ne l('r(:'<i,aixli;|);is. Son action est exckisivcuicnL contre la masse, de huiiielle il pourra néanmoins , s'il obtient gain de cause, exercer les droits contre la faillite, à due concurrence.

76. — Cependant, il est un cas où celui (jui n'a traité qu'avec le failli peut conclure ou e.xciper contre la [(n'Ililr et la masse.

Mais, pour comprendre ce cas, il faut préalablement bien comprendre à quel titre et en quoi la masse succède au failli.

Selon M. Pardessus, « la masse est substituée aux « droits passifs comme wix droits actifs du failli (n°' 1 i 76, « 1178).»

Voilà probablement le principe trompeur d'oîi M. Troplong a déduit cette conséquence qu'il pose lui-même en principe : « Quand la vente est parfaite sous le rapport du « lieu, le fiitli ou ses représentants doirenJ en aceoaiplir « les clauses » {Vente, n° 86).

Si tout cela était vrai, ayant-cause étant bien celui qui, substitué aux droits actifs comme aux droits passifs de quelqu'un, le représente, la masse, ayant-cause nécessaire du failli, comme il y avait à Rome des esclaves héritiers nécessaires de leurs maîtres obérés, serait tenue de ses dettes, et il ne serait plus vrai que la loi des faillites soit une loi d égalité. Cette erreur grave, contre laquelle nous protestons depuis longtemps (1), devrait, aux yeux de tous, se réfuter par sa propre évidence. Néanmoins, comme on a, de tout temps (^2), diversement interprété ces deux petits mots tiers, ayants-cause, sur lesquels on a

(2) Depuis l'ordonnance du 1007, où il est parlé (lit. 3;î, art. 20) de ceux quiontrfiûii et came de quelqu'un.

Celui qui a droit peut exercer ce droit comme aurait pu l'exercer la personne de laquelle il le tient. Le mot ayant-droit ne s'enlcnd jamais que dans un sens actif. Aijant-cauM e:-t plus larg'. 11 s'ca^ tend dans le sens actif et passif (V. fnipn), ii"7l).

tant écrit de choses qu'on en pomTait faire un énorme infolio, on a, de tout temps, diversement jugé, et l'on juge encore en sens divers, mais le plus souvent pour l'affirmative, la f(uestion de savoir si la ))i((sse des créanciers pou/ être aéclarée, uv profit deFiuurerix, ayant-cause du failli; et, puisque Voltaire a dit en quelque endroit : « Quand « des hommes éclairés ont longtemps disputé sans pouvoir « s'entendre, il y a grande apparence que la question n'est « pas claire, » il n'y a guère apparence que le débat touche à sa fin.

Mais qu'importe? Renfermés dans notre spécialité, nous n'en dirons pas moins : La question est plus claire qu'on ne lepeuse. 11 y a plus, et nous n'hésitons pas à le dire, s'il est quelque chose de clair dans le droit des faillites, généralement fort simple en soi, mais qui, chaque jour, se complique d'une infinité d'erreurs dont nous cherchons à le p'j]-ilier, c'est que : « Les créanciers (la masse) ne sont « pas plus des ayants-cause ni des tiers à l'égarcl du débi- « teur commun, qu'ils ne le sont les uns à l'égard des au- « très. » La dette active de chacun d'eux n'a trait qu'à lui seul et au failli, et c'est le cas de l'art. 1 167 du Code Napoléon.

En effet, que signifie en droit le mot tiers?

Dans un sens restreint aux transports de créances, tiers exprime une troisième personne dénommée au contrat sans y être partie présente en personne^ et contre laquelle l'un des contractants a transmis des droits à l'antre. Chaque fois que Casaregis vient à parler de cette transaction, ce prince des-jurisconsultes commerciaux ne manque pas de dire pour la bien caractériser, cedens (le cédant), cessionarius (le cessionnaire),T£iiTiiis (le tiers cédé) (Disc. 178 eipassim).

Mais^ vulgairement, tiers signifie à peu près tout le monde, car, par extension, ou plutôt par nécessité , vu la pauvreté de la langue du droit français , il se dit de tous ceux qui n'ont ni figuré, ni été dénommés comme tiers cédés , dans le contrat de deux ou plusieurs autres personnes. Entendu en ce sens, le mot tiers a la même signification, et n'en a pas d'autre que celle du mot étrangers.

np ;,A fauihte; i?,ï

qui répond à celte expressioiT du droit romain alii (1). D'un autre côté, si ceux qui n'étaient pas parties au contrai sont des (ilii par rapport aux contractants, ceux-ci le sont nécessairement à leur égard, et c'est pourciuoi le contrat est réciproquement dit res intcr alios actu (2).

Il ii'en est pas ainsi du tertius. Entre celui-ci et le

[\evi-ulnis, la ditî'érence c?t totale ; car sa dette, créance

de l'un des contractants, est précisément la matière de

leur contrat , et lé créancier y représente son débiteur,

puisque, dans le contrat qui constitue la créance cédée, le

débiteur s'est tacitement soumis à l'obligation, que la loi

lui impose, de payer à quiconque aura droit [cuiisam] de

ce même créancier. Le tkktiis est donc virtuellement