CONNAISSEMENT

Importance du connaissement dans les achats du conimirce, V, 59. — Là où eslleconnaissement qui doit être déchargé, là est la marchandise. V, 60. — En quel sens le connaissement a été dit la lettre de change des mers. V, 61 ; VI, 481. — Dans la tradition par le connaissement, il entre moins de fiction que de réalité ; son effet est de saisir l'acheteur de la marchandise. V, (il, 62. — Le connai-sement et la lettre de voiture étant des modes de livraison créés par la loi, la loi en a commandé les prescriptions, et déterminé le caractère ; mais elle ne leur a pas imposé une forme obligée. VI, ^31. — Il se transmet par la voie de l'oidre. VI, iôâ. — Le connaissement n'a pas pour objet de constater une vente, ni son endossement de transporter la propriété; il constate l'existence de la marcliandi^e à bord ; il représente la marchandise en voyage; sa possession équivaut à la possession de la marchandise. VI, 435,

et suivant. — Livrer le connaissement ù l'acheteur, c'est lui livrer la chose. VI, 'i37 et suiv. — Nécessité de dislin;.;uer les deux fonctions que le connais'cment peut remplir ; il est titre d'une convention, d'une obligation de transport ; c'est son effet réel ; il représente, quarit à la tradition, la marchandise en voyage; c'est son effetficlif. VI, 438 et sui». — Celui ù l'ordre de qui un connaissement est souscrit, a le droit de réclamer la marchandise ou de commettre un autre à l'exercice de ce droit, et il peut donner celte commission au moyen d'un endos ; cet endos-mandat u'esi pas l'endossement dont les art. 136, 137 du Gode civil ont déterminé la forme et les effets. VI, 439 et suiv.

— Comme mode de livraison ou comme instrument d'une convention de transporter et de délivrer une marchandise, le connaissement est inapte à constituer un titre, une valeur négociable, VI, 485.

— La fiction du connaissement, mode délivrer, a sa raison et sa nécessité. VI, 486 et suiv. — En tant qu'instrument d'une convention maritime, le connaissement est régi par la loi spéciale de l'art. 281 du Code de commerce ; objet de celte disposition ; usage du commerce attesté par Valin. VI. 488 — Le but de l'article a été de consacrer cet ancien usage. VI, 489.— V. Faillite de Cacheieuv, Priviléye, Rétention, Revendication, Tradition^