‹ Traité théorique et pratique de droit commercial; (volume 2)Chapitre 21 sur 78 · a DHOIT (:0MM4:UCIAL · texte numérisé non relu

a DHOIT (:0MM4:UCIAL

la simple détérioration. Toutefois, ceci a'est point un principe absolu ; nous verrons des cas où Tachetéur curt chargé des détériorations, le vendeur de la perte, et vice versa. t

105. —Maintenant, veut-on savoir pour qui périt 'OU se détériore la chose vendue et non encore livrée? Qu'on s*assure, dit le jurisconsulte Paul (L. 8, D., Deperiô^ et. cbm. reivend.), si la vente a reçu son entière perfection. 1 C'est le moment précis où commence pour l'acheteur la responsabilité des risques : Necessariàsciendum est quand^ perfecta sit empiio ; tiinc enim sciemus cujus peiiculunr^ sit : nam, perfecta emptione.pericuhim ademptorem res- — •

pictet. Or la vente elle-même^ à quel moment précis de '

vîent-elle parfaite? dès qu'on est convenu de la' chose e^^ du prix, si Ton en croit le Code civil, art. 1583. Mai^^ que faut-il pour que cet accord existe, et qu'il existe te' =^^ que le contrat soit parfait ? Si le Code civil ne s'en ex — - — plique pas, la loi de Paul nous l'indique en ces termes ^ • Et si id quod venierit appareaty quid, quale, quantùncT^^ sit, et pretium et pure venit, perfecta est emptio.

Cette loi, dit Faber [Ration., t. 5, p. 383, col. 2), esP'-^^ l'ouvrage d'un grand maître (1) : Est enim hœc le. earum de numéro quas interprètes nostri vulgo magii traies appellant. Il semble impossible, en effet, d'énumérer plus complètement, en moins de mots et avec autan de justesse, tout ce qu'exige la perfection d'une vente.^-^ • Une bonne explication de ce texte serait^ en quelque^^ sorte, l'anatomie du contrat.

Pour que la vente soit parfaite et l'acheteur charg(

(\) Begulajuris 7iotissimay dit Cujas.

des risques, cinq conditions sont donc requises ; il faut que Ton sache :

Quelle chose est vendue, quid venierit.

La quantité de cette chose, quantum.

Sa qualité, quale sit.

Le prix convenu, quantum ait pretium.

II faut enfin que la chose soit vendue purement, et pure venit.

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